Texte intégral
Chers amis,
Chers camarades,
Une société plus solidaire dans l'effort, voilà le message que François Mitterrand a adressé aux français pendant la campagne présidentielle, et que le suffrage universel a ratifié. Il appartient au gouvernement de Michel Rocard, il nous appartient à tous de mettre en œuvre ce grand dessein, afin que comme les socialistes s'y sont engagés en 1987, nul ne soit laissé sur le bord du chemin.
Le premier de ces engagements va être tenu, je peux même dire, aujourd'hui est tenu. En moins de 8 mois, le Gouvernement a proposé, et le parlement a adopté le projet de loi relatif au revenu minimum d'insertion.
Je voudrais vous dire tout d'abord que le devenu minimum d'insertion, c'est une grande ambition.
C'est la solidarité en actes, c'est faire avancer concrètement l'idée du droit à l'insertion, dans le prolongement des grands principes républicains et du préambule de notre constitution.
Il est de l'honneur de la gauche que de mettre en place un dispositif qui vise à lutter efficacement contre toutes les formes de l'exclusion sociale et qui, comme l'a indiqué le Premier ministre, vient ajouter un étage supplémentaire à notre système de protection sociale.
Il est de l'honneur de la gauche que d'avoir décidé "de faire" et d'avoir d'accepter de gérer où de passer quelques contradictions largement liées à la situation économique et aux structures sociales de notre pays.
Mes chers amis, mes chers camarades, ne nous méprenons pas ! Derrière l'incontestable avancée sociale qui représente le revenu minimum d'insertion apparaissent douloureusement les signes des échecs de notre système économique et social, de nos échecs aussi et de nos difficultés.
Si la pauvreté n'est pas nouvelle, la montée du chômage, l'allongement de sa durée, ont accentué le désarroi de ceux qui sont les premiers touchés par les effets des mutations économiques et sociales.
L'affaiblissement des solidarités familiales et de voisinage, l'éclatement du tissu social, lié à la mobilité et à l'urbanisation, ont renforcé l'isolement de ceux qui attendent, dans leur détresse, une marque de reconnaissance et un soutien de la collectivité.
Hier, les exclus étaient d'abord les personnes âgées, les handicapés.
Aujourd'hui, les pauvres, ce sont des chômeurs de longue durée qui, de plus en plus nombreux, n'ont plus aucune indemnité, des femmes seules et sans emploi, mais également des familles entières pour qui la survie devient un véritable défi quotidien.
Ils sont aujourd'hui plus de 700 000 personnes en chômage de longue durée ; 600 000 ont un revenu mensuel inférieur à 2 000 F, 400 000 sont privés de toute couverture sociale, 200 000 vivent dans un habitat de fortune.
Et combien à la rue ? Sans logement ? Sans espoir dans trouver ? Combien se demandent chaque jour comment nourrir leurs enfants ? Combien sont passés de la misère physique à la détresse la plus totale avec ce sentiment d'inutilité et d'abandon qui les font-désespérer de pouvoir jamais s'en sortir !
La politique économiques et sociale que conduit le Gouvernement de Michel Rocard entend répondre en profondeur à ces maux dont souffre la société française.
Cette politique est, je le rappelle, basée sur le soutien à une croissance économique saine et durable orientée vers l'emploi. C'est le sens des mesures prises depuis six mois, en particulier des mesures du Plan Emploi présentées par J.-P. Soisson.
Elle suppose la modification des modes de fonctionnement de notre société, à commencer celui de notre système politique mais également la transformation des rapports sociaux. Le thème du "gouverner autrement" n'est pas nouveau. Il est simplement devenu une nécessité pour tous, pour les pouvoirs publics, comme pour les citoyens pour rendre notre société plus active, pour rendre notre société et les citoyens qui la composent plus solidaires et plus responsables.
Mais vous le savez, cette politique que nous menons ne peut s'inscrire que dans la durée. Et pourtant la question qui nous est aujourd'hui posée est brutale.
