Armée

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Loi du 3 août 2009 relative à la gendarmerie nationale

Gendarmerie - Armée - Police - Zone rurale

Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense - Tome I : Rapport d'étape

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur les évolutions des relations transatlantiques en matière de défense

Rapport

La reconversion des militaires dans la vie civile : le cas des officiers généraux

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la condition militaire

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur le service militaire adapté

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées à la suite d'une étude d'opinion demandée à la SOFRES sur les Français, la Défense nationale et le Parlement

Rapport

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le service de santé des armées

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la situation et les perspectives des forces aéromobiles de l'armée de terre

Rapport

Rapport d'information (...) sur la réorganisation et la professionnalisation du service de santé des armées

Rapport

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur l'externalisation de certaines tâches relevant du ministère de la défense

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur les personnels de l'armée de terre face à la professionnalisation : bilan d'étape

Rapport

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