Les Rapports de l'OPECST

Les Rapports de l'OPECST : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur nanosciences et progrès médical

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Louis Lorrain  ;  Daniel Raoul  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er mai 2004

Rapport sur les nouveaux apports de la science et de la technologie à la qualité et à la sûreté des aliments : Tome I - Rapport - Tome II - Actes du colloque L'alimentation de demain

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Saunier  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er avril 2004

L'épidémie de légionellose de novembre 2003 : débats scientifiques et gestion de crise - Compte rendu de l'audition publique du 29 janvier 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Birraux  ;  Henri Revol  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Les conséquences des modes d'appropriation du vivant sur les plans économique, juridique et éthique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Claeys  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le  1er mars 2004

Rapport sur les méthodes scientifiques d'identification des personnes à partir de données biométriques et les techniques de mise en oeuvre

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Cabal  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le  1er juin 2003

Rapport sur la durée de vie des centrales nucléaires et les nouveaux types de réacteurs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Bataille  ;  Claude Birraux  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le  1er mai 2003

Rapport sur l'impact éventuel de la consommation des drogues sur la santé mentale de leurs consommateurs : Tome II : Audition du 13 février 2003

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Cabal  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er avril 2003

Rapport sur la qualité de l'eau et de l'assainissement en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Miquel  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le  1er mars 2003

Rapport sur l'évolution du secteur des semi-conducteurs et ses liens avec les micro et nanotechnologies : Tome I - Rapport - Tome II - Actes du colloque Microélectronique et nanotechnologies : une chance à saisir

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Saunier  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2003

Rapport sur l'incidence éventuelle de la téléphonie mobile sur la santé

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Louis Lorrain  ;  Daniel Raoul  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le  1er novembre 2002

Rapport sur l'impact éventuel de la consommation des drogues sur la santé mentale de leurs consommateurs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Cabal  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport sur l'évaluation de l'ampleur des changements climatiques, de leurs causes et de leur impact prévisible sur la géographie de la France à l'horizon 2025, 2050 et 2100. Tome I : Rapport. Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marcel Deneux  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er février 2002

Haut de page