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Gérard Bapt

Mise à jour le : 15 juillet 2020

Du même auteur

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    27 juillet 2016

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    Rapport

    9 octobre 2015

  • Le numérique au service de la santé - Compte rendu de l'audition publique du 15 mai 2014 et de la présentation des conclusions du 20 mai 2015

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  • Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2013-1203 du 23 décembre 2013 de financement de la sécurité sociale pour 2014

    Rapport

    16 octobre 2014

  • Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2012-1404 du 17 décembre 2012 de financement de la sécurité sociale pour 2013

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    9 août 2013

  • Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales préalable au débat d'orientation des finances publiques

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