Texte intégral
Mercredi 7 décembre 1994
Clôture du colloque "L'enfant dans la famille – Vingt ans de changements démographiques"
En décrétant l'année 1994, Année internationale de la famille, l'organisation des Nations Unies a souhaité mettre en lumière l'importance de la famille à l'orée du XXIe siècle et a invité tous les pays à faire de cette année un moment privilégié de réflexion sur l'évolution de la famille et des politiques familiales.
Au moment où cette année va s'achever, nous ne pouvons que nous féliciter de l'ensemble des colloques et rencontres qui se seront déroulés en France, tant aux plans local que national, et auront permis de faire progresser nos réflexions et nos connaissances sur la famille.
Tout au début de cette année, l'Institut de l'enfance et de la famille avait organisé une rencontre très intéressante intitulée "Familles et recherches". Les chercheurs français avaient pu ainsi confronter leurs réflexions à celles de leurs collègues étrangers, et notamment européens.
À la fin de cette année, le présent colloque a donné de nouveau aux représentants de la communauté scientifique l'occasion de se réunir pendant trois jours autour des changements démographiques et sociologiques qui ont marqué la vie familiale au cours des vingt dernières années. Ici aussi, ces trois journées auront permis la confrontation des réflexions en cours dans différents pays. Je m'en réjouis réellement car j'ai toujours pensé que pour progresser dans nos connaissances, les rencontres internationales sont indispensables. Je tiens donc à remercier tout particulièrement nos hôtes qui sont États-Unis et de différents pays de la Communauté européenne pour nous faire part de leurs réflexions et de leurs interrogations sur des sujets essentiels pour l'avenir de nos pays respectifs.
Les trois thèmes que vous avez choisis de privilégier au cours de ces trois dernières journées sont en effet fondamentaux. Qu'il s'agisse de l'analyse des transformations du cadre familial, du niveau de vie des familles et de leurs enfants, ou du bien-être des enfants selon les configurations familiales, les réponses que vous avez apportées, les interrogations que vous avez formulées seront très précieuses pour les différents acteurs des politiques familiales. Ainsi par exemple, au moment de la discussion de la loi relative à la famille que j'ai composée au Parlement au printemps dernier, ces questions ont été présentes tout au long des débats.
La baisse de la fécondité, le recul des mariages et le développement des naissances hors mariage, l'augmentation des divorces et des séparations des couples non mariés avec enfants, l'augmentation continue du taux d'activité féminine… : autant de phénomènes qui caractérisent la quasi-totalité des pays occidentaux. Autant de phénomènes qui amènent les pouvoirs publics à s'interroger sur les conséquences à en tirer tant au niveau du droit civil que du droit fiscal et du droit social, en mesurant bien le fait que toute modification du droit peut, à son tour, amplifier ou au contraire freiner certains phénomènes. Si le législateur ne peut être en recul sur la société et doit en comprendre l'évolution, il ne peut méconnaître l'effet normatif de la loi et doit donc prendre en compte tous les intérêts en cause.
Il s'agit en effet d'adapter notre législation, nos institutions, à des évolutions démographiques et sociologiques de façon à garantir au mieux le bien-être des enfants et leur avenir, tout en respectant les choix de vie de leur parent. Pour ma part, je pense que le mariage, par son statut même, apporte des garanties très importantes aux couples et à leurs enfants et je regrette la désaffection dont il fait actuellement l'objet. Pour des raisons qu'il serait d'ailleurs intéressant de mieux connaître, ce phénomène peut être passager, conduit à des règles de droit si complexes que nos concitoyens n'en comprennent plus toujours la logique. Pour autant, je me suis réjouie des réformes apportées à notre code civil dans les années 60 et qui allaient d'ailleurs dans le sens des modifications apportées dans les pays voisins. Je me suis en effet toujours refusée à ce que les enfants soient pénalisés par la situation juridique de leurs parents. Ma conviction profonde est en effet qu'un enfant doit bénéficier des mêmes droits et du même niveau de vie, quels que soient les liens juridiques qui unissent ses parents. Pour autant, ceux-ci doivent être conscients des responsabilités qu'ils ont à assumer vis-à-vis de leurs enfants et comprendre que le statut juridique n'est pas seul en cause mais également le vécu quotidien de l'enfant.
