Déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture et de la pêche, à Rennes et interview dans "Ouest-France" le 17 septembre 1997, sur la réforme de la PAC, la protection de l'environnement et la réforme des aides céréalières.

Prononcé le

Intervenant(s) : 

Circonstance : 11ème salon de la production animale, Carrefour européen (SPACE), Rennes le 17 septembre 1997

Média : Ouest France

Texte intégral

Ouest-France : mercredi 17 septembre 1997

Ouest-France : Vous êtes ministre de l’agriculture depuis deux mois et demi. Y a-t-il une « méthode Le Pensec » ?

Louis Le Pensec : J’ai toujours eu à cœur de privilégier l’écoute et le dialogue avant de décider. Mes responsabilités politiques précédentes ont renforcé ma conviction qu’on ne saurait imposer ses vues sans l’adhésion du plus grand nombre. Je crois dans les vertus du débat, particulièrement dans la conduite des affaires publiques. Il faut permettre à tous ceux qui sont intéressés de faire valoir leurs points de vue et arguments : responsables professionnels bien sûr, mais aussi usagers ou consommateurs.

Ouest-France : Y a-t-il ou non malentendu avec la FNSEA et le CNJA qui ont manifesté récemment leur mauvaise humeur à votre égard ? Est-ce la politique de cogestion qui est remise en cause ?

Louis Le Pensec : Je ne crois pas qu’il y ait malentendu entre le ministre de l’agriculture et la FNSEA et le CNJA. J’ai fait des propositions que je soumets à la concertation, avec l’ensemble de mes interlocuteurs. En faisant part de leurs objections , voir en organisant la mobilisation de leurs adhérents pour faire valoir leur point de vue, les syndicats sont dans leur rôle également. Il n’y a rien là-dedans qui soit anormal ou inquiétant.
Concernant la cogestion, certains mots sont parfois porteurs de malentendus. Je ne suis pas loin de penser que le mot cogestion est de ceux-là. Pour ma part, je souhaite avoir une relation normale avec l’ensemble des organisations syndicales représentatives. Je veux dire par là que je conduirai une concertation véritable et permanente avant de prendre les décisions qui doivent l’être.

Ouest-France : Vous avez été amené à reporter d’un an votre réforme des aides céréalières. Est-ce à dire que le rééquilibrage n’est déjà plus à l’ordre du jour ?

Louis Le Pensec : Le rééquilibrage des aides publiques, pour reprendre votre terme, n’est pas une idée du seul ministre de l’agriculture. Un débat intense a cours au sein de toutes les organisations professionnelles. Ce thème a même été au cœur des discussions de certains congrès récents. Souvenons-nous qu’une des critiques adressées à la politique agricole avant sa réforme était que 80 % des aides allaient à une minorité d’agriculteurs. La majorité des agriculteurs souhaite en fait que des mesures soient prises qui permettent une meilleure répartition des aides publiques. Alors bien sûr, lorsqu’on prend un peu pour en donner aux autres, on ne satisfait pas tout le monde. Mais on peut au moins satisfaire la majorité, et convaincre les autres qu’un effort est nécessaire.

Ouest-France : La réforme de la PAC fait peur à l’Ouest qui craint une baisse de son potentiel de production agro-alimentaire. Ces craintes sont-elles justifiées ? Comprenez-vous les arguments développés notamment par les coopératives et que comptez-vous faire ?

Louis Le Pensec : La réforme de la PAC fait peur non seulement à l’Ouest, mais à l’ensemble des régions françaises, et je le comprends. Sans faire l’inventaire de toutes les questions et objections que suscitent de ma part les propositions de la Commission, je rappellerai les principales que sont la suppression de l’aide au maïs ensilage, des fortes baisses de prix et du niveau de leur compensation dans le secteur de l’élevage, ainsi que la réduction drastique des aides au secteur oléagineux. J’en ai fait part avec fermeté à mes collègues européens. Dans la longue période de négociation que nous avons devant nous, il nous faudra faire valoir avec force les intérêts de l’agriculture française.

