Rapport d'information (...) de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie sur l'activité de cette assemblée - session 2018-2019

Date de remise :

Auteur(s) : Bruno Fuchs

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale

Présentation

La 44e assemblée générale de juillet 2018 a été riche en événements pour l’Assemblée parlementaire de la Francophonie et les sections membres. Les parlementaires membres de la section française ont participé aux différentes réunions statutaires des commissions et réseaux de l’APF et ont débattu de sujets tout aussi divers et variés que la lutte contre le VIH/SIDA, la tuberculose et le paludisme, le tourisme durable comme facteur de développement économique, environnemental et socioculturel, les situations politiques dans l’espace francophone ou encore les problématiques de transports. Par ailleurs s’est tenue, cette année, une réunion simultanée de la commission de l’éducation, de la communication et des affaires culturelles (CECAC) et du Réseau des femmes parlementaires à Hanoï (Vietnam), complétée par une journée de travaux communs sur la thématique des enfants sans identité.

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Sommaire

INTRODUCTION

I. LES MEMBRES DE LA SECTION FRANÇAISE ONT PRIS PART À TOUTES  LES  ACTIVITÉS  STATUTAIRES  INTERSESSIONNELLES DE L’APF

A. M.BRUNO MILLIENNE, DÉPUTÉ, COORDINATEUR POUR LA SECTION FRANÇAISE, ET M. BERNARD CAZEAU, SÉNATEUR, ONT PARTICIPÉ AUX TRAVAUX DU RÉSEAU DE LUTTE CONTRE LE VIH/SIDA, LA TUBERCULOSE ET LE PALUDISME (2-4 OCTOBRE 2018/LOME, TOGO)

B. UNE IMPORTANTE DÉLÉGATION DE LA SECTION FRANÇAISE A PARTICIPÉ À LA 31E ASSEMBLÉE RÉGIONALE EUROPE DE L’APF (21-23 OCTOBRE 2018/ANDORRE-LA-VIEILLE, ANDORRE)
C. LA SECTION DE BELGIQUE/WALLONIE-BRUXELLES A ACCUEILLI LA RÉUNION DU BUREAU DE L’APF (31 JANVIER-1ERFEVRIER 2019/BRUXELLES, BELGIQUE)

D. LE RÉSEAU DES FEMMES PARLEMENTAIRES ET LA COMMISSION DE L’ÉDUCATION, DE LA COMMUNICATION ET DES AFFAIRES CULTURELLES SE SONT RÉUNIS SIMULTANÉMENT AVANT DE PARTICIPER À UNE JOURNÉE COMMUNE DE TRAVAUX (26-27 FEVRIER 2019/HANOÏ, VIETNAM)

E. M. CHRISTOPHE-ANDRE FRASSA, SÉNATEUR, PRÉSIDENT DE LA COMMISSION POLITIQUE DE L’APF, ET MME SOPHIE METTE, DÉPUTÉE, ONT PARTICIPÉ À LA RÉUNION INTERSESSIONNELLE DE LA COMMISSION POLITIQUE (5-6 MARS 2019/DJIBOUTI, REPUBLIQUE DE DJIBOUTI)

F. M. BRUNO FUCHS, DÉPUTÉ, PRÉSIDENT DÉLÉGUE DE LA SECTION FRANÇAISE, VICE-PRÉSIDENT DE L’APF, ÉTAIT PRÉSENT À LA CONFÉRENCE DES PRÉSIDENTS ET PRÉSIDENTES DE SECTIONS DE LA RÉGION EUROPE DE L’APF (14-16 AVRIL 2019/ATHENES, GRECE)

G. MME CLAUDINE LEPAGE, SÉNATRICE, VICE-PRÉSIDENTE DE LA COMMISSION DES AFFAIRES PARLEMENTAIRES, A PARTICIPÉ À LA RÉUNION INTERSESSIONNELLE DE LA COMMISSION DES AFFAIRES PARLEMENTAIRES (25-26 AVRIL 2019/OTTAWA, CANADA)

