Texte intégral
C. Hondelatte.- Vous allez être tout à l'heure avec nous, à nouveau, à 8h30, pour répondre aux questions des auditeurs ;, il faut donc qu'on soit super concret à cette heure-ci. Donc, au lendemain de l'élection, vous avez - quand je dis "vous", c'est le Gouvernement, autour du Président, etc. -, engagé un processus que vous avez appelé "le Grenelle de l'environnement". Il y a eu des tables rondes avec des associations, des experts, des professionnels, des citoyens, etc. Chacun a fait ses propositions et cela a donné un rapport de 1.000 pages, je crois, à peu près. Ce rapport, vous allez en faire la synthèse mercredi et jeudi, pour en dégager un certain nombre de propositions, et normalement, jeudi soir, le président de la République devrait annoncer... On nous parle d'une vingtaine de mesures. Pour l'instant, je n'ai pas dit de bêtises ?
R.- Non. Vous avez passé rapidement sur la phase de consultations du public qui vient de se finir et qui était vraiment passionnante, sur Internet et dans les régions.
Q.- Cela débouche déjà sur des choses, c'est-à-dire des ballons d'essai que, je suppose, vous avez lâchés pour voir ce que cela donnait, comment réagissait le public. Je voudrais qu'on commence par la voiture, sujet toujours très sensible. On parle d'une éco-pastille, ce serait une vignette qui serait donc payée par ceux qui ont des grosses voitures qui consomment beaucoup. On y va tout droit ?
R.- Ce serait un système de bonus-malus. Donc si vous avez une voiture, par exemple, qui consomme plus de 140 grammes de CO2 au kilomètre, "malus", mais si vous avez une voiture qui consomme moins de 120, "bonus", sous forme de chèque ou de remise...
Q.- Ceux qui ont des grosses voitures payent une taxe, ceux qui ont des voitures peu consommatrices...
R.-...qui est récupérée par ceux qui ont des voitures peu consommatrices. L'idée étant clairement d'inciter à avoir une voiture peu consommatrice, de déplacer progressivement la gamme vers les voitures peu consommatrices, du côté du consommateur mais aussi du côté du producteur parce que, évidemment, pour lui, c'est une incitation à déplacer sa gamme aussi.
Q.- Mais le critère c'est les voitures qui consomment peu d'essence ?
Les voitures qui consomment peu de dioxyde de carbone. Donc c'est assez fortement lié... Oui, c'est lié à l'essence. Mais l'objectif, c'est un objectif changement climatique, c'est bien la lutte contre le changement climatique. Donc, c'est dioxyde de carbone.
Q.- Ca y est, vous avez trouvé enfin une manière de rétablir la vignette et de faire entrer de l'argent dans les caisses de l'Etat ?
R.- Cela n'a aucun rapport avec la vignette. La vignette, ce n'était que de la taxe, là, c'est un système de bonus-malus. Cela ne fait pas rentrer de l'argent dans les caisses de l'Etat, c'est auto-compensé, si vous voulez, les uns payent un peu plus, les autres gagnent un peu plus. L'idée, c'est progressivement de faire évoluer le parc automobile, mais ce n'est pas du tout pour gagner de l'argent dans les caisses de l'Etat. D'ailleurs, j'insiste beaucoup : la fiscalité environnementale, n'est pas une fiscalité de financement. L'environnement n'est pas un prétexte agréable, difficilement contestable pour taxer plus et lever de nouveaux impôts. La fiscalité environnementale n'a d'intérêt que si cela permet de modifier les comportements. Cela veut dire que l'on peut taxer quand il y a une alternative ou quand le fait taxé crée une alternative. Au passage, taxer, cela peut être en positif ou en négatif. Actuellement, il y a un crédit d'impôt de 50 % sur les pompes à chaleur ou sur les chauffeeau solaires, c'est aussi de la fiscalité environnementale. Et c'est gagnant.
Q.- On évoque aussi, toujours concernant la voiture, une baisse de la vitesse de 10 kilomètres/heure sur autoroute et sur nationale. On nous dit maintenant que ce ballon d'essai, finalement, pourrait être remisé à l'issue du Grenelle de l'Environnement ?