Ouest-France : Y a-t-il ou non des possibilités de développement de l’élevage hors-sol en Bretagne ? Un coup d’arrêt doit-il être donné pour faire face aux problèmes d’environnement ?

Louis Le Pensec : Mon engagement dans la reconquête de la qualité de l’eau en Bretagne est bien connu et je suis convaincu de la nécessité de poursuivre les programmes de maîtrise de la pollution d’origine agricole et les programmes de résorption. Dans un contexte budgétaire difficile, j’ai pu obtenir la reconduction des crédits nécessaires. Mais j’ai aussi la conviction qu’il faut rapidement adapter tous ces programmes afin d’apporter une réponse aux préoccupations légitimes, à la fois des jeunes ou des ateliers familiaux bloqués dans leur projet en zone d’excédent structurel et des associations environnementales inquiètes des faibles progrès de la résorption dans ces zones.
Dès la semaine prochaine, en liaison avec Dominique Voynet, je proposerai aux organisations professionnelles et aux chambres d’agriculture d’adapter le programme de maîtrise des pollutions agricoles, le PMPOA, et d’accélérer les programmes de résorption afin de restaurer un traitement plus juste entre les élevages (1).

Ouest-France : Vous êtes le chantre d’une approche territoriale de la politique agricole et vous êtes favorable à l’élevage extensif. Cela veut-il dire que l’Ouest agricole intensif doit changer de cap ?

Louis Le Pensec : Il nous faut imaginer un dispositif qui permette une meilleure efficacité territoriale de la distribution des fonds publics. Dans cette perspective, il faut réfléchir à ce que doit signifier une politique de l’herbe, capable de lier occupation du territoire, production de qualité et gestion de l’eau. Des régions entières sont en attente, à cet égard.
J’entends encourager une diversité de modèles de développement et corriger les effets les plus négatifs de l’intensification. Ce faisant, je ne fais que prendre acte des questions que se posent les producteurs et la Bretagne sur l’avenir de leur agriculture. Ils ont su montrer dans le passé leur capacité à anticiper de façon pertinente.


(1) NDLR : Dans le Finistère, le préfet demande déjà aux élevages qui proposent plus de 25 000 unités d’azote, et implantés en zone d’excédent structurel de communiquer avant le 31 octobre leur projet de résorption complet, c’est-à-dire le système de traitement choisi et ses caractéristiques. Ce dispositif est disposé à libérer les terres d’épandage au profit des jeunes agriculteurs et des exploitations familiales.


Discours à l’occasion du 11e salon de la production animale — Carrefour européen (SPACE), à Rennes, le 17 septembre 1997

Je me réjouis de me trouver ici au cœur de la Bretagne pour la 11e édition du salon de la production animale - Carrefour européen bien connu sous le nom du SPACE.

Cette année, plus de 90 000 visiteurs sont attendus par près de 1 200 exposants dont plus de 250 exposants internationaux : le succès croissant du SPACE est à l’image de l’importance et du dynamisme des productions animales. Je salue particulièrement nos amis exposants étrangers qui sont ici si nombreux.

En parcourant les travées de ce 11e salon des productions animales, authentique carrefour européen de l’élevage, je dois avouer que je ressentais un sentiment de fierté face aux résultats obtenus par les agriculteurs français et faut-il le dire, ceux de l’Ouest en particulier. Les hommes et les femmes de ce pays ont su, à force de ténacité, d’opiniâtreté et d’esprit d’entreprise :

- relever les défis du Marché commun naissant,
- façonner une agriculture moderne pour vivre au pays,
- bâtir une industrie agro-alimentaire puissante,
- participer concrètement à l’aménagement du territoire.

Vous avez hissé la Bretagne au premier rang des régions agricoles françaises. Elle est ainsi devenue la première région en France pour les productions porcine, laitière, avicole et pour les veaux de boucherie.

