Politique agricole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Auteur(s) : Patrick Falcone - Frédéric Saudubray - Inspection générale de l'Environnement et du Développement durable - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux
Date de remise : 15 octobre 2022
Auteur(s) : Hervé Deperrois - André Klein - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux
Date de remise : 17 novembre 2022
Auteur(s) : Dominique Tremblay - José Ruiz - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux
Date de remise : 15 avril 2022
Intervenant(s) :
Prononcé le 4 octobre 2022
Prononcé le 14 septembre 2022
Auteur(s) : Cour des Comptes
Date de remise : 30 juin 2022
Prononcé le 20 juin 2022
Prononcé le 8 juin 2022
Auteur(s) : René Quirin - Henri-Luc Thibault - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux
Date de remise : 15 novembre 2021
Auteur(s) : Laurent Bonneau - François Le Gall - Hervé Lejeune - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux
Date de remise : 15 juin 2021
Prononcé le 6 avril 2022