Saint Martin

Saint Martin : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur la coopération et l'intégration régionales des outre-mer - Volet 2 : bassin océan Atlantique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Cambon  ;  Evelyne Corbière Naminzo  ;  Jacqueline Eustache-Brinio  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Audition de M. Manuel Valls, ministre d'État, ministre des outre-mer, sur les enjeux ultra-marins, dans le cadre de l'actualisation de la revue nationale stratégique (RNS) 2022, à l'Assemblée nationale le 12 mars 2025.

Déclaration

Audition de M. Manuel Valls, ministre d'État, ministre des outre-mer, sur l'actualité de l'ensemble du spectre ultra-marin, à l'Assemblée nationale le 25 mars 2025.

Déclaration

Revue générale des dispositifs de sécurité civile outre-mer - Rapport particulier relatif au territoire de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Cannard  ;  Marc Étienne Pinauldt  ;  Charlotte Tournant  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Évaluation du plan d'action pour les services d'eau potable et d'assainissement en Guadeloupe, Guyane, Martinique, à la Réunion, Mayotte et Saint-Martin

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Hélène Foucher  ;  Christian Le Coz  ;  Maxime Tandonnet  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

La reconstruction de Saint-Martin et de Saint-Barthélemy après le passage de l'ouragan Irma

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Conseil des ministres du 28 août 2019. Adaptation des dispositions de la loi du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel aux collectivités d’outre-mer et à Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 juin 2019. Code de l'urbanisme de Saint-Martin.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 mars 2019. Code de l'urbanisme de Saint-Martin.

Communiqué

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