R.- Je ne sais pas si le terme de "ballon d'essai" est très adapté. On a lancé avec J.-L. Borloo au début du mois de juillet, six groupes de travail dans lesquels il y avait, autour de la table, pas que des experts, il y avait des syndicats, il y avait des entreprises, il y avait un peu tout le monde... Et puis, on leur a demandé de faire des propositions pour faire une base de discussions. Il y avait plusieurs centaines de propositions. Il y avait celle-là, alors, c'est assez médiatique, donc tout de suite, tout le monde s'y est accroché mais c'était une proposition parmi des centaines et c'est vrai qu'elle a suscité beaucoup, beaucoup de polémiques.
Q.- Elle est mal "barrée", on pourrait dire ça, aujourd'hui ? Elle a du plomb dans l'aile ?
R.- Elle a suscité beaucoup de polémiques, donc, elle n'est pas nécessairement très sur le devant de la scène, mais enfin, elle est toujours sur la table.
Q.- L'agriculture, maintenant : on va ou on ne va pas vers un moratoire sur les OGM ?
R.- Il y a deux sujets différents ; on les mélange beaucoup. C'est un des sujets sur lesquels les ateliers ont vraiment très, très, très bien travaillé. Et un peu à la surprise générale, il y a eu un début de convergences sur des... Un accord sur le fait...
Q.- Oui, parce que la FNSEA a avancé un peu sur ce sujet et a consenti à geler les semis cet hiver. On ne sème pas beaucoup l'hiver, mais bon...
R.- Chacun a bougé. Tout le monde s'est mis d'accord sur le fait que la situation actuelle n'était pas satisfaisante, que la guerre dans les campagnes, cet été, ce n'était pas possible ; que la loi était incomplète. Le système qui avait consisté à décliner la directive européenne sous forme de décret et non pas sous forme de loi, n'avait pas permis d'avoir un débat, qu'on n'avait pas de système de responsabilité juridique sur les OGM. Bref, que de toute façon, il fallait bouger et des deux côtés de la table, un côté pro-OGM, anti-OGM, tout le monde était d'accord sur le fait qu'il fallait bouger. C'était loin d'être évident. Alors maintenant, il y a des sujets qui sont encore des sujets de désaccord, notamment l'idée de l'étendue d'un éventuel moratoire. Mais par exemple, le fait que la FNSEA accepte d'envisager un gel, d'utiliser ce mot-là, c'est juste énorme.
Q.- C'est un progrès, cela n'ira peut-être pas au-delà ?
R.- C'est un progrès dans la compréhension des uns et des autres. C'est vraiment un sujet sur lequel on a travaillé...
Q.- Mais ça n'ira peut-être pas au-delà ?
R.- On vous dira ça jeudi soir.
Q.- On a quand même l'impression que ça n'ira pas au-delà. 20 % de produits bio dans les cantines, ce n'est pas un peu du marketing, ça ? Parce que le bio, ou bien on mange que du bio ou alors on mange que de la saloperie, mais alors faire 20 % de bonne nourriture, et 80 % de reste !
R.- Ah non, vous ne pouvez pas dire ça ! Actuellement, en France, on a 2 % de la surface agricole qui est en bio. Ce qui veut dire que plus de 50 % du bio que l'on consomme est importé de l'étranger, notamment importé d'Allemagne, notamment dans des camions polluants. C'est quand même idiot !
Q.- Donc là, le but c'est de générer une fabrication locale pas chère ?
R.- Oui, et pas seulement pas chère. En plus, le marché du bio est extrêmement dynamique. Donc cela veut dire que le consommateur français paie une espèce de surprime bio qui est une surprime à l'environnement pour la qualité de l'environnement en Allemagne. Enfin, vous voyez le système ! Donc, l'idée c'est de booster la production bio en France. Et la booster à partir de la restauration collective, parce que la restauration collective, c'est des contrats à long terme, c'est une façon de structurer la filière.
Q.- Cela fait baisser les prix aussi...
R.- Ca fait baisser les prix aussi. Donc derrière, le consommateur en direct, pas celui qui passe par la restauration collective, d'abord, ça lui donne envie d'acheter et puis, ensuite, ça lui donne un peu plus de moyens d'acheter parce que comme le marché se structure, le prix baisse.