Que pouvons-nous faire immédiatement pour que personne ne se trouve jamais sans rien pour vivre ? Que pouvons-nous faire pour prévenir les situations de pauvreté et aider à en sortir ceux qui s'y trouvent ?
Aucune raison économique, aucune contrainte financière aucune logique administrative, aucun projet de moyen terme fut-il ambitieux ne peuvent faire admettre l'existence de cette population d'exclus, exclus du monde du travail, exclus du droit au logement exclus de la santé, exclus de l'éducation. Autant de facteurs qui, lorsqu'ils sont conjugués, conduisent à la perte d'identité sociale, à la marginalité sociale puis à la désespérance.
Alors, oui, nous avons décidé de faire. Nous avons décidé d'agir, même si les risques sont grands et les remises en question importantes.
On m'a déjà souvent dit que ce projet n'est pas un projeté de gauche.
Je voudrais dire à ce sujet que le revenu minimum d'insertion n'est pas la seule réponse ni peut être la bonne réponse mais ce sera à nous tous de décider si nous saurons conjuguer solvabilisation des plus démunis et refus de l'assistance, protection minimale des exclus et refus d'une société duale et de ses ghettos entretenus ; insertion des bénéficiaires et transformation sociale.
Voilà donc, pourquoi un revenu minimum d'insertion aujourd'hui : une situation intolérable, la nécessité d'agir, un engagement ferme du Président de la République.
Je n'oublie cependant pas ceux qui ont jalonné le chemin, souvent de façon obscure mais avec foi et passion.
Les multiples associations qui, depuis 10 ans ont contribué à la prise de conscience de l'opinion sur le caractère scandaleux de la pauvreté, et ont témoigné de la capacité de la société civile à réagir.
Les collectivités locales qui certes, trop peu nombreuses, mais avec un tel dynamisme et une grande capacité d'innovation ont expérimenté des formules dont s'inspire le projet du Gouvernement.
Ils ont jalonné un chemin qui doit nous conduire aujourd'hui à ce que chaque personne puisse être enfin reconnue, non comme un objet d'assistance, mais comme un sujet de sa propre histoire.
Hommage doit leur être rendu. Et comme je sais que vous êtes nombreux à vous être inscrits de longue date dans ces perspectives, je tiens une fois encore, à vous en remercier, au nom de tous ceux pour qui aujourd'hui le mot fraternité, va pouvoir retrouver un sens.
Avant de rappeler les principales dispositions du texte tel qu'il va être voté et répondre ainsi aux inquiétudes exprimées par Geneviève Domenach-Chich, je souhaite esquisser rapidement la logique profonde de ce projet : un droit à l'insertion.
Ce-droit s'appuie en premier lieu sur un socle de droits sociaux retrouvés pour réduire la précarité de la situation des personnes les plus pauvres, c'est-à-dire :
- disposer de ressources minimales de subsistances ;
- disposer d'une couverture sociale ;
- disposer enfin d'une aide au logement.
Voilà une avancée certaine de notre système de protection sociale.
Mais le projet de loi va plus loin. Plaçant l'exercice de ces droits nouveaux où retrouvés sous le signe du contrat, il a pour ambition de créer une dynamique sociale nouvelle, qui porte les véritables changements.
Dynamique nouvelle pour l'individu tout d'abord, qui pourra redécouvrir une identité sociale et être à nouveau acteur à part entière dans la société, le contrat, c'est la reconnaissance de sa dignité et de sa capacité à s'engager.
Dynamique nouvelle pour les acteurs sociaux ensuite, au premier rang desquels les travailleurs sociaux et les associations, qui devront modifier leurs pratiques, mais les citoyens eux-mêmes et tous les corps intermédiaires de la société doivent se sentir mobilisés par cette grande ambition sociale.
Dynamique nouvelle enfin pour les pouvoirs publics, pour l'État comme pour les collectivités locales qui doivent intégrer les objectifs de lutte contre la pauvreté et plus généralement les objectifs de solidarité au quotidien dans leurs actions de tous les jours.