Dans cette perspective, j'ai toujours été très attentive à la situation des familles monoparentales. Qu'elles soient dues à la non reconnaissance de l'enfant par le père, à un divorce ou à un veuvage, ces situations sont souvent source de difficultés matérielles qui peuvent être très pénalisantes pour les enfants, comme pour les parents qui les élèvent, généralement les mères. C'est pourquoi, alors ministre de la Santé et des Affaires sociales, j'avais mis en place l'allocation de parent isolé. En France, nous disposons aujourd'hui d'un ensemble d'aides qui permettent d'atténuer la chute de niveau de vie après un divorce ou un veuvage. Mais les dernières statistiques disponibles montrent que nous sommes face à une féminisation de la pauvreté. Nous savons aussi combien les ruptures vécues au cours de l'enfance et l'absence de référent paternel peuvent peser sur la construction de la personnalité. Mais il faut se garder de toute interprétation hâtive et mécanique. Pour ce qu'il m'en a été dit, les échanges que vous avez eus au cours de ces trois jours l'auront amplement démontré. Nous devons donc poursuivre nos réflexions dans ce domaine afin d'aider au mieux ces familles, sans développer un contrôle social excessif pour éviter les fausses déclarations d'isolement. Les marges de manœuvre sont étroites et la poursuite des recherches et études sur ces questions peut être d'un grand apport pour les décideurs.
Enfin, troisième exemple de changements sociodémographiques qui appellent une adaptation de nos politiques familiales : l'augmentation du taux d'activité des femmes. Dans son ensemble, notre société n'en a pas encore tiré toutes les conséquences. La loi relative à la famille, qui a été promulguée le 25 juillet dernier, apporte pour sa part un ensemble de réponses aux besoins des parents de jeunes enfants. L'approche adoptée a été résolument pragmatique, avec la volonté de ne privilégier aucun mode de vie. Les nouvelles aides bénéficieront donc autant aux parents – aux mères comme aux pères – qui souhaitent cesser leur activité qu'à ceux qui entendent la réduire ou la poursuivre.
Au-delà de ces trois points, je sais que de nombreuses questions ont été abordées lors de ce colloque. Certaines évolutions peuvent nous inquiéter et conduire certains à parler de "crise de la famille". Mais il paraît utile de rappeler que nous sommes aujourd'hui très loin du sentiment que l'on pouvait avoir à la fin des années soixante et selon lequel la famille paraissait remise en cause. Toutes les enquêtes réalisées ces derniers temps montrent combien les français, et en particulier les jeunes, sont attachés à la famille. Pour chacun, la famille représente le symbole du bonheur quotidien. Si nos concitoyens sont aussi attachés à la famille, c'est sans aucun doute parce qu'elle représente une valeur refuge essentielle, parce qu'elle permet aux jeunes notamment de faire face avec une plus grande sérénité à un avenir incertain et parfois angoissant. Mais n'est-ce pas aussi parce que, plus que par le passé, la famille représente un espace de tendresse et d'engagement responsable pour chacun de ses membres ?
En conclusion, je tiens à remercier tous les chercheurs qui auront alimenté les travaux de ce colloque de leurs précieuses contributions. Je tiens aussi à vous remercier tout particulièrement, Monsieur Magaud : Grâce au concours de l'Institut national d'études démographiques, cette rencontre aura été un succès. Il nous appartient maintenant de faire en sorte que les principales conclusions de ces journées soient rapidement et largement diffusées.
Lors du lancement de l'année internationale de la famille, j'avais souhaité que la célébration de cette année soit l'occasion de mener des réflexions de fond sur la famille et les politiques familiales. Cet objectif a été atteint grâce à des rencontres comme celle qui s'achève aujourd'hui, grâce aussi aux cinq groupes de travail que j'ai mis en place et qui s'intitulait "droit et famille", "familles et solidarité", "intégration et famille", "démographie et sociologie de la famille" et "politiques familiales". Sous les présidences respectives de messieurs Philippe Steck, Roger Burnel, Pierre Boisard, Jacques Commaille, Michel Villac, Pierre Strobel, du Professeur Louis Roussel et de madame Irène Théry, ces groupes réunissaient des représentants de la communauté scientifique, du monde associatif, des organismes de protection sociale et des administrations. Leurs conclusions me seront remises officiellement le 17 décembre prochain, lors de la cérémonie de clôture de l'année internationale de la famille.
