Les Rapports de l'OPECST

Les Rapports de l'OPECST : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur les perspectives offertes par les recherches sur la prévention et le traitement de l'obésité (compte rendu de l'audition publique du mercredi 4 mars 2009)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Etienne  ;  Brigitte Bout  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport sur le dépistage et le traitement du cancer de la prostate

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Debré  ;  Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Rapport sur les lignes à haute et très haute tension : quels impacts sur la santé et l'environnement ? (compte rendu de l'audition publique du 29 janvier 2009)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Raoul  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Remis le 

Rapport sur l'évaluation de l'application de l'article 19 de la loi de programme pour la recherche (compte-rendu de l'audition publique du 16 décembre 2008)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Birraux  ;  Jean-Claude Etienne  ;  Geneviève Fioraso  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Remis le 

Rapport sur l'évaluation de la stratégie nationale de recherche en matière d'énergie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Bataille  ;  Claude Birraux  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Remis le 

Rapport sur l'évaluation de l'application de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Claeys  ;  Jean-Sébastien Vialatte  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport sur l'apport de la recherche à l'évaluation des ressources halieutiques et à la gestion des pêches

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marcel-Pierre Cléach  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Rapport sur Science, Société et Parlements (compte-rendu de la réunion des commissions et offices chargés de l'évaluation des choix scientifiques et technologiques des Parlements de l'Union européenne et du Parlement européen - 22 septembre 2008)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Birraux  ;  Henri Revol  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Faut-il créer un observatoire de l'Arctique ? (compte rendu de l'audition publique du 26 juin 2008)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Gaudin  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Rapport sur l'amélioration de la sécurité des barrages et ouvrages hydrauliques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Kert  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Remis le 

Rapport sur les apports de la science et de la technologie à la compensation du handicap

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Birraux  ;  Henri Revol  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Rapport sur l'évolution du secteur de la micro/nanoélectronique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Saunier  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

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