Il y a là, vous le voyez, matière à la mobilisation de tous. Voilà le véritable enjeu auquel votre rassemblement d'aujourd'hui participe.
Je voudrais maintenant en quelques mots rappeler l'économie générale du texte qui sera adopté le 30 novembre par l'Assemblée Nationale.
I. C'est un dispositif d'application large puisque le droit ouvert à toute personne de plus de 25 ans où ayant des enfants à charge et en particulier aux personnes résidant avec un titre de séjour régulier ouvrant droit à une-activité salarié depuis plus de 3 ans sur le territoire national. Je sais que nombreux sont ceux qui regrettent que les jeunes de moins de 25 ans ne puissent accéder au revenu d'insertion. Je voudrais une fois encore vous convaincre que je suis très sensible à la situation des jeunes et qu'avec mon collègue J.-P. Soisson, nous travaillons à un meilleur dispositif. Mais, de grâce, prenez conscience que, pour les jeunes, l'insertion précède le revenu et que ce serait leur faire tort que de les engager de cette manière dans une logique de revenu minimum. Sachez aussi que le risque de déstabilisation des dispositifs existants serait important, trop important. Quant à la situation je rappelle que les critères retenus sont conformes à l'objectif d'insertion des étrangers, que nous avons retenu.
2. C'est un dispositif qui assure des ressources minimales, une couverture sociale et l'accès aux aides au logement dans une perspective dynamique.
Je précise qu'il s'agit d'un revenu familial de subsistance et d'une allocation différentielle, c'est à dire qu'il est ouvert pour l'ensemble des personnes du foyer et intègre la plupart des ressources -du demandeur.
D'aucuns diront que les montants annoncés par le gouvernement sont faibles, je crois que, en garantissant des ressources disponibles après charges de logement. Égales à 80 % des ressources disponibles d'un smicard dans la même situation familiale. Le gouvernement a retenu un niveau qui ne déstabilise pas les bas salaires et ne désorganise pas le marché du travail. Il y est, hélas, des contraintes qu'on ne peut ignorer !
Enfin, le texte prévoit deux dispositions importantes pour la mise en place de politiques dynamiques d'insertion.
D'une part, un système d'intéressement temporaire à la reprise d'activité est prévu, qui permettra d'accompagner de façon incitative la démarche de réinsertion. Cette disposition était particulièrement demandée par tous les acteurs de l'insertion par l'économie.
D'autre part, la faculté de réserver le RMI à un organisme agréé, à charge pour lui de réinsérer le bénéficiaire en lui offrant un emploi.
Cette disposition complétera le contrat de retour à l'emploi actuellement en discussion au Parlement qui transforme le RMI et l'allocation spéciale de solidarité en une aide durable à l'emploi.
C'est en somme la transformation de prestations sociales "stériles" en financement incitatif au développement d'activités nouvelles. C'est bien en tout cas l'esprit de ces dispositions et c'est une nouveauté en matière sociale qui mérite d'être soulignée.
3. C'est enfin un système souple et décentralisé qui organise la concertation et la coordination des interventions de tous les partenaires.
J'ai eu l'occasion de le dire au parlement, la notion de pauvreté est irréductible avec les notions de répartition des compétences entre les collectivités publiques. La logique du texte du Gouvernement est de mobiliser l'ensemble des partenaires. Celle du Sénat était de séparer les responsabilités.
Je le dis encore une fois avec force : ce projet ne revient pas sur les principes de la décentralisation. Il s'attaque à des problèmes que supposent la coordination des partenaires en organisant la mise en place des actions au plus près des réalités du terrain, au niveau des départements.
Je peux donc répondre à Geneviève Domenach-Chich, sur ce point, le texte voté en seconde lecture par l'Assemblée nationale revient aux principes initiaux en particulier en ce qui concerne la composition des commissions locales et des conseils départementaux d'insertion.
