Améliorer la qualité du système de santé et maîtriser les dépenses - Propositions de l'Assurance Maladie pour 2014

Chapitre 1 - Une analyse médicalisée de l’ONDAM

1. Analyse médicalisée des dépenses d’assurance maladie en 2011
1.1 LA RÉPARTITION MÉDICALISÉE DES DÉPENSES DE L’ONDAM
1.2 FRÉQUENCE DES PATHOLOGIES ET ÉPISODES DE SOINS
1.3 LA COMPOSITION DES DÉPENSES PAR PATHOLOGIE ET PAR POSTE DE SOINS

2. Les dynamiques d’évolution entre 2010 et 2011
2.1 L’ÉVOLUTION DES EFFECTIFS DE MALADES TRAITÉS
2.2 L’ÉVOLUTION DES DÉPENSES PAR GRANDE PATHOLOGIE

3. Typologie de la population ayant recours au système de soins

4. Focus sur les épisodes hospitaliers ponctuels

Chapitre 2 - Impact du vieillissement et soins aux personnes âgées

1. L’état de santé et les besoins de soins des personnes âgées : une analyse à partir de la cartographie des maladies

2. La part du vieillissement et des évolutions de pratiques dans la croissance des dépenses : exemple des soins hospitaliers
2.1 LES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ PRENNENT EN CHARGE DAVANTAGE DE PATIENTS (EFFET NOMBRE DE SÉJOURS)
2.2 L’ÉVOLUTION DE LA STRUCTURE DES SÉJOURS PAR NIVEAU DE SÉVÉRITÉ POUSSE FORTEMENT À LA HAUSSE LE VOLUME ÉCONOMIQUE

3. Une prise en charge complexe qui n’est pas toujours adaptée
3.1 LA IATROGÉNIE MÉDICAMENTEUSE
3.2 DES HOSPITALISATIONS ÉVITABLES
3.3 UN RAPPORT BÉNÉFICE/RISQUE EN DÉBAT POUR CERTAINS DÉPISTAGES OU TRAITEMENTS

4. Les aspects économiques de la prise en charge en EHPAD

Chapitre 3 - Des marges sur les processus de soins et la pertinence des soins

1. L’optimisation des processus de soins
1.1 LA CHIRURGIE DE LA CATARACTE
1.2 LES POSES DE PROTHÈSES DE HANCHE
1.3 LA CHIRURGIE POUR SYNDROME DU CANAL CARPIEN
1.4 LA BRONCHO-PNEUMOPATHIE CHRONIQUE OBSTRUCTIVE (BPCO)
1.5 LE TRAITEMENT DES PLAIES CHRONIQUES

2. La pertinence des soins
2.1 UNE DÉMARCHE ENGAGÉE PAR L’ASSURANCE MALADIE DEPUIS PLUSIEURS ANNÉES
2.2 LA CHIRURGIE DE L’OBÉSITÉ
2.3 LES THYROÏDECTOMIES
2.4 LE TRAITEMENT DU CANCER DE LA PROSTATE
2.5 LA CHOLÉCYSTECTOMIE POUR LITHIASE VÉSICULAIRE ET LES INTERVENTIONS ORL (AMYGDALECTOMIES, ADÉNOÏDECTOMIES ET POSES D’AÉRATEURS TRANSTYMPANIQUES)

Chapitre 4 - Des gains potentiels d’efficience dans certains segments d’offre de soins

1. La chirurgie ambulatoire

2. Les produits de santé
2.1 DES ACTIONS QUI ONT PERMIS DE MODÉRER L’ÉVOLUTION DE CE POSTE DANS LA PÉRIODE RÉCENTE
2.2 MAIS DES DÉPENSES QUI RESTENT GLOBALEMENT ÉLEVÉES PAR RAPPORT À NOS VOISINS
2.3 UNE PROPENSION À PRESCRIRE MASSIVEMENT DES PRODUITS PLUS CHERS, MÊME LORSQUE LEUR PRIX N’EST PAS JUSTIFIÉ PAR LE SERVICE MÉDICAL RENDU
2.4 LE RÔLE DE LA PRESCRIPTION À L’HÔPITAL DANS LA DIFFUSION DES MOLÉCULES EN VILLE ET L’ABSENCE D’ALIGNEMENT ENTRE LES INTÉRÊTS DES ÉTABLISSEMENTS ET CEUX DE LA RÉGULATION D’ENSEMBLE
2.5 LA PROBLÉMATIQUE DES MÉDICAMENTS BIOSIMILAIRES

3. Les produits de la LPP (liste des produits et prestations)

4. Les transports
4.1 QUI A RECOURS AU TRANSPORT ?
4.2 DES VARIATIONS GÉOGRAPHIQUES IMPORTANTES

5. Les soins infirmiers
5.1 QUI A RECOURS AUX SOINS INFIRMIERS ?
5.2 LES PATIENTS AYANT DES SOINS COTÉS EN AMI
5.3 LES PATIENTS AYANT DES SOINS COTÉS EN AIS
5.4 LE PROFIL DES PATIENTS FORTEMENT UTILISATEURS DE SOINS INFIRMIERS
5.5 UNE ÉVOLUTION EN VOLUME SOUTENUE DEPUIS UNE DIZAINE D’ANNÉES
5.6 UNE CROISSANCE SOUTENUE PAR UNE DÉMOGRAPHIE TRÈS DYNAMIQUE DEPUIS LE MILIEU DES ANNÉES 2000
5.7 CETTE CROISSANCE RECOUVRE-T-ELLE L’ÉVOLUTION DES BESOINS ?

6. Les arrêts de travail

Chapitre 5 - Propositions

1. Éclairer le patient dans ses choix, favoriser la prévention et la pertinence des soins

2. Améliorer la qualité des soins et optimiser les processus de soins

3. Améliorer les parcours des personnes âgées et leur prise en charge

4. Mobiliser les marges de manoeuvre dans les différents secteurs d’offre de soins

Chapitre 6 - Évolution tendancielle des dépenses et synthèse des mesures proposées

1. Évolution tendancielle des dépenses

2. Mesures proposées pour respecter un ONDAM progressant de 2,4 % en 2014

Annexes
1. Suivi de la mise en œuvre des propositions pour 2013
2. Le bilan des négociations entre l’UNCAM et les professionnels de santé
3. La rémunération sur objectifs de santé publique (ROSP) un an après
4. Méthodologie de la cartographie des pathologies et traitements
5. Cartographie des pathologies et traitements – tableaux détaillés
Liste des tableaux
Liste des figures

Glossaire