Competence

Competence : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours

Conseil des ministres du 1er décembre 2021. Institut national du service public.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Conseil des ministres du 1er décembre 2021. Cinquième branche du régime général de la sécurité sociale relative à l'autonomie et caisse nationale de solidarité pour l'autonomie.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de M. Joël Giraud, secrétaire d'État à la ruralité, sur les compétences de la Collectivité européenne d'Alsace, au Sénat le 16 novembre 2021.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Conseil des ministres du 27 octobre 2021. Caisse de sécurité sociale de Mayotte.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de M. Marc Fesneau, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne, en réponse à une question sur la justice rendue par la Cour nationale du droit d’asile, Assemblée nationale le 5 octobre 2021.

Intervenant(s) :

  • Marc Fesneau - Ministre délégué chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne

Prononcé le

Rapport

Les enquêtes administratives susceptibles de suites disciplinaires - Vade-mecum à l’usage des inspecteurs généraux (quatrième édition)

Auteur(s) : Patrick Allal - Cristelle Gillard - Bertrand Jarrige - Inspection générale de l'Éducation, du Sport et de la Recherche

Date de remise :

Rapport

IGAS - Rapport d'activité 2020

Auteur(s) : Inspection générale des Affaires sociales

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information(...) en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur les agences régionales de santé

Auteur(s) : Agnès Firmin-Le Bodo - Jean-Carles Grelier - Assemblée nationale. Commission des Affaires sociales

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 13 juillet 2021. Dispositions du code de l'éducation relatives à l'outre-mer.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Conseil des ministres du 13 juillet 2021. Service de vigilance et de protection contre les ingérences numériques étrangères.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Conseil des ministres du 7 juillet 2021. Conséquences du transfert de compétences en matière routière à la collectivité européenne d'Alsace et l'eurométropole de Strasbourg.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Conseil des ministres du 30 juin 2021. Armée de l'air et de l'espace.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Retour en haut de page