Christian Poncelet

Mise à jour le : 15 juillet 2020

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Message de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur les mesures prises par les Etats membres de l'Union européenne pour rendre applicable en droit interne, le règlement européen et la directivre du 8 octobre 2001, relatifs à la future Société européenne, au Sénat le 28 juin 2004.

Discours

27 février 2008
Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la carrière de MM. Xavier de Villepein et Hubert Durand-Chastel, anciens sénateurs des Français établis hors de France, au Sénat le 28 septembre 2004.

Discours

27 février 2008
Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la décentralisation et la construction de la République des territoires, Lyon le 16 janvier 2004.

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27 février 2008
Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur le projet de loi d'orientation en préparation sur la réforme du statut de la Fonction publique, après les lois de décentralisation, Paris le 8 septembre 2004.

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27 février 2008
Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la coopération France - Azerbaïdjan, Paris le 8 septembre 2004.

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