Les Rapports du Sénat

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 51ème session ordinaire - 2005 - de cette assemblée

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Pierre Masseret ; Sénat

Remis le 1er juillet 2005

Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation sur la décentralisation de la formation professionnelle et de l'apprentissage

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Roger Karoutchi ; Sénat. Observatoire de la décentralisation

Remis le 1er juillet 2005

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mise en oeuvre de la LOLF dans la justice judiciaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Roland Du Luart ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juillet 2005

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur la concentration des médias en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Valade ; Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 1er juillet 2005

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances [...] sur la Direction générale de l'administration de la fonction publique (DGAFP)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Marc ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 29 juin 2005

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur les conditions de mise sur le marché et de suivi des médicaments

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marie-Thérèse Hermange ; Anne-Marie Payet ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 8 juin 2005

Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur la politique européenne d'immigration

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Robert del Picchia ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er juin 2005

Rapport d'information (…) sur le projet de loi n° 343 (2004-2005), adopté par l'Assemblée nationale, relatif à l'égalité salariale entre les femmes et les hommes

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gisèle Gautier ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 1er juin 2005

Rapport d'information (...) sur le Commissariat général du Plan

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Nicole Bricq ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juin 2005

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur l'évaluation de l'impact de la libéralisation de la publicité télévisée et les perspectives ainsi ouvertes pour l'ensemble des acteurs concernés

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Leroy ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er juin 2005

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances [...] sur l'Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yann Gaillard ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juin 2005

Rapport d'information (...) sur le financement des télévisions locales

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Claude Belot ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juin 2005

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