Aide a l'agriculture

Aide a l'agriculture : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Place de la France dans les politiques agricoles en Afrique

Auteur(s) : Laurent Bonneau - François Le Gall - Hervé Lejeune - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 6 avril 2022. Fonds européen agricole pour le développement rural.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Audit 2019 de l'ONVAR Fédération Nationale d'Agriculture Biologique des régions de France - Conformité de l'utilisation des crédits du compte d'affectation spécial développement agricole et rural (CASDAR)

Auteur(s) : Jérôme Burq - Alain Joly - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Rapport

Évaluation de l'impact du dispositif national d'accompagnement des coopératives d'utilisation du matériel agricole (DiNA-CUMA)

Auteur(s) : Xavier Le Coeur - Frédéric Poisson - Gilles Vanackere - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Rapport

La charge de mécanisation des exploitations agricoles

Auteur(s) : Hervé Durand - Dominique Tremblay - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Rapport

Éléments d'analyse et enjeux pour la petite pêche côtière et ses populations proches en France métropolitaine

Auteur(s) : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Date de remise :

Rapport

Mesures fiscales DEFI forêt - Evaluation et propositions d'évolution

Auteur(s) : Patrick Dedinger - Jean-Jacques Bénezit - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur la discipline financière à partir de l'exercice 2021

Auteur(s) : André Chassaigne - Assemblée nationale. Commission des Affaires européennes

Date de remise :