Armée

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La rémunération des militaires - Communication à la commission des finances du Sénat

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information relatif à une revue capacitaire des armées

Rapport

Rapport d'information (...) conclusion des travaux d'une mission d'information sur le contrôle de l'exécution des crédits de la mission « Anciens combattants » pour les exercices 2011 et 2012

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail sur le format et l'emploi des forces armées post 2014

Rapport

Loi du 26 décembre 2011 visant à instaurer un service citoyen pour les mineurs délinquants

Loi - Politique judiciaire - Mineur - Armée - Peine

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la révision du livre blanc sur la défense et la sécurité nationale : quelles évolutions du contexte stratégique depuis 2008 ?

Rapport

Loi du 28 juillet 2011 tendant à faciliter l'utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure

Loi - Politique de la défense - Premier ministre - Armée - Ordre public

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la fin de vie des équipements militaires

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 15 au 19 décembre 2010 en Guyane

Rapport

Médecins et hôpitaux des armées

Rapport

Loi du 10 mars 2010 relative au service civique

Loi - Jeune - Citoyenneté - Armée - Organisme public

Loi du 29 juillet 2009 relative à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense

Politique de la défense - Armée

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