Politique de l'énergie

Energie, l'Europe en réseaux - Douze propositions pour une politique commune en matière d'infrastructures énergétiques

Rapport

Energy, a networked Europe - Twelve proposals for a common energy infrastructure policy

Rapport

Rapport d'information (…) sur les dispositions applicables aux collectivités territoriales du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 16, 2014-2015)

Rapport

Les certificats d'économies d'énergie : efficacité énergétique et analyse économique

Rapport

Premier rapport de l'ONPE - Observatoire national de la précarité énergétique

Rapport

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi n° 2188 relatif à la transition énergétique pour la croissance verte

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux outre-mer sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188)

Rapport

Rapport fait au nom de la commission d'enquête relative aux coûts passés, présents et futurs de la filière nucléaire, à la durée d'exploitation des réacteurs et à divers aspects économiques et financiers de la production et de la commercialisation de l'él

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la coopération énergétique franco-allemande

Rapport

Rapport d'information déposé par la commission des affaires économiques (...) sur l'impact économique de l'exploitation des gaz de schiste

Rapport

La mise en oeuvre par la France du paquet Energie-Climat - Communication au Président de l'Assemblée nationale pour le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif à la transition énergétique

Rapport

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