Convention collective applicable au sport
Texte de base
Chapitre Ier. Champ d'application
Chapitre II. Dialogue social et paritarisme
Chapitre III. Liberté d'opinion. Droit syndical. Représentation des salariés
Chapitre IV. Contrat de travail
Chapitre V. Temps de travail
Chapitre VI. Principes généraux en matière d'hygiène, de sécurité, de santé et de conditions de travail
Chapitre VII. Congés
Chapitre VIII. Formation professionnelle
Chapitre IX. Classifications et rémunérations
Chapitre X. Prévoyance
Chapitre X bis. Complémentaire santé (mutuelle)
Chapitre XI. Pluralité d'employeurs. Groupements d'employeurs
Chapitre XII. Sport professionnel
Chapitre XIII. Épargne salariale. Compte épargne-temps
Dispositions finales
Annexe I. Mise en œuvre des certificats de qualification professionnelle
Annexe II. Liste des diplômes
Dispositions diverses
Avenant n° 198 du 19 janvier 2024 relatif à l'adaptation de diverses dispositions (temps de travail, jours fériés, et grille de classification
Avenant n° 200 du 20 mars 2024 relatif à la refonte du chapitre XII de la convention et à l'intégration du CDD spécifique
Avenant n° 204 du 18 juin 2024 relatif au chapitre VIII sur la formation professionnelle
Champ d'application
Accord du 30 mars 2011 relatif au champ d'application
Égalité professionnelle
Accord du 4 décembre 2015 relatif à l'égalité femmes-hommes
Formation professionnelle
Accord professionnel du 19 novembre 2018 relatif à l'Opco
Avenant n° 153 du 21 juin 2021 relatif à la reconversion ou promotion par alternance
Avenant n° 175 du 29 novembre 2022 relatif à la reconversion ou promotion par alternance
Accord du 28 septembre 2023 relatif à la création d'un titre à finalité professionnelle "chargé de développement d'une structure sportive associative"
Négociation collective
Accord du 29 novembre 2013 relatif à une négociation pluriannuelle
Accord du 11 janvier 2017 relatif à la négociation pluriannuelle
Prévoyance et frais de santé
Accord du 6 novembre 2015 relatif à la mise en place d'un régime de frais de santé Handball
Accord du 2 février 2008 relatif au handball masculin de 1re division Rugby
Accord du 11 juillet 2008 relatif au statut du joueur et de l'entraîneur de fédérale 1 rugby
Accord de salaire n° 1 "Rémunérations minima" saison 2008-2009
Temps partiel
Avenant n° 151 du 23 mars 2021 relatif au travail à temps partiel (chapitre IV de la convention collective)
Avenant n° 152 du 23 mars 2021 relatif au travail à temps partiel (chapitre XII de la convention collective)
Avenant n° 197 du 19 janvier 2024 relatif au travail à temps partiel
Avenant n° 199 du 20 mars 2024 relatif au travail à temps partiel (chapitre XII de la convention collective)
Salaires
Avenant n° 189 du 28 septembre 2023
Élément(s) commun(s) à tous les formats
- Sous-titre(s) : Convention collective nationale étendue
- Édition : 5e
- IDCC : 2511
- Éditeur(s) : Journaux officiels
- Langue(s) : Français
Format PDF
- EAN : 9782111740242
- Nombre de pages : 477 page(s)
