Les Rapports du Sénat

Rapport d'information fait au nom du comité d'évaluation des politiques publiques et de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur l'évaluation de l'action des services départementaux d'incendie et de secours

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Lambert ; Philippe Marini ; Michel Charasse ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la réforme de la coopération

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Guy Penne ; Paulette Brisepierre ; André Dulait ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er janvier 2001

Rapport de la commission d'enquête sur les inondations de la Somme chargée d'étabir les causes et les responsabilités de ces crues, d'évaluer les coûts et de prévenir les risques d'inondations

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marcel Deneux ; Pierre Martin ; Sénat

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour la planification sur l'information économique aux Etats-Unis

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Joël Bourdin ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er janvier 2001

Rapport de la commission d'enquête sur les conditions d'utilisation des farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage et les conséquences qui en résultent pour la santé des consommateurs, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 21 novembre 2000. Tome I : Rapport - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard Deriot ; Jean Bizet ; Sénat

Remis le 1er janvier 2001

Rapport fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée au Kazakhstan et en Ouzbékistan du 7 au 14 avril 2001

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Xavier de Villepin ; André Dulait ; André Boyer ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'activité 2000 du Sénat

Rapport d'activité

Auteur(s) : Sénat

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'activité pour l'année 2000, fait au nom de la Délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte-rendu des travaux de cette délégation sur la prostitution

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Dinah Derycke ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite de la mission effectuée en Iran du 14 au 21 avril 2000

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Xavier de Villepin ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 29 juin 2000

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les missions fiscales de la direction générale des impôts

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bernard Angels ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission effectuée au Brésil et en Argentine afin d'étudier l'évolution de la situation économique ainsi que la présence française dans ces deux pays

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean Huchon ; Jean-Paul Emorine ; Léon Fatous ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission effectuée du 23 au 30 juillet 1999 par une délégation chargée d'étudier la situation sanitaire et sociale en Guyane

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean Delaneau ; Jacques Bimbenet ; Louis Boyer ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 1er janvier 2000

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