Dans des domaines où les politiques sont si délicates à définir et à évaluer, les échanges entre chercheurs et décideurs sont extrêmement précieux. Je souhaite que la mobilisation suscitée par cette année de la famille se poursuive au-delà de 1994. Les travaux de la Conférence internationale sur la population et le développement, qui s'est tenue au Caire en septembre dernier, ont en effet montré combien la compréhension des évolutions sociologiques et démographiques était déterminante pour l'avenir de chaque pays.
17 décembre 1994
Clôture de l'année Internationale de la Famille, au Carrousel du Louvre
En faisant de 1994, l'année internationale de la famille, l'Organisation des Nations Unies a souhaité mettre en lumière l'importance de la famille à l'orée du XXIe siècle. Lieu d'amour et de responsabilités partagées, c'est en son sein que l'enfant fait l'apprentissage de ses droits et de ses devoirs et acquiert les valeurs fondamentales qui fondent une société.
J'ai souhaité que la France s'associe activement à cette manifestation en restant fidèle à sa tradition de partenariat et de concertation.
C'est ainsi que j'ai installé, dès novembre 1993, le comité de pilotage de l'année internationale de la famille qui a regroupé près de 70 représentants des ministères, des organismes publics et de protection sociale, et des principales associations concernées par la famille et les politiques familiales. Ce Comité a choisi d'articuler ses réflexions autour de trois grands thèmes : familles et solidarité, famille et intégration sociale et droit et familles. Deux autres groupes, animés par des représentants de la communauté scientifique ont été chargés de situer ces réflexions thématiques dans leur contexte démographique, sociologique et politique. Je reviendrai ensuite sur leur conclusion.
Dans le même temps, j'ai demandé aux Préfets de désigner des coordinateurs chargés de mobiliser les différents acteurs locaux pour que l'année de la famille soit célébrée dans chaque département.
Ils ont repéré les initiatives locales en faveur de la famille afin d'alimenter une banque de données qui sera gérée par la Caisse Centrale de la Mutualité Agricole et sera accessible à toute personne ou collectivité territoriale intéressée. Cela permettra à des collectivités locales ou associations qui le souhaiteraient de s'inspirer de telle ou telle innovation qui, sinon, serait restée isolée.
Ces coordinateurs départementaux ont aussi impulsé ou soutenu de nombreuses manifestations pour célébrer cette année internationale. Ainsi, au plan local ont été organisés plus de 200 colloques ou conférences, une cinquantaine d'expositions, soixante journées rencontres avec les familles, au moins quarante concours et près d'une centaine de manifestations festives très souvent organisées par les associations familiales. Je tiens à remercier ces coordinateurs pour leur dynamisme et je me réjouis de savoir que plusieurs d'entre eux ont pu venir parmi nous aujourd'hui.
Au Plan national aussi ont été organisés de nombreux colloques et conférences sur la famille, je pense en particulier à celui qui a été récemment organisé par mon ministère et l'Institut national d'études démographiques ou encore à celui qui a été organisé dès janvier 1994 par l'Institut de l'enfance et de la famille qui fêtait son dixième anniversaire ici-même ce matin. Quant à la Caisse nationale des allocations familiales elle a engagé, tout au long de cette année, une vaste campagne intitulée "Mille et une initiatives pour faciliter la vie des familles" avec notamment en septembre dernier un "week-end" entièrement consacré à répondre aux questions des auditeurs de RTL.
Cette mobilisation, et parfois je dirais même cet enthousiasme, témoignent bien de l'importance que nos concitoyens attachent à la famille, mais aussi de leurs attentes. Le Gouvernement a décidé d'y répondre avec la loi relative à la famille promulguée en juillet dernier. Cette loi constitue une étape importante dans la construction de notre politique familiale et au cours des cinq prochaines années près de 60 milliards de francs y seront consacrés malgré la situation difficile de nos comptes sociaux. Elle apportera notamment des avantages nouveaux et importants aux parents de jeunes enfants et aux familles qui ont de jeunes adultes à charge.