J Q.- e ne sais pas si vous avez écouté RTL ce matin, à 7h15, on avait un monsieur qui s'appelle Nicolinot, qui est un journaliste, qui défend l'idée que les bio-carburants sont aujourd'hui responsables d'une partie de la recrudescence de la famine dans le monde parce qu'on arrache du blé pour mettre des oléagineux à la place. C'est l'analyse à laquelle vous êtes arrivée, vous aussi ?
R.- Ce qui est vrai, c'est que cet été, on a observé un début de couplage entre le prix des carburants sur le marché international et le prix des matières premières agricoles. Et ça, c'est inquiétant. C'est-à-dire s'il devait se développer véritablement un marché international du biocarburant, cela veut dire qu'en effet, certaines matières premières agricoles seraient en concurrence avec, grosso modo, le pétrole. Or on sait que le prix du pétrole, il est amené à croître de façon assez continue.
Q.- Donc, ça fera flamber les cours du blé.
R.- Cela fera flambler les cours du blé ; et ça, ce n'est pas bon. Je milite beaucoup, à titre complètement personnel à ce stade, pour que le marché du bio-carburant soit, pour commencer, un marché local, si vous voulez, pour éviter ce risque de couplage qui est, en effet, mauvais.
Q.- Juste une petite dernière question. On aura l'occasion de poursuivre sur les autres thèmes, tout à l'heure avec les auditeurs. La corrida : l'avenir de la corrida en France, fait partie des sujets traités dans le Grenelle de l'Environnement ?
R.- Non, non, non...
Q.- Ben si !
R.- Non !
Q.- On n'a cessé de dire : "c'est renvoyé au Grenelle ! c'est renvoyé au Grenelle !"...
R.- Non. Ce qui est renvoyé au Grenelle, c'est l'articulation entre publicité, environnement et le sujet connexe, donc la protection animale. On en parle beaucoup dans le Grenelle. En revanche, les sujets...
Q.- C'est "dégueulasse" la corrida ?
R.-...[rires]
Q.- C'est dégueulasse ou pas ?
R.- Le terme "dégueulasse" ne me semble pas adapté pour la corrida. Ce n'est pas le sujet. En revanche, les questions de protection animale ne sont pas traitées dans le Grenelle parce qu'elles méritent une table ronde en tant que telles et donc, on fait après le Grenelle, une espèce de table ronde un peu spécialisée. Parce que si l'on avait mis les sujets protection animale, qui sont parfois un peu techniques, très, très spécialisés dans le Grenelle, on n'aurait pas pu aller au bout.
Source : Premier ministre, Service d'information du Gouvernement, le 22 octobre 2007
R.- Non. Vous avez passé rapidement sur la phase de consultations du public qui vient de se finir et qui était vraiment passionnante, sur Internet et dans les régions.
Q.- Cela débouche déjà sur des choses, c'est-à-dire des ballons d'essai que, je suppose, vous avez lâchés pour voir ce que cela donnait, comment réagissait le public. Je voudrais qu'on commence par la voiture, sujet toujours très sensible. On parle d'une éco-pastille, ce serait une vignette qui serait donc payée par ceux qui ont des grosses voitures qui consomment beaucoup. On y va tout droit ?
R.- Ce serait un système de bonus-malus. Donc si vous avez une voiture, par exemple, qui consomme plus de 140 grammes de CO2 au kilomètre, "malus", mais si vous avez une voiture qui consomme moins de 120, "bonus", sous forme de chèque ou de remise...
Q.- Ceux qui ont des grosses voitures payent une taxe, ceux qui ont des voitures peu consommatrices...
R.-...qui est récupérée par ceux qui ont des voitures peu consommatrices. L'idée étant clairement d'inciter à avoir une voiture peu consommatrice, de déplacer progressivement la gamme vers les voitures peu consommatrices, du côté du consommateur mais aussi du côté du producteur parce que, évidemment, pour lui, c'est une incitation à déplacer sa gamme aussi.
Q.- Mais le critère c'est les voitures qui consomment peu d'essence ?
Les voitures qui consomment peu de dioxyde de carbone. Donc c'est assez fortement lié... Oui, c'est lié à l'essence. Mais l'objectif, c'est un objectif changement climatique, c'est bien la lutte contre le changement climatique. Donc, c'est dioxyde de carbone.