Celles-ci seront pluralistes et ouvertes, ce qui est au yeux du Gouvernement un gage de richesse, de dynamisme et d'équilibre et surtout, un frein aux risques de dérapage vers le contrôle social.
En particulier, je vous précise que tant dans les commissions locales qu'au plan des Conseils départementaux, le mouvement associatif sera représenté. Le Gouvernement y tient particulièrement parce que le mouvement exprime une part de cette mobilisation sociale qu'il espère voir se réaliser et qu'il est une garantie de souplesse et d'innovation.
C'est pour ces raisons, que j'ai souhaité également que l'instruction des dossiers ne relève pas des seuls centres communaux d'action sociale, mais que, outre le service départemental d'action social des associations et des organismes soient agréés pour assurer cette instruction.
Souplesse, disponibilité, ouverture aux populations les plus marginales, parfois les plus déviantes et qu'on ne retrouvera jamais dans les circuits officiels, voilà me semble-t-il d'excellentes raisons qui ont convaincu l'Assemblée nationale d'en revenir au texte initial.
On a dit ici et là que le gouvernement manifestait une défiance vis à vis des élus.
Ce n'est bien évidemment pas le cas d'une part d'un gouvernement issu de la majorité qui a en 1982 engagé le processus de décentralisation dans ce pays.
Nous avons en effet souhaité que les collectivités locales s'impliquent davantage dans ce pourquoi elles me paraissent être le mieux placées pour réussir.
L'insertion, l'insertion sociale où professionnelle sera toujours "locale" dans la ville, dans le quartier, là où les solidarités de proximité peuvent se nouer, là où, dans la vie quotidienne, les choses peuvent bouger.
Vous vous êtes inquiétés par ailleurs de la portée des dispositions votées par le sénat tendant à l'information systématique des maires et des présidents de Conseils généraux.
Vous conviendrez cependant avec moi qu'une coordination des politiques sociales doit être organisée. Elle le sera au niveau des commissions locales d'insertion auxquelles participeront représentants des communes et des départements.
Mais à la différence des commissions cantonales d'aide sociale, le maire de la commune de résidence ne sera pas systématiquement présent.
C'est pourquoi, le Gouvernement a proposé en deuxième lecture qu'une information soit faite auprès du président du CCAS. J'ai indiqué à cette occasion aux députés, la portée sociale de cette information en soulignant les risques de création de multiples fichiers des pauvres et de dérive du dispositif vers le contrôle social. J'ai annoncé d'ailleurs que la commission nationale informatique et liberté serait saisie de ces questions.
Parallèlement, parce que je considère qu'il faut distinguer gestion individuelle d'insertion qui relève des commissions locales d'insertion et gestion collective des politiques d'insertion où le pôle du département ne semble plus valorisant. Le Gouvernement a obtenu que la transmission systématique d'informations individuelles aux présidents des Conseils généraux soit retirée du texte.
Vous voyez, le gouvernement partage vos préoccupations. Il est cependant attaché à l'importance du rôle des élus locaux notamment des maires dont l'implication effective et forte est une des conditions, une des clefs de la réussite.
J'en profite également pour vous confirmer que, contrairement à votre souhait, les caisses d'allocations familiales et les caisses de mutualité sociale agricole seront les organismes payeurs uniques de l'allocation.
Cette disposition introduite par l'Assemblée nationale se justifie par la nécessité d'avoir, à côté d'un système pluraliste et ouvert d'instruction, un moyen de contrôle efficace de la gestion de l'allocation.
Il va cependant de soi que, si des manquements graves étaient relevés, des dispositions seraient prises pour assurer le versement de l'allocation.
