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Comité

Comité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Comité d'éthique de la défense : Avis sur l'usage des technologies d'intelligence artificielle par les forces armées

Avis

Auteur(s) :  Ministère des armées

Remis le 

Conseil des ministres du 22 janvier 2025. Comité interministériel de contrôle de l'immigration

Communiqué

Communiqué de presse des Services du Premier ministre, en date du 19 septembre 2023, sur l'installation du premier comité de l'intelligence artificielle générative.

Communiqué

Communiqué conjoint du ministère de l'Europe et des affaires étrangères et du secrétariat d'État à l'enfance, en date du 2 juin 2023, sur la protection des droits des enfants en France.

Communiqué

Communiqué conjoint du ministère de l'Europe et des affaires étrangères et du secrétariat d'État chargé de la mer, en date du 15 mars 2023, sur le lancement du comité de pilotage de la Conférence des Nations unies pour les océans.

Communiqué

Déclaration de Mme Nadia Hai, ministre de la ville, sur la création du Comité d'histoire de la politique de la ville, à Paris le 15 mars 2022.

Déclaration

Déclaration de Mme Florence Parly, ministre des armées, sur le comité d'éthique de la Défense, à Paris le 10 janvier 2020.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur l'instauration d'un dispositif permanent de concertation et d'évaluation de la fiscalité écologique, à Paris le 9 février 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les missions du Comité pour la fiscalité écologique dans le cadre de la Conférence environnementale, à Paris le 18 décembre 2012.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur le plan Alzheimer, à Paris le 21 septembre 2012.

Déclaration

Conseil des ministres du 30 juin 2010. Le comité des signataires de l'Accord de Nouméa.

Communiqué

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la comitologie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Lequiller  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

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