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Michel Diefenbacher

Mise à jour le : 15 juillet 2020

Du même auteur

  • Rapport d'information (…) sur l'accès à l'activité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement et le règlement concernant les exigences prudentielles applicables aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissement

    Rapport

    16 mars 2012

  • Rapport d'information (...) sur le projet de budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2012 (E 6343, E 6344 et E 6408)

    Rapport

    28 octobre 2011

  • Rapport d'information (...) sur les enjeux et perspectives de la contribution au service public de l'électricité

    Rapport

    13 novembre 2010

  • Conséquences de la réforme de la taxe professionnelle pour les collectivités locales, et préconisations d'amélioration, notamment au plan de la péréquation

    Rapport

    1er octobre 2010

  • Rapport d'information (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la fiscalité écologique

    Rapport

    22 octobre 2009

  • L'intéressement collectif dans la fonction publique

    Rapport

    5 juin 2009

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