H. M. MANSOUR KAMARDINE, DÉPUTÉ, RAPPORTEUR POUR LA SECTION FRANÇAISE, A PARTICIPÉ À LA RÉUNION INTERSESSIONNELLE DE LA COMMISSION DE LA COOPÉRATION ET DU DÉVELOPPEMENT (3-5 MAI 2019/ PHNOM PENH, CAMBODGE)


II. LA SECTION FRANÇAISE A PARTICIPÉ A LA 45E SESSION ANNUELLE DE L’APF MAIS N’A PU ENVOYER DEUX JEUNES ADULTES AU 9E PARLEMENT FRANCOPHONE DES JEUNES (PFJ) EN RAISON DE SON ANNULATION PAR L’APF (5-9 JUILLET 2019/ABIDJAN, COTE D’IVOIRE)


III. PLUSIEURS MEMBRES DE LA SECTION FRANÇAISE ONT PARTICIPÉ AUX SÉMINAIRES, MISSIONS DE COOPERATION, MISSIONS D’INFORMATION ET DE CONTACTS DE LA FRANCOPHONIE


IV. LES RAPPORTEURS DE LA SECTION FRANÇAISE DANS LES COMMISSIONS ET RÉSEAUX DE L’APF ONT PUBLIÉ PLUSIEURS RAPPORTS

A. MME CLAUDINE LEPAGE, SÉNATRICE, VICE-PRÉSIDENTE DE LA COMMISSION DES AFFAIRES PARLEMENTAIRES, A POURSUIVI ET FINALISÉ SON TRAVAIL SUR LA PROBLÉMATIQUE DES ENFANTS SANS IDENTITÉ DANS L’ESPACE FRANCOPHONE

B. LE RAPPORT DE M. MANSOUR KAMARDINE, DÉPUTÉ, RAPPORTEUR POUR LA SECTION FRANÇAISE DE L’APF, SUR LES CONSÉQUENCES DU NUMÉRIQUE SUR L’EMPLOI A ÉTÉ DÉFINITIVEMENT ADOPTÉ

C. LE RAPPORT DE M. PHILIPPE MOUILLER, SÉNATEUR, RAPPORTEUR POUR LA SECTION FRANÇAISE DE L’APF, SUR L’USAGE DU NUMÉRIQUE POUR L’ENSEIGNEMENT ET LA FORMATION À DISTANCE DANS L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR DANS L’ESPACE FRANCOPHONE A ÉTÉ DÉFINITIVEMENT ADOPTÉ

D. LE RAPPORT DE MMES STÉPHANIE KERBARH ET BÉNÉDICTE PEYROL, DEPUTÉES, CO-RAPPORTEURES POUR LA SECTION FRANÇAISE DE L’APF, SUR L’AUTONOMISATION DES FEMMES DE L’ESPACE FRANCOPHONE A L’ÈRE DU NUMÉRIQUE A ÉTÉ DÉFINITIVEMENT ADOPTÉ

V. LA SECTION FRANÇAISE EST À L’ORIGINE DE DEUX INITIATIVES FRANCOPHONES

A. LA SECTION FRANÇAISE A ACCUEILLI LE PREMIER SOMMET INTERPARLEMENTAIRE SUR LE G5 SAHEL (13 DECEMBRE 2018/PARIS)

B. M. BRUNO FUCHS, DÉPUTÉ, PRÉSIDENT DÉLÉGUÉ DE LA SECTION FRANÇAISE, A PROPOSÉ DE CO-PRÉSIDER UNE MISSION PARLEMENTAIRE SUR LE FRANÇAIS DANS LES INSTITUTIONS EUROPÉENNES À LA SUITE DU BREXIT


VI. LES ACTIVITÉS PROPRES À LA SECTION FRANÇAISE

Annexe n° 1 : Postes de la section française au sein de l’APF session 2019-2021
Annexe n° 2 : Participation de la section française aux réunions statutaires
Annexe n° 3 : Rapports de la Section française
Annexe n° 4 : Résolutions de l’APF adoptées en assemblée plénière (Abidjan, juillet 2019)

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Fiche technique

Type de document : Rapport parlementaire

Pagination : 47 pages

Édité par : Assemblée nationale

Collection : Documents d'information de l'Assemblée nationale

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