Qui mieux que la Bretagne symbolise l’extraordinaire modernisation de notre agriculture ? Une agriculture qui, par ses résultats flatteurs, a permis à la France de devenir la principale puissance agricole de l’Union européenne et de figurer parmi les grands exportateurs mondiaux de produits agricoles et agro-alimentaires.

Cette formidable mutation a pu se réaliser parce que vous, les agriculteurs, les éleveurs, avez su maîtriser les techniques modernes pour tirer le meilleur parti de nos atouts naturels et offrir à l’industrie alimentaire et aux consommateurs des produits de qualité à des prix compétitifs. Le SPACE en est l’illustration la plus éclatante.

Les résultats engrangés ne doivent pas cependant occulter certains effets négatifs que cette mutation rapide à générer. Le risque d’abandon de parties importantes de notre territoire, la concentration excessive des exploitations et des ateliers de productions, les risques sanitaires, les difficultés d’adaptation de l’offre à la demande, les graves problèmes d’environnement. Ce sont autant de défis qu’il va nous falloir relever pour que notre agriculture, tout en restant dans la course des marchés, réponde mieux aux attentes de nos citoyens.

Comme dans les années 60, nous devons inventer l’avenir de notre agriculture en lui assignant de nouveaux objectifs :

- Je souhaite replacer les hommes et les territoires au cœur de notre politique agricole en encourageant la diversité des modèles de développement des exploitations. La richesse de la France agricole tient dans sa capacité à se placer sur tous les marchés, ceux des produits de base comme ceux des produits fermiers, biologiques ou ceux jouant la carte de l’origine.

Il n’y a plus de place pour un seul modèle de développement. Nous devons ouvrir de nouvelles perspectives pour les agriculteurs en fonction des spécificités locales, agronomiques et sociales de l’endroit où ils travaillent,

- Il nous faut aussi retisser le lien entre le producteur et son produit, si vous me permettez l’expression, faire d’une pierre deux coups :
• en restaurant la confiance des consommateurs ébranlée par la crise de la vache folle,
• l’apparition des OGM, les menaces d’importation de viandes hormonées, en permettant aux producteurs de se réapproprier une partie plus importante de la plus-value dégagée.

L’enjeu est d’importance car il correspond à l’attente des circuits de distribution et des consommateurs. Les agriculteurs et leurs structures économiques se doivent de sortir des sentiers battus pour mieux prendre en compte ces créneaux porteurs.

- Il faut également mettre en place les moyens d’un développement durable en élaborant des techniques de production plus respectueuses de l’environnement. Il nous faut travailler à mettre en place une agriculture qui réponde plus clairement aux préoccupations du reste de la société vis-à-vis de l’agriculture. Là encore l’enjeu dépasse largement les préoccupations strictement économiques, il s’agit de refonder le nécessaire contrat entre le monde agricole et les Français.

Disant cela, j’énonce en fait les grands thèmes de la future loi d’orientation agricole que le Premier ministre m’a demandé de préparer.

Ces préoccupations du moyen terme sont aussi les vôtres ainsi qu’en témoignent les exposants et le programme des conférences du SPACE.

L’actualité en matière d’élevage est riche, trop riche pour que je puisse aujourd’hui évoquer tous les sujets qui nous tiennent à cœur. Mais en voici quelques exemples :

- la situation satisfaisante de la plupart des marchés des productions animales,
- les travaux engagés par les trois familles de l’interprofession laitière sur les modalités de paiement du lait,
- l’engagement de l’ensemble de la filière bovine dans une démarche visant à assurer la traçabilité de la viande « de l’animal au consommateur ».

Je voudrais évoquer plus particulièrement avec vous aujourd’hui deux sujets :

1. la réforme de la politique agricole commune envisagée par la Commission européenne ;
2. la mise en œuvre des PMPOA et des programmes de résorption dans les zones d’excédents structurels (ZES) bretonnes.