Le dispositif qui sera mis en place est donc équilibré :
- équilibré entre la nécessaire affirmation d'un droit au revenu et la mise en œuvre des actions d'insertion placées sous le signe du contrat, de l'engagement réciproque ;
- équilibré dans les montants garantis et les mécanismes d'incitation à la réinsertion ;
- équilibré dans la répartition des tâches entre l'État, qui assure le financement de l'allocation et d'une fonction de régulation de l'exercice du droit, et les collectivités locales au premier rang desquelles le département bien sûr, qui ont à se saisir du volet insertion et joueront un rôle essentiel dans l'animation et la gestion du dispositif.
Je me félicite donc que ce texte ait fait l'unanimité à l'Assemblée nationale et j'espère que le Sénat fera sienne l'approche du gouvernement basée sur la tolérance et la justice vis à vis des étrangers vivant sur notre territoire et sur la clarté et la confiance réciproque dans les rapports entre l'État et les collectivités locales.
J'ai de commencé cette intervention en disant que c'était l'honneur de la gauche que d'avoir décidé enfin de faire, malgré les difficultés et les contradictions. Je crois profondément que la réussite de ce dispositif suppose qu'il devienne aujourd'hui une part du patrimoine commun et que chacun décide d'y investir.
L'unanimité qui se fera; sans nul doute, au Parlement devra se prolonger sur le terrain pour réussir le véritable enjeu, l'insertion.
Et c'est sur cette question, angoissante, parfois, pour moi, que je voudrais conclure.
Saurons-nous réussir l'insertion ? Saurons-nous faire autre chose que de verser à chacun une allocation ? Saurons-nous utiliser intelligemment cet outil de transformation sociale ou renforcerons-nous le dualisme social ?
Je crois qu'il y a là un champ vaste de réflexion et d'action pour tous ceux qui sont décidé à agir, pour tous ceux qui veulent innover.
L'insertion sera multiforme : de la santé au logement en passant par la formation et l'activité, mais également tout simplement par une amélioration des conditions de vie sociale.
Nos schémas traditionnels : stages de formation, accès à l'emploi montreront rapidement leurs limites, parce qu'ils sont inadaptés aux publics concernés, parce que peut-être simplement la situation de l'économie est ce qu'elle est.
Il nous faudra donc innover.
Certes, le gouvernement entend dégager les moyens et réorienter ses interventions sociales autour de cette priorité de l'action sociale, les collectivités locales pourront également redéployer leurs budgets, grâce notamment aux économies qu'elles réaliseront en matière d'aide sociale, en participant à hauteur de 20 % du montant des allocations versées au financement d'actions nouvelles d'insertion, ce qui les lie donc de façon dynamique à la réussite du revenu d'insertion.
Mais tout le secteur social associatif doit également se sentir mobilisé. Pour cela, mon ministère est en train de conclure plusieurs conventions d'objectifs avec les grands réseaux associatifs pour la réussite du revenu minimum d'insertion, afin que demain, partout en France nous puissions remplir notre part de contrat : offrir aux plus démunis un itinéraire et des actions d'insertion.
Les pouvoirs publics ont souhaité une mise en place rapide. Le texte de loi sera voté le 30 novembre et promulgué dans les jours qui suivront.
Les principaux textes réglementaires font actuellement l'objet de concertations et pourront être publiés avant le 15 décembre, de sorte qu'à la fin de cette année, le revenu minimum d'insertion pourra être appliqué.
Ce n'est là que le début d'une mobilisation générale qui va devoir rapidement se traduire sur le terrain. Fonctionnaires d'état, élus locaux, responsables d'association, vous devez dès aujourd'hui préparer la mise en œuvre du dispositif.
Je ne peux donc que me féliciter de votre initiative et souhaiter que vos travaux par leur qualité servent nos objectifs communs qui, je l'espère, sera suivi de beaucoup d'autres.
Je l'ai dit à plusieurs reprises, ce dispositif ne vaudra que s'il réussit effectivement à combattre l'exclusion sociale, à redonner à chacun l'espoir et une place dans la société, à modifier en fin de compte le visage de notre société et ses valeurs.
Nous le ferons, j'en suis certain, ensemble.