Les Rapports du Sénat

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la défense antimissiles du territoire aux Etats-Unis

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Xavier de Villepin ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan sur l'expatriation des jeunes Français

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean François-Poncet ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et du Plan sur la réforme de la loi sur l'eau

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean François-Poncet ; Jacques Oudin ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information (...) sur la modernisation du droit de l'urbanisme, sur la réforme du droit de l'urbanisme à mi-parcours

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre Hérisson ; Louis Althape ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information (...) sur la situation, la gestion et les rémunérations des personnels du ministère de l'emploi

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Joseph Ostermann ; Gérard Braun ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur les perspectives macroéconomiques à moyen terme (2000-2005)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Joël Bourdin ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 12 au 17 septembre 2000 en Syrie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Serge Vincon ; André Dulait ; André Rouvière ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée au Kosovo du 5 au 8 octobre 2000

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Xavier de Villepin ; André Boyer ; Christian de La Malène ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite d'une mission d'information sur les relations culturelles, scientifiques et techniques de la France avec le Liban, la Syrie et la Jordanie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Adrien Gouteyron ; Jean Bernadaux ; Ivan Renar ; Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur le bilan à mi-parcours des emplois-jeunes

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Gournac ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information (...) sur le fonctionnement des services de l'Etat dans l'élaboration des projets de loi de finances et l'exécution des projets de loi de finances (en application de l'article 5-ter de l'ordonnance (...) - Tomes I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Lambert ; Philippe Marini ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information (...) sur l'étude menée sur la réforme de l'ordonnance n°59-2 du 2 janvier 1959 portant loi organique relative aux lois de finances

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Lambert ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2000

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