S’agissant de la réforme de la PAC, je voudrais d’abord calmer les impatiences qui se sont manifestées ici ou là : c’est une longue négociation qui nous attend et je crois nécessaire de bien examiner toutes les conséquences des propositions de la Commission. C’est la raison pour laquelle je vais engager très prochainement la concertation à ce sujet avec les organisations professionnelles représentatives.

Les productions avicoles et porcines sont concernées au premier chef par les propositions de la Commission visant à réduire de 20 % les prix des céréales, afin de ramener les prix communautaires au niveau des prix mondiaux. Cela est-il justifié ? Je reconnais que les gains de compétitivité qui en résulteraient pour l’alimentation animale ne doivent pas être négligés. Il ne faut pas non plus négliger les bénéfices que pourraient en retirer nos exportations de volailles sur le marché mondial : elles sont en effet soumises à une forte contrainte dans le cadre des accords de Marrakech. Mais pour autant, il ne faut pas sacrifier à ces exigences d’autres exigences bien plus fondamentales encore, celles que j’évoquais il y a quelques instants et qui visent à replacer l’agriculture au cœur du territoire.

S’agissant du volet relatif à la production laitière, les propositions de la Commission ne me paraissent pas cohérentes avec les objectifs annoncés : la baisse de prix proposée ne libérera pas l’Union européenne de la nécessité des restitutions. L’écart avec les prix mondiaux est trop important. La part de la production laitière européenne exportée sur le marché mondial est faible, environ 10 % : ne définissons pas la politique laitière en oubliant que 90 % de la production européenne est valorisée, à des prix élevés, sur le marché intérieur.

N’oublions pas non plus que la production laitière reste « protégée » dans les autres grands pays laitiers du monde, à commencer par les États-Unis d’Amérique. Si des aménagements au régime des quotas laitiers sont nécessaires, mettons à profit les réflexions qui ont été entreprises par les professionnels du secteur laitier.

S’agissant de la viande bovine, je crains que là non plus les réponses proposées par la Commission ne soient pas adéquates. La réduction importante (- 30 %) des prix d’intervention ne nous émancipera pas des subventions à l’exportation. Toutefois, une baisse de prix modérée, pour autant qu’elle soit compensée, pourrait permettre d’améliorer la position concurrentielle de la viande bovine avec les autres viandes.

D’autre part, j’observe que l’élevage bovin extensif est « le grand oublié » du paquet Santer : il joue pourtant un rôle essentiel dans la vitalité économique de nombreuses régions françaises. Je m’attacherai à ce que les propositions soient rééquilibrées dans ce sens.

Enfin, je m’inquiète de voir supprimer les achats publics de viande bovine (intervention) : j’y vois une volonté de désengagement des autorités communautaires du soutien des marchés agricoles, ce qui me paraît très dangereux.

Je voudrais maintenant revenir à l’actualité bretonne et évoquer le dossier des zones d’excédent structurels, les ZES.

J’ai été saisi par les chambres d’agriculture bretonnes des difficultés liées à la mise en œuvre des PMPOA et des programmes de résorption dans les ZES. Elles m’ont aussi présenté des propositions visant à résoudre ces difficultés.

Quel est le problème ? L’accord-cadre du 11 mars 1992 entre l’État, les collectivités et la profession agricole a prévu l’intégration des éleveurs dans le système des redevances payées aux agences de l’eau. En contrepartie, les éleveurs peuvent contracter avec l’État et les agences de l’eau en vue d’améliorer leurs bâtiments d’élevage et leurs pratiques de fertilisation. C’est l’objet des programmes de maîtrise de la pollution d’origine agricole, les PMPOA.

En outre, et compte tenu de la nécessité de reconquérir la qualité de l’eau en Bretagne, des programmes de résorption ont été mis en œuvre dans les cantons en ZES avec l’appui financier des agences de l’eau.

