Politique de l'énergie

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité afin d'en déterminer l'imputation aux différents agents économiques - Tome 2 : Comptes rendus des auditions et annexes

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Les hydrocarbures de roche-mère en France

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Energies 2050

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Rapport d'information (...) sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de directive modifiant la directive 2003/96/CE restructurant le cadre communautaire de taxation des produits énergétiques et de l'électricité (...)

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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur le paquet énergie-climat (E 3452, E 3494, E 3573, E 3756, E 3771, E 3772, E 3774 et E 3780)

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Loi du 7 décembre 2010 portant nouvelle organisation du marché de l'électricité

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La sécurité gazière de l'Europe - De la dépendance à l'interdépendance

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur la deuxième analyse stratégique de la politique énergétique

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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur Les relations entre l'Union européenne et la Russie en matière d'énergie

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Penser l'avenir pour agir aujourd'hui : rapport du club Energie, prospective et débats - 2001

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