Énergie hydroélectrique

Énergie hydroélectrique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur l'avenir des concessions hydroélectriques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Gremillet  ;  Patrick Chauvet  ;  Jean-Jacques Michau  ;  Fabien Gay  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le  1er octobre 2025

Analyse de la faisabilité et des conditions d'une décentralisation du domaine public fluvial non navigable

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Maryline Simoné  ;  Jean-François Landel  ;  Yannick Mathieu  ;  Pascal Kosuth  ;  Caroline Llacer  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

État des lieux et premiers enseignements tirés à fin 2023 des résultats des appels d'offres "PPE2" éoliens terrestres et photovoltaïques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 28 août 2025, sur la relance des investissements dans le secteur de l'hydroélectricité et la résolution du précontentieux avec la Commission européenne.

Communiqué

Conditions de mobilisations des retenues hydroélectriques pour le soutien d'étiage dans le bassin Adour-Garonne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Auverlot  ;  Philippe Follenfant  ;  Alain Joly  ;  Christian Le Coz  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er juin 2021

Déclaration de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique, sur le projet "Hercule" d'EDF, la régulation des concessions hydroélectriques et le dispositif d'accès régulé à l'électricité nucléaire historique (ARENH), à l'Assemblée nationale le 4 février 2021.

Conférence de presse

Déclaration de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique, sur le projet "Hercule" d'EDF, les concessions hydroélectriques et le dispositif d'accès régulé à l'électricité nucléaire historique (ARENH), à l'Assemblée nationale le 4 février 2021.

Conférence de presse

Rapport (...) l'agriculture face au défi de la production d'énergie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roland Courteau  ;  Jean-Luc Fugit  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Remis le 

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire, sur le projet de restructuration d'EDF (projet Hercule) et la stratégie énergétique de la France, à l'Assemblée nationale le 9 janvier 2020.

Conférence de presse

Déclaration de Mme Brune Poirson, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la transition écologique et solidaire, sur l'avenir du secteur hydroélectrique, à l'Assemblée nationale le 6 mars 2019.

Déclaration

Déclaration de M. Sébastien Lecornu, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la transition écologique et solidaire, sur la politique de l'énergie, au Sénat le 22 novembre 2017.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'électricité dans l'Union de l'énergie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Kern  ;  Michel Raison  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

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