Politique de l'énergie

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les collectivités territoriales : mobiliser les sources d'énergies locales

Rapport

Loi du 15 avril 2013 visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre et portant diverses dispositions sur la tarification de l'eau et sur les éoliennes

Loi - Consommation d'énergie - Prix - Politique de l'énergie - Eau

La transition énergétique 2020-2050 : un avenir à bâtir, une voie à tracer

Rapport

Rapport d'information déposé par la commission chargée des affaires européennes sur la deuxième analyse stratégique de la politique énergétique (E 4140, E 4106, E 4107, E 4108, E 4143 et E 4222)

Rapport

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité afin d'en déterminer l'imputation aux différents agents économiques - Tome 2 : Comptes rendus des auditions et annexes

Rapport

Les hydrocarbures de roche-mère en France

Rapport

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la révision de la directive 2003/96/CE sur la taxation des produits énergétiques et de l'électricité (E 6212)

Rapport

Energies 2050

Rapport

Rapport d'information (...) sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de directive modifiant la directive 2003/96/CE restructurant le cadre communautaire de taxation des produits énergétiques et de l'électricité (...)

Rapport

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur le paquet énergie-climat (E 3452, E 3494, E 3573, E 3756, E 3771, E 3772, E 3774 et E 3780)

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur les gaz et huile de schiste au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport

Loi du 7 décembre 2010 portant nouvelle organisation du marché de l'électricité

Loi - Électricité - Concurrence - Politique commune - Politique de l'énergie - Prix

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