Je reste très attaché aux objectifs du PMPOA et des programmes de résorption. Dans un contexte budgétaire difficile, j’ai veillé à ce que tous les crédits nécessaires à ces actions soient disponibles, car c’est bien là une de mes priorités.

Mais j’observe aussi que ces dispositifs soulèvent de nombreuses inquiétudes tant de la part des éleveurs que des associations environnementales et plus généralement de la population bretonne :

- les jeunes qui souhaitent s’installer ou les élevages familiaux de dimension économique insuffisante se trouvent bloqués dans leur projet en raison de l’annonce du gel des extensions dans les ZES décidé par le Gouvernement précédent. En outre, ces élevages ont un fort sentiment d’injustice puisqu’ils n’ont pas accès aux aides du PMPOA ;
- les associations environnementales sont quant à elles inquiètes des faibles progrès de la résorption dans les ZES, ce qui s’explique en partie par la mise en œuvre effective récente des programmes de résorption et du PMPOA. Un premier bilan des résultats de ces programmes est attendu dans les semaines qui viennent : je crains qu’il ne soit pas des plus satisfaisants.

Voilà esquissé, l’état d’un dossier éminemment complexe que j’ai trouvé et dont les dispositions qui le régissent sont une somme de lois, d’arrêtés, de circulaires, de directives, d’accords conventionnels que l’on ne saurait gommer d’un trait, sauf à rendre encore plus complexe la situation. C’est un dossier que nous avons abordé ensemble, ministres de l’agriculture et de l’environnement. Nous avons beaucoup écouté et acquis la conviction qu’il faut rapidement, et sans remettre en cause ces programmes, les adapter afin d’apporter une réponse d’ensemble aux préoccupations légitimes que je viens de rappeler. La reconquête de la qualité de l’eau en Bretagne l’impose.

Je propose d’adapter le PMPOA et les programmes de résorption afin d’en accélérer le déroulement et de rétablir un traitement plus juste entre les élevages sur les aspects suivants :

• l’accès aux aides publiques octroyées dans le cadre de ces programmes ;
• les conditions de régularisation des élevages ;
• l’accès aux surfaces d’épandage ;
• et les conditions dans lesquelles on permettra aux jeunes de s’installer et aux exploitations de taille économique insuffisante de se développer.

Enfin, est-il besoin de dire que, pour traiter ce dossier important, le respect de la réglementation doit rester la préoccupation centrale. Il n’est pas admissible que certains élevages, parmi les plus importants, se soient développés au mépris de la règle et des accords, alors même que d’autres ont respecté les « règles du jeu » ?

J’ai engagé sur ces questions une concertation active avec les chambres d’agriculture bretonnes et les organisations professionnelles agricoles représentatives et les associations environnementales.

J’ai le souci de parachever ces consultations au cours des prochaines semaines avant d’arrêter les décisions nécessaires très rapidement.

Sans attendre, l’État prend aussi sa part dans les efforts qui doivent être accomplis.

J’ai décidé de renforcer les effectifs des directions départementales de l’agriculture et de la forêt et des directions départementales vétérinaires des quatre départements bretons : des techniciens et des vétérinaires seront spécifiquement affectés au traitement des dossiers déposés par les éleveurs dans le cadre de ces programmes.

J’ai confiance dans la volonté de chacun et en particulier des agriculteurs bretons de reconquérir la qualité de l’eau en Bretagne, démontrant ainsi qu’il est possible de concilier une agriculture dynamique avec le respect de l’environnement.

J’ai tenu, en cette prestigieuse occasion donnée par le SPACE devant les partenaires de l’agriculture française et européenne à dire les préoccupations du ministre, mais aussi ses ambitions pour notre élevage et notre agriculture à l’once d’échéances importantes. En parcourant le SPACE, j’ai entendu votre message. Il est tonique. C’est un message d’espoir.