Christian Poncelet

Mise à jour le : 15 juillet 2020

Du même auteur

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur l'état des finances locales, la compensation par l'Etat des compétences transférées dans le cadre de la décentralisation et sur la réforme des finances et de la fiscalité locales, Paris le 9 novembre 2004.

Discours

27 février 2008
Message de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur le développement d'une politique de défense commune ouvert par la Convention sur l'avenir de l'Europe, Paris le 22 octobre 2004.

Discours

27 février 2008
Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la mise en oeuvre de la loi de décentralisation relative aux libertés et responsabilités locales, le projet de création d'un Observatoire de la décentralisation et la réforme de la fonction publique territoriale, Foix (Ariège) le 22 octobre 2004.

Discours

27 février 2008
Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur sa réélection à la présidence du Sénat, au Sénat le 1er octobre 2004.

Discours

27 février 2008
Message de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur le changement climatique, au Sénat le 30 septembre 2004.

Discours

27 février 2008
Message de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur le recyclage et le traitement des déchets dans le sens du développement durable, au Sénat le 29 septembre 2004.

Discours

27 février 2008