Sport

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Préserver l'intégrité et la sincérité des compétitions sportives face au développement des paris sportifs en ligne

Rapport

Loi du 14 mars 2011 d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure

Loi - Ordre public - Délinquance - Violence - Sport - Sécurité routière - Police - Police municipale - Militaire - Données numériques

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'avenir des Centres régionaux d'éducation populaire et de sport (CREPS)

Rapport

Rapport d'information (...) sur les grandes infrastructures sportives

Rapport

L'attractivité de la France pour l'organisation de grands événements sportifs

Rapport

Loi du 9 juin 2010 encadrant la profession d'agent sportif

Loi - Sport - Profession - Salaire - Droit européen - Mineur - Peine

Loi du 12 mai 2010 relative à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne

Loi - Loisir - Sport - Concurrence - Économie numérique - Fiscalité - Politique commune - Organisme public

Arenas 2015 - Rapport de la Commission Grandes Salles

Rapport

Les collectivités territoriales et les clubs sportifs professionnels

Rapport

Rapport d'information (...) sur l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP)

Rapport

Neige de culture : état des lieux et impacts environnementaux - Note socio-économique

Rapport

Evaluation du dispositif de sécurité mis en place pour la coupe du monde de rugby 2007

Rapport

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