Ce n'est pas le lieu de reprendre en détail le contenu de cette loi mais je tiens néanmoins à souligner ce qui n'a peut-être pas toujours été bien perçu le Gouvernement, comme le Parlement, ont entendu respecter la diversité des modes de vie des familles. L'objectif de cette loi n'est pas de favoriser le retrait des femmes du marché du travail mais de permettre aux mères, comme aux pères, de vivre plus sereinement les premières années de la vie de leurs enfants. Ainsi, pour ceux qui souhaitent leur consacrer plus de temps, l'ouverture de l'allocation parentale d'éducation dès la seconde naissance et son versement en cas de travail à temps partiel faciliteront cette décision. Une disposition spécifique a d'ailleurs été prévue lorsque les deux parents travaillent à temps partiel ; preuve, s'il en était besoin, que le but n'était pas de privilégier un seul modèle d'organisation familiale. Des garanties supplémentaires ont aussi été prévues pour faciliter la reprise de l'activité professionnelle à l'issue des congés. Et pour les parents qui poursuivent leur activité professionnelle, un ensemble de mesures leur permettront de faire garder plus facilement leurs enfants. Outre l'augmentation des aides en cas de recours à une garde individuelle, la Caisse nationale des allocations familiales disposera de 9 milliards de francs supplémentaires au cours des 5 prochaines années pour faciliter notamment le développement des crèches. Il ne s'agit donc pas non plus de favoriser le développement de la garde individuelle au détriment des autres modes d'accueil. Les nombreux courriers que j'ai reçus depuis le vote de la loi sur la famille me montrent bien que son contenu répond réellement aux attentes des français et je m'en réjouis.
Je reviendrai maintenant au rapport qui vous est présenté aujourd'hui et qui s'intitule "La famille à l'orée du XXIe siècle : bilan des réflexions conduites dans le cadre de l'année internationale de la famille". Il est constitué des synthèses des rapports des cinq groupes qui se sont réunis à ma demande en 1994. Fruit des réflexions de nombreuses personnalités venant de tous les horizons, il a été décidé de publier ces contributions. Sous la seule responsabilité de leurs auteurs afin de permettre la plus grande liberté d'écriture et l'expression d'opinions parfois divergentes.
Par ailleurs, sur ma proposition, plusieurs membres du Comité national de l'année internationale de la famille ont souhaité compléter ces travaux par leurs propres réflexions sur la famille et les politiques familiales. Leurs contributions viennent donc enrichir les conclusions des groupes de travail et figurent dans le présent rapport. À ce propos, je me réjouis de voir la diversité des approches exprimées par les membres du Comité ; diversité que j'avais souhaité en leur demandant de faire partie de ce Comité. Je profite de cette occasion pour les remercier très sincèrement de leurs précieux apports tout au long de cette année ainsi que de la qualité de nos débats sur l'évolution de la famille et les politiques familiales.
Les conclusions des cinq groupes de travail montrent combien, en une quinzaine d'années, les connaissances sur la famille ont progressé. Les chercheurs de toutes disciplines ont souvent uni leurs compétences et travaillé avec des partenaires institutionnels et des acteurs de terrain. Recherches et pratiques sociales se sont mutuellement irriguées, ce qui a permis l'avancée des réflexions et une adéquation des études et recherches aux problématiques réelles de la vie sociale. Ainsi, les trois groupes composés de représentants des administrations et des associations se réfèrent systématiquement aux acquis des chercheurs, et les deux groupes composés de représentants de la communauté scientifique ont centré leurs réflexions autour des questions que se posent actuellement les décideurs.
Les cinq groupes s'accordent sur les transformations qui ont marqué la famille au cours des dernières années : diminution de la natalité, chute de la nuptialité, augmentation des divorces et des séparations, développement de l'activité féminine, Les explications qu'ils en donnent ne sont pas pour autant homogènes. Pour les uns, il s'agit de l'évolution vers une société individualiste où le "chacun pour soi" est roi. Pour les autres, il s'agit de l'évolution vers une famille plus attachée à la qualité des relations interpersonnelles qui cherche ses marques dans un environnement social et économique difficile ? Faut-il d'ailleurs parler de "la" famille ou "des" familles compte tenu de la diversification des modèles familiaux ?