Q.- Ca y est, vous avez trouvé enfin une manière de rétablir la vignette et de faire entrer de l'argent dans les caisses de l'Etat ?
R.- Cela n'a aucun rapport avec la vignette. La vignette, ce n'était que de la taxe, là, c'est un système de bonus-malus. Cela ne fait pas rentrer de l'argent dans les caisses de l'Etat, c'est auto-compensé, si vous voulez, les uns payent un peu plus, les autres gagnent un peu plus. L'idée, c'est progressivement de faire évoluer le parc automobile, mais ce n'est pas du tout pour gagner de l'argent dans les caisses de l'Etat. D'ailleurs, j'insiste beaucoup : la fiscalité environnementale, n'est pas une fiscalité de financement. L'environnement n'est pas un prétexte agréable, difficilement contestable pour taxer plus et lever de nouveaux impôts. La fiscalité environnementale n'a d'intérêt que si cela permet de modifier les comportements. Cela veut dire que l'on peut taxer quand il y a une alternative ou quand le fait taxé crée une alternative. Au passage, taxer, cela peut être en positif ou en négatif. Actuellement, il y a un crédit d'impôt de 50 % sur les pompes à chaleur ou sur les chauffeeau solaires, c'est aussi de la fiscalité environnementale. Et c'est gagnant.
Q.- On évoque aussi, toujours concernant la voiture, une baisse de la vitesse de 10 kilomètres/heure sur autoroute et sur nationale. On nous dit maintenant que ce ballon d'essai, finalement, pourrait être remisé à l'issue du Grenelle de l'Environnement ?
R.- Je ne sais pas si le terme de "ballon d'essai" est très adapté. On a lancé avec J.-L. Borloo au début du mois de juillet, six groupes de travail dans lesquels il y avait, autour de la table, pas que des experts, il y avait des syndicats, il y avait des entreprises, il y avait un peu tout le monde... Et puis, on leur a demandé de faire des propositions pour faire une base de discussions. Il y avait plusieurs centaines de propositions. Il y avait celle-là, alors, c'est assez médiatique, donc tout de suite, tout le monde s'y est accroché mais c'était une proposition parmi des centaines et c'est vrai qu'elle a suscité beaucoup, beaucoup de polémiques.
Q.- Elle est mal "barrée", on pourrait dire ça, aujourd'hui ? Elle a du plomb dans l'aile ?
R.- Elle a suscité beaucoup de polémiques, donc, elle n'est pas nécessairement très sur le devant de la scène, mais enfin, elle est toujours sur la table.
Q.- L'agriculture, maintenant : on va ou on ne va pas vers un moratoire sur les OGM ?
R.- Il y a deux sujets différents ; on les mélange beaucoup. C'est un des sujets sur lesquels les ateliers ont vraiment très, très, très bien travaillé. Et un peu à la surprise générale, il y a eu un début de convergences sur des... Un accord sur le fait...
Q.- Oui, parce que la FNSEA a avancé un peu sur ce sujet et a consenti à geler les semis cet hiver. On ne sème pas beaucoup l'hiver, mais bon...
R.- Chacun a bougé. Tout le monde s'est mis d'accord sur le fait que la situation actuelle n'était pas satisfaisante, que la guerre dans les campagnes, cet été, ce n'était pas possible ; que la loi était incomplète. Le système qui avait consisté à décliner la directive européenne sous forme de décret et non pas sous forme de loi, n'avait pas permis d'avoir un débat, qu'on n'avait pas de système de responsabilité juridique sur les OGM. Bref, que de toute façon, il fallait bouger et des deux côtés de la table, un côté pro-OGM, anti-OGM, tout le monde était d'accord sur le fait qu'il fallait bouger. C'était loin d'être évident. Alors maintenant, il y a des sujets qui sont encore des sujets de désaccord, notamment l'idée de l'étendue d'un éventuel moratoire. Mais par exemple, le fait que la FNSEA accepte d'envisager un gel, d'utiliser ce mot-là, c'est juste énorme.
Q.- C'est un progrès, cela n'ira peut-être pas au-delà ?
R.- C'est un progrès dans la compréhension des uns et des autres. C'est vraiment un sujet sur lequel on a travaillé...
