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Le rapport sur la sécurité aérienne dresse, chaque année, un bilan et une analyse des événements de sécurité survenus aux opérateurs français de l'aviation civile et situe la France dans le contexte international en termes de niveau de sécurité. A la lumière d'accidents et d'incidents survenus en France et dans le monde, plusieurs thèmes de sécurité y sont développés. Dans un contexte de crise, l'aviation reste un mode de transport sûr. Le nombre d'accidents mortels de passagers survenus dans le monde en 2009 en services réguliers a été égal à 8, un chiffre en recul par rapport à ceux enregistrés ces dernières années. Le nombre de passagers tués dans ces accidents (579) a néanmoins augmenté de plus d'un tiers comparé à 2008, l'année passée ayant été le théâtre de quatre accidents majeurs, qui ont touché les compagnies Colgan Air, Air France, Yemenia et Caspian Airlines. Ce nombre reste toutefois dans la moyenne des dix dernières années.
AVANT-PROPOS
RESUME DU RAPPORT
PARTIE 1 LA SECURITE AERIENNE DANS LE MONDE ET EN EUROPE
REMARQUES PRELIMINAIRES
Données relatives à l’activité
Données relatives à la sécurité
SERVICES AERIENS REGULIERS MONDIAUX
Bilan des accidents mortels survenus en 2009
Indicateurs de sécurité du transport aérien régulier mondial en 2009
Répartition géographique des exploitants impliqués dans les accidents mortels de 2009
Répartition des accidents mortels de 2009 par phases de vol
Bilan des accidents mortels survenus en services réguliers entre 2000 et 2009
Evolution des taux annuels d’accidents et de décès de passagers depuis 1987
SERVICES AERIENS NON REGULIERS MONDIAUX
Bilan des accidents mortels survenus en 2009
LA SECURITE AERIENNE EN EUROPE
Le rapport annuel sur la sécurité de l’AESA
Le transport public français comparé à d’autres Etats
PARTIE 2 LA SECURITE AERIENNE EN FRANCE
LE PAYSAGE AERONAUTIQUE FRANÇAIS EN BREF
Les compagnies aériennes
La flotte
L’activité
LES EXPLOITANTS FRANÇAIS DE TRANSPORT PUBLIC
Accidents survenus en 2009
Bilan des accidents survenus entre 2000 et 2009
Typologie des accidents survenus entre 2000 et 2009
Incidents graves survenus en 2009 ayant fait l’objet d’une enquête technique du BEA
ACCIDENTS SURVENUS EN FRANCE A DES EXPLOITANTS ETRANGERS DE TRANSPORT PUBLIC
Accidents survenus en France aux exploitants étrangers en 2009, et de 2000 à 2009
Accidents survenus en 2009
Bilan des accidents survenus entre 2000 et 2009
Typologie des accidents survenus entre 2000 et 2009
Incidents graves survenus en 2009 ayant fait l’objet d’une enquête technique du BEA
SECURITE EN TRANSPORT PUBLIC : LA CONTRIBUTION DU BEA
Les publications du BEA
Les initiatives du BEA pour améliorer la sécurité de la récupération des données de vol
AVIATION GENERALE ET TRAVAIL AERIEN : AERONEFS IMMATRICULES EN France
Accidents survenus en 2009
Bilan des accidents survenus entre 2000 et 2009
Les accidents mortels
L’ensemble des accidents
Typologie des accidents survenus entre 2000 et 2009
AVIATION GENERALE ET TRAVAIL AERIEN : AERONEFS IMMATRICULES A L’ETRANGER
Accidents survenus en France en 2009
Bilan des accidents survenus en France entre 2000 et 2009
Les accidents mortels
L’ensemble des accidents
Typologie des accidents survenus entre 2000 et 2009
SECURITE EN AVIATION GENERALE : ANALYSE COMPLEMENTAIRE DU BEA
Les pertes de séparation en vol
Rappel sur les pertes de contrôle
PARTIE 3 L’ANALYSE DES EVENEMENTS INDESIRABLES DE LA CARTOGRAPHIE DES RISQUES DU PSE
INTRODUCTION
Le Programme de Sécurité de l’Etat
Structure de la Partie 3
La cartographie des risques en transport commercial
La base de données ECCAIRS France
L’ANALYSE DES EVENEMENTS INDESIRABLES DE LA CARTOGRAPHIE DES RISQUES DU PSE
EI2.1 - Approche non stabilisée (ANS) ou non conforme (ANC)
EI2.2 - Incursion sur piste
EI2.3 - Position inusuelle (assiette, inclinaison, incidence, vitesse…)
EI2.4 - Evénement lié à des travaux/maintenance sur ou à proximité d’une piste
EI2.5 - Evénement lié aux conditions d’aérodrome (piste et aérologie)
EI2.6 - Rencontre de phénomènes météo dangereux hors proximité immédiate de l’aérodrome (orage, turbulence)
EI2.7 - Mise en oeuvre inadaptée des systèmes aéronef (masses, vitesses, trajectoires, voilure, …)
EI2.8 - Evénement lié au givrage ou aux procédures de dégivrage
EI2.9 - Erreur de masse et centrage (dont défaut d’arrimage)
EI2.10 - Perte de séparation en vol
EI2.11 - Défaillance des interfaces sol-bord (incompréhension, inadaptation des informations transmises,…)
EI2.12 - Evénement relatif à l’entretien de l’aéronef
EI2.13 - Péril animalier et risque aviaire
EI2.14 - Défaillance de système bord entraînant une perturbation de la gestion du vol
EI2.15 - Feu/fumée en vol
EI2.16 - Dépressurisation
EI2.17 - Dommage aéronef suite à rencontre de FOD
LA PROMOTION DE LA SECURITE
Le symposium DSAC sur la sécurité de l’aviation légère et sportive
Le Bulletin Sécurité DSAC
LE SUIVI DES RECOMMANDATIONS DE SECURITE
ANNEXES
- Type de document : Rapport d'activité
- Pagination : 98 pages
- Édité par : Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer