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Le rapport sur la sécurité aérienne dresse, chaque année, un bilan et une analyse des événements de sécurité survenus aux opérateurs français de l'aviation civile et situe la France dans le contexte international en termes de niveau de sécurité. A la lumière d'accidents et d'incidents survenus en France et dans le monde, plusieurs thèmes de sécurité y sont développés. En service régulier – activité qui représente plus de 90% du trafic aérien mondial – le nombre d'accidents ayant entraîné la mort de passagers a connu une hausse sensible en 2010, pour atteindre le chiffre de 18, soit le double de l'année précédente. Le nombre total de passagers tués dans ces circonstances a, quant à lui, enregistré une hausse plus limitée, à 701, alors qu'il avait été de 593 un an plus tôt. Ces évolutions dissemblables ne sont pas étrangères à l'accident du vol Rio Paris en 2009, qui à lui seul avait fait 228 victimes. Le pavillon français a enregistré un accident mortel en 2010 : l'impact au sol, dans l'Antarctique, d'un hélicoptère dont les quatre occupants ont péri. A cet accident s'en ajoutent quatre autres, sans conséquences fatales, qui ont tous concerné des avions.
AVANT-PROPOS
RESUME DU RAPPORT
PARTIE 1 LA SECURITE AERIENNE DANS LE MONDE ET EN EUROPE
REMARQUES PRELIMINAIRES
Données relatives à l’activité
Données relatives à la sécurité
SERVICES AERIENS REGULIERS MONDIAUX
Bilan des accidents mortels survenus en 2010
Indicateurs de sécurité du transport aérien régulier mondial en 2010
Répartition géographique des exploitants impliqués dans les accidents mortels de 2010
Répartition des accidents mortels de 2010 par phases de vol
Bilan des accidents mortels survenus en services réguliers entre 2001 et 2010
Evolution des taux annuels d’accidents et de décès de passagers depuis 1987
SERVICES AERIENS NON REGULIERS MONDIAUX
Bilan des accidents mortels survenus en 2010
LA SECURITE AERIENNE EN EUROPE
Le rapport annuel sur la sécurité de l’AESA
Le transport public français comparé à d’autres Etats
PARTIE 2 LA SECURITE AERIENNE EN FRANCE
LE PAYSAGE AERONAUTIQUE FRANÇAIS EN BREF
Les compagnies aériennes
La flotte
L’activité
LES EXPLOITANTS FRANÇAIS DE TRANSPORT PUBLIC
Accidents survenus en 2010
Bilan des accidents survenus entre 2001 et 2010
Typologie des accidents survenus entre 2001 et 2010
Incidents graves survenus en 2010 ayant fait l’objet d’une enquête technique du BEA
ACCIDENTS SURVENUS EN FRANCE A DES EXPLOITANTS ETRANGERS DE TRANSPORT PUBLIC
Accidents survenus en France aux exploitants étrangers en 2010, et de 2001 à 2010
Accidents survenus en 2010
Bilan des accidents survenus entre 2001 et 2010
Typologie des accidents survenus entre 2001 et 2010
Incidents graves survenus en 2010 ayant fait l’objet d’une enquête technique du BEA
SECURITE EN TRANSPORT PUBLIC : LA CONTRIBUTION DU BEA
AVIATION GENERALE ET TRAVAIL AERIEN : AERONEFS IMMATRICULES EN FRANCE
Accidents survenus en 2010
Bilan des accidents survenus entre 2001 et 2010
Les accidents mortels
L’ensemble des accidents
Typologie des accidents survenus entre 2001 et 2010
AVIATION GENERALE ET TRAVAIL AERIEN : AERONEFS IMMATRICULES A L’ETRANGER
Accidents survenus en France en 2010
Bilan des accidents survenus en France entre 2001 et 2010
Les accidents mortels
L’ensemble des accidents
Typologie des accidents survenus entre 2001 et 2010
SECURITE EN AVIATION GENERALE : ANALYSE COMPLEMENTAIRE DU BEA
PARTIE 3 L’ANALYSE DES EVENEMENTS INDESIRABLES DE LA CARTOGRAPHIE DES RISQUES DU PSE
INTRODUCTION
Le Programme de Sécurité de l’Etat
Structure de la Partie 3
La cartographie des risques en transport commercial
La base de données ECCAIRS France
ANALYSE DES EVENEMENTS INDESIRABLES DE LA CARTOGRAPHIE DES RISQUES DU PSE
EI2.1 - Approche non stabilisée (ANS) ou non conforme (ANC)
EI2.2 - Incursion sur piste
EI2.3 - Position inusuelle (assiette, inclinaison, incidence, vitesse…)
EI2.4 - Evénement lié à des travaux/maintenance sur ou à proximité d’une piste
EI2.5 - Evénement lié aux conditions d’aérodrome (piste et aérologie)
EI2.6 - Rencontre de phénomènes météo dangereux hors proximité immédiate de l’aérodrome (orage, turbulence)
EI2.7 - Mise en oeuvre inadaptée des systèmes aéronef (masses, vitesses, trajectoires, voilure, …)
EI2.8 - Evénement lié au givrage ou aux procédures de dégivrage
EI2.9 - Erreur de masse et centrage (dont défaut d’arrimage)
EI2.10 - Perte de séparation en vol
EI2.11 - Défaillance des interfaces sol-bord (incompréhension, inadaptation des informations transmises, …)
EI2.12 - Evénement relatif à l’entretien de l’aéronef
EI2.13 - Péril animalier, dont aviaire
LA PROMOTION DE LA SECURITE
Le symposium DSAC « aide à la décision des équipages en conditions météorologiques dégradées »
Le Bulletin Sécurité DSAC
LE SUIVI DES RECOMMANDATIONS DE SECURITE
ANNEXES
- Type de document : Rapport d'activité
- Pagination : 108 pages
- Édité par : Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable, des transports et du logement