Politique agricole

Politique agricole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Évaluation de la coopération technique et institutionnelle conduite sous l'égide du MAA

Auteur(s) : René Quirin - Henri-Luc Thibault - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Rapport

Place de la France dans les politiques agricoles en Afrique

Auteur(s) : Laurent Bonneau - François Le Gall - Hervé Lejeune - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 6 avril 2022. Organisation du réseau des chambres d'agriculture.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Conseil des ministres du 6 avril 2022. Fonds européen agricole pour le développement rural.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Audit 2019 de l'ONVAR Fédération Nationale d'Agriculture Biologique des régions de France - Conformité de l'utilisation des crédits du compte d'affectation spécial développement agricole et rural (CASDAR)

Auteur(s) : Jérôme Burq - Alain Joly - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (…) sur l'évaluation de la loi du 30 octobre 2018 pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous, (dite « loi EGALIM »)

Auteur(s) : Grégory Besson-Moreau - Jean-Baptiste Moreau - Jérôme Nury - Dominique Potier - Assemblée nationale. Commission des Affaires économiques

Date de remise :

Rapport

Évaluation de l'impact du dispositif national d'accompagnement des coopératives d'utilisation du matériel agricole (DiNA-CUMA)

Auteur(s) : Xavier Le Coeur - Frédéric Poisson - Gilles Vanackere - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Rapport

Rapport d'audit de conformité de l’utilisation des crédits du CASDAR par l'Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture dans le cadre de son programme de développement agricole rural pour l'année 2018

Auteur(s) : Benoît Bonnefoi - Patrice Guillet - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :