Les Rapports de l'OPECST

Les Rapports de l'OPECST : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur les incidences environnementales et sanitaires des essais nucléaires effectués par la France entre 1960 et 1996 et éléments de comparaison avec les essais des autres puissances nucléaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Bataille  ;  Henri Revol  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 2002

Rapport sur la brevetabilité du vivant

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Claeys  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le  1er décembre 2001

Rapport sur l'état actuel et les perspectives techniques des énergies renouvelables

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Birraux  ;  Jean-Yves Le Déaut  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er novembre 2001

Rapport sur les conséquences de l'évolution scientifique et technique dans le secteur des télécommunications

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Laffitte  ;  René Tregouët  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 2001

Rapport sur l'apport de nouvelles technologies dans l'enfouissement des lignes électriques à haute et très haute tension

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Kert  ;  Jean-Yves Le Déaut  ;  Henri Revol  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2001

Rapport sur les perspectives offertes par la technologie de la pile à combustible

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Robert Galley  ;  Claude Gatignol  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2001

Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires. Deuxième partie : la reconversion des stocks de plutonium militaire. L'utilisation des aides accordées aux pays d'Europe centrale et orientale et aux nouveaux Etats indépendants

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Birraux  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2001

Rapport sur l'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentation : tomes 1 et 2

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Le Déaut  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 1998

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