Quel rôle peuvent et doivent jouer les acteurs publics et associatifs face à ces évolutions ? Là aussi les positions sont diversifiées.
Le groupe "Famille et solidarités", présidé par M. Roger Burnel et le groupe "Familles et intégration" présidé par M. Pierre Boisard mettent l'accent sur la nécessité de mieux soutenir le mouvement associatif et le bénévolat, mais soulignent la nécessité de maintenir, voire de développer, les interventions publiques. Le rôle essentiel de l'école, interface entre les sphères publiques et privées, est mis en avant par le Groupe "Famille et intégration". Tout en soulignant le fait que l'intervention de l'État a ses limites, le Groupe "Famille et solidarités" appelle l'attention sur les risques d'une régression de la solidarité collective qui pèserait sur les plus défavorisés et sur les femmes.
Le groupe "Droit et famille", présidé par M. Philippe Steck, souligne la trop grande complexité du droit social tout en indiquant qu'un système de prestations familiales axé sur le droit et le coût de l'enfant déliterait et abraserait une politique ambitieuse et pertinente ciblée sur des besoins spécifiques. Formulant le vœu d'un certain statu quo de l'équilibre juridique entre mariage et concubinage, il souhaite que la définition et la mise en œuvre de l'obligation alimentaire fassent l'objet de réflexions approfondies. Le groupe "enjeux et perspectives de la politique familiale française", animé par MM. Jacques Commaille, Pierre Stroebel et Michel Villac, rejoint le groupe précédent sur la complexité et le manque de lisibilité de la politique familiale française et demande qu'un véritable débat de société soit engagé sur les principes de justices distributive à mettre en œuvre : solidarité envers toutes les familles ou priorité pour les plus modestes ?
Enfin, tout en s'interdisant de proposer des solutions aux responsables politiques, la commission "sociologie et démographie", animée par le Pr. Louis Rousel et Mme Irène Thery, indique les conséquences très différentes pour les pères et les mères de la précarité des couples et conclue sur la nécessité de trouver, sinon des modèles familiaux, du moins des repères assez clairs pour inscrire chaque moment de la vie des individus dans une continuité temporelle porteuse d'identité et de sens.
Toute personne qui s'intéresse à la famille et à la politique familiale trouvera dans ces Rapports matière à réflexion. Pour ma part, j'ai été frappée par la richesse de ces travaux qui, en éclairant les débats de notre société, constituent réellement une aide à la décision. Je tiens à en remercier tous ceux qui ont accepté de consacrer beaucoup de leur temps à ces rapports, et en particulier leurs présidents. Je sais qu'ils exercent tous par ailleurs de lourdes responsabilités et je suis d'autant plus sensible à l'effort qu'ils ont consenti dans des délais très brefs. J'en profiterai aussi pour remercier M. Serge Tricoire qui a assuré la coordination. Nationale de cette année de la famille ainsi que Mme Danielle Refuveille qui a assuré la coordination internationale.
Pour faire aussi de la clôture de cette année un moment de fête et de joie, qui caractérise bien ce qu'est la famille pour chacun d'entre nous, j'ai organisé un concours de dessins d'enfants, avec le concours de M. François Bayrou, ministre de l'Éducation nationale. Les enfants qui ont gagné ce concours, leurs familles et leurs instituteurs nous rejoindront donc dans un moment.
En conclusion, l'Année internationale de la famille aura été un moment privilégié pour mener des réflexions approfondies sur l'évolution, le rôle et la place des familles dans notre société. Elle aura aussi été un moment de fête. Le faisceau convergent et remarquable d'actions conduites à tous les niveaux, tout au long de cette année témoigne, s'il en était besoin, de la vitalité et de l'actualité de la notion de famille dans notre pays. J'y vois là toutes les raisons d'avoir confiance en l'avenir. Puissions-nous, ensemble, rester mobilisés pour continuer de faire progresser les intérêts des familles. C'est un défi pour la Nation toute entière. Le concours de tous est indispensable pour continuer, au-delà de 1994, à agir dans tous les domaines pour renforcer la famille, gage de cohésion sociale et de l'avenir de notre pays et, surtout, symbole du bonheur quotidien pour chacun d'entre nous.