Sport

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Réorganisation de l'offre publique de formation dans le secteur de l'activité physique, du sport et de l'animation

Rapport

Rapport d'information (...) sur le droit à l'image collective de sportifs professionnels

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur les associations de supporters

Rapport

Le sport au service de la vie sociale

Rapport

Rapport au Parlement et au Gouvernement portant sur les activités du CNAPS et sur la valorisation à l'international des savoir-faire français en matière d'activités physiques et sportives - 2006

Rapport

Rapport au Parlement et au Gouvernement portant sur sport et innovations sociales : 2004

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur les conditions de transfert des joueurs professionnels de football et le rôle des agents sportifs

Rapport

Déplacement du circuit Carole : création d'une cité de la moto en Ile de France à vocation sportive, éducative, sécurité routière, environnementale

Rapport

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'organisation et le financement du sport en Europe

Rapport

Rapport d'activité 2005 du Conseil de prévention et de lutte contre le dopage

Rapport

Le dispositif de surveillance sanitaire renforcée mis en place à l'occasiondes Jeux mondiaux des transplantés

Rapport

La tarification des centres d'éducation populaire et de sport : mission d'audit de modernisation

Rapport

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