Paul Quilès

Mise à jour le : 15 juillet 2020

Du même auteur

CM. 27 juin 1984 La maîtrise d'ouvrage publique.

Discours

27 février 2008
Conseil des ministres du 10 Avril 1985 Le contrôle technique des véhicules d'occasion.

Discours

27 février 2008
Conseil des ministres du 20 Mars 1985 Les sociétés d'attribution d'immeubles en jouissance à temps partagé.

Discours

27 février 2008
CM. 3 mai 1984 Le renouveau de l'aménagement.

Discours

27 février 2008
Conseil des ministres du 03 Novembre 1988 Le lancement du satellite de télédiffusion directe.

Discours

27 février 2008
Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées à la suite d'une étude d'opinion demandée à la SOFRES sur les Français, la Défense nationale et le Parlement

Rapport

2 octobre 2005