Rapport d'information (...) sur la Conférence sur la liberté religieuse et le forum parlementaire sur la Méditerranée (Rome : 9 - 12 octobre 2003 )

Remis le :

Auteur(s) : Michel Voisin

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale

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A Rome se sont tenues en octobre 2003 deux réunions de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE : la conférence sur la liberté religieuse dans les pays de l'OSCE et le premier forum méditerranéen de l'Assemblée parlementaire. Le présent rapport retrace les principales orientations des débats de ces deux réunions, qui par la force des choses et la conjoncture au Moyen Orient, se sont trouvées articulées l'une par rapport à l'autre.

Introduction
 
La Conférence sur la liberté religieuse
 
Le premier forum parlementaire sur la Méditerranée 
 
ANNEXES

- Interventions des députés, membres de la délégation 
- Communication de Mme Basdevant-Gaudemet, professeur à la Faculté Jean Monnet de l'Université de Paris-XI : Développement de la législation et des droits nationaux sur la liberté religieuse et les religions
- Discours du Pape Jean-Paul II aux participants à l'Assemblée parlementaire de l'OSCE