Q.- Mais ça n'ira peut-être pas au-delà ?
R.- On vous dira ça jeudi soir.
Q.- On a quand même l'impression que ça n'ira pas au-delà. 20 % de produits bio dans les cantines, ce n'est pas un peu du marketing, ça ? Parce que le bio, ou bien on mange que du bio ou alors on mange que de la saloperie, mais alors faire 20 % de bonne nourriture, et 80 % de reste !
R.- Ah non, vous ne pouvez pas dire ça ! Actuellement, en France, on a 2 % de la surface agricole qui est en bio. Ce qui veut dire que plus de 50 % du bio que l'on consomme est importé de l'étranger, notamment importé d'Allemagne, notamment dans des camions polluants. C'est quand même idiot !
Q.- Donc là, le but c'est de générer une fabrication locale pas chère ?
R.- Oui, et pas seulement pas chère. En plus, le marché du bio est extrêmement dynamique. Donc cela veut dire que le consommateur français paie une espèce de surprime bio qui est une surprime à l'environnement pour la qualité de l'environnement en Allemagne. Enfin, vous voyez le système ! Donc, l'idée c'est de booster la production bio en France. Et la booster à partir de la restauration collective, parce que la restauration collective, c'est des contrats à long terme, c'est une façon de structurer la filière.
Q.- Cela fait baisser les prix aussi...
R.- Ca fait baisser les prix aussi. Donc derrière, le consommateur en direct, pas celui qui passe par la restauration collective, d'abord, ça lui donne envie d'acheter et puis, ensuite, ça lui donne un peu plus de moyens d'acheter parce que comme le marché se structure, le prix baisse.
J Q.- e ne sais pas si vous avez écouté RTL ce matin, à 7h15, on avait un monsieur qui s'appelle Nicolinot, qui est un journaliste, qui défend l'idée que les bio-carburants sont aujourd'hui responsables d'une partie de la recrudescence de la famine dans le monde parce qu'on arrache du blé pour mettre des oléagineux à la place. C'est l'analyse à laquelle vous êtes arrivée, vous aussi ?
R.- Ce qui est vrai, c'est que cet été, on a observé un début de couplage entre le prix des carburants sur le marché international et le prix des matières premières agricoles. Et ça, c'est inquiétant. C'est-à-dire s'il devait se développer véritablement un marché international du biocarburant, cela veut dire qu'en effet, certaines matières premières agricoles seraient en concurrence avec, grosso modo, le pétrole. Or on sait que le prix du pétrole, il est amené à croître de façon assez continue.
Q.- Donc, ça fera flamber les cours du blé.
R.- Cela fera flambler les cours du blé ; et ça, ce n'est pas bon. Je milite beaucoup, à titre complètement personnel à ce stade, pour que le marché du bio-carburant soit, pour commencer, un marché local, si vous voulez, pour éviter ce risque de couplage qui est, en effet, mauvais.
Q.- Juste une petite dernière question. On aura l'occasion de poursuivre sur les autres thèmes, tout à l'heure avec les auditeurs. La corrida : l'avenir de la corrida en France, fait partie des sujets traités dans le Grenelle de l'Environnement ?
R.- Non, non, non...
Q.- Ben si !
R.- Non !
Q.- On n'a cessé de dire : "c'est renvoyé au Grenelle ! c'est renvoyé au Grenelle !"...
R.- Non. Ce qui est renvoyé au Grenelle, c'est l'articulation entre publicité, environnement et le sujet connexe, donc la protection animale. On en parle beaucoup dans le Grenelle. En revanche, les sujets...
Q.- C'est "dégueulasse" la corrida ?
R.-...[rires]
Q.- C'est dégueulasse ou pas ?
R.- Le terme "dégueulasse" ne me semble pas adapté pour la corrida. Ce n'est pas le sujet. En revanche, les questions de protection animale ne sont pas traitées dans le Grenelle parce qu'elles méritent une table ronde en tant que telles et donc, on fait après le Grenelle, une espèce de table ronde un peu spécialisée. Parce que si l'on avait mis les sujets protection animale, qui sont parfois un peu techniques, très, très spécialisés dans le Grenelle, on n'aurait pas pu aller au bout.
Source : Premier ministre, Service d'information du Gouvernement, le 22 octobre 2007