Rapport annuel 2002 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Sommaire
Observatoire
national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement
supérieur :
Rapport annuel 2002
Robert
CHAPUIS, Jean-Marie SCHLERET
 
décembre 2002
INTRODUCTION
 
 1ère PARTIE : LES NOUVEAUX ENJEUX DE L 'OBSERVATOIRE
 
 Chapitre 1 : Renforcer la prévention des risques
 A. Mieux informer et mieux former
 B. Evaluer pour mieux prévenir
 
 Chapitre 2 : Emergence d 'une culture internationale de la sécurité
 scolaire
 A. Le partenariat au sein de l 'O.C.D.E.
 B. La conférence de Washington sur la protection des établissements
 scolaires face aux risques d 'attentats terroristes
 C. L 'implication de la Commission Européenne
 D. Le rôle joué par le Conseil de l 'Europe
 
 2ème PARTIE : LES TRAVAUX DE L 'OBSERVATOIRE EN 2002
 
 Chapitre 1 : Les risques majeurs : un chantier nouveau et durables
 A. L 'état des lieux en matière de risque majeurs
 B. Les enseignements à tirer des évènements récents
 C. La sensibilisation et la préparation à la gestion de crise
 D. Les propositions
 
 Chapitre 2 : Sécurité, santé, hygiène
 A. L 'enquête accidents
 B. La formation aux gestes de premiers secours
 C. Les agents chargés de la mise en œuvre des règles d 'hygiène
 et de sécurité (ACMO) dans l 'éducation nationale
 D. Les antennes de téléphonie mobile
 E. Les propositions
 
 Chapitre 3 : Sécurité bâtiment, risque incendie
 A. Le recensement des incendies
 B. Le suivi des avis des commissions de sécurité
 C. Les exemples de travaux face à la sécurité incendie
 D. L 'accueil des élèves handicapés
 E. L 'évolution de la réglementation
 F. La prévention et la formation à la sécurité incendie
 G. Les propositions
 
 Chapitre 4 : Les équipements sportifs
 A. L 'enquête sur l 'état des équipements sportifs
 intégrés aux établissements scolaires du second degré
 B. L 'enquête sur les accidents des étudiants en UFR STAPS
 C. Le partenariat avec les collectivités : le rapport Cathala
 D. Le rappel de la réglementation
 E. Le bilan et les projets
 
 Chapitre 5 : Les activités expérimentales
 A. La pratique des activités expérimentales
 B. La formation initiale et continue des enseignants aux risques professionnels
 C. Le document unique des résultats d 'évaluation des risques
 D. L 'évolution des principes généraux de protection
 contre les rayonnements ionisants
 E. La prévention des risques dans les laboratoires de chimie
 F. Synthèse des propositions
 G. Questionnaire d 'enquête « risques physiques liés
 à la pratique des activités expérimentales »
 
 Chapitre 6 : La maintenance du bâtiment et des équipements
 A. La démarche de prévention
 B. La formation des personnels ATOS
 C. L 'évolution de la réglementation dans le cadre des diagnostics
 techniques
 D. Les appareils de levage : la démarche initiée par le ministère
 de l 'agriculture
 E. Les propositions
 
 Chapitre 7 : Les propositions
 
 3ème PARTIE : LES ANNEXES
 
 Annexe 1 : Le déroulement des activités
 A. L 'activité des instances
 B. La synthèse des travaux d 'enquête
 C. Les auditions
 D. Les visites et les déplacements
 E. La communication
 F. La participation à des colloques,des instances paritaires et des actions
 de formation
 G. La participation à des travaux ministériels
 
 Annexe 2 : Le décret constitutif de l'Observatoire
 
 Annexe 3 : Les membres de l 'Observatoire
 
 Annexe 4 : Les membres des commissions
 
 Annexe 5 : Quelques sites internet
 
 Annexe 6 : La table des sigles