Haut Conseil de la santé publique - Rapport d'activité 2020

Auteur(s) moral(aux) : Haut Conseil de la Santé publique

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Présentation

Dans le cadre de la gestion de l’épidémie de Covid-19, le Haut Conseil de la santé publique (HCSP) a été un partenaire de premier plan aux côtés des agences sanitaires pour apporter son expertise scientifique aux pouvoirs publics. Jamais par le passé le HCSP n’avait été autant sollicité qu’en 2020. La demande d’expertise a été multipliée par 3 entre 2019 et 2020 et pour l’essentiel centrée sur la gestion de l’épidémie de coronavirus SARS-CoV-2.
En 2020, le HCSP a reçu et instruit 101 saisines et 3 auto-saisines relatives au SARS-CoV-2, qui ont donné lieu à la publication de 102 avis, 1 rapport, 27 lettres (précisant ou complétant des points particuliers des avis et du rapport) et 1 addendum à un avis.
L’activité hors Covid-19 a été marquée par la réception de 21 nouvelles saisines (dont 8 relatives à la sécurité des éléments et produits du corps humain, 7 relatives à la santé environnementale), le maintien des réunions plénières des Commissions spécialisées et la rédaction par les groupes de travail de 24 avis, 6 rapports ainsi que 2 courriers de recommandations. Cette activité hors Covid-19 du HCSP a notamment été marquée par les rapports et avis relatifs :

  • à la caractérisation d’un habitat selon son impact sur la santé (Domiscore),
  • aux valeurs repères d’aide à la gestion de la qualité de l’air intérieur,
  • à l’élaboration d’une liste de mesures de prévention visant à limiter l’exposition des populations riveraines des sites et sols pollués,
  • à l’évaluation de la pertinence et de la cohérence du Plan national de santé publique,
  • à une première évaluation du service sanitaire des étudiants en santé,
  • à la révision des repères alimentaires pour les enfants de 0-36 mois et 3-17 ans,
  • aux risques des produits et pratiques de tatouage et de détatouage,
  • à différentes maladies infectieuses : dengue, West Nile virus, encéphalite à tiques, tuberculose bovine, ...

Une consultation publique a été menée au printemps 2020 dans le cadre de la saisine pour un habitat favorable à la santé (Domiscore). Une mission en Guyane a pu avoir lieu début novembre afin de finaliser et présenter sur place le rapport sur les principaux facteurs d’inégalités de santé en Guyane.
Le HCSP a été aussi auditionné plus d’une dizaine de fois sur la crise Covid-19 ou sur d’autres sujets (santé-environnement, certificats de décès, pédiatrie, ...), par différences instances (Assemblée nationale, Sénat, IGAS, commission Pittet, ...).
En 2021, le HCSP réalisera un retour d’expérience de la crise Covid-19, un bilan de sa 3e mandature (2017-2021) et préparera un appel à candidatures pour le renouvellement du HCSP.

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Sommaire

ÉDITORIAL 2020

PREMIERE PARTIE : LE HAUT CONSEIL DE LA SANTE PUBLIQUE

1. PRÉSENTATION DU HCSP
1.1 Les missions du HCSP
1.2 Organisation du HCSP
Le Collège du HCSP
Le Bureau du Collège du HCSP
La Commission spécialisée Maladies infectieuses et maladies émergentes (CSMIME)
La Commission spécialisée Maladies chroniques (CSMC)
La Commission spécialisée Risques liés à l’environnement (CSRE)
La Commission spécialisée Système de santé et Sécurité des patients (CS3SP)

1.3 Election du Président du HCSP ainsi que des Présidents des commissions spécialisées
1.4 Les groupes de travail permanents et transversaux (GTP)
Le Groupe de travail permanent Politique de santé de l’enfant globale et concertée
Le Groupe de travail permanent Stratégie nationale de santé et indicateurs
Le Groupe de travail permanent Grippe, coronavirus, infections respiratoires émergentes
Le Groupe de travail permanent Sécurité des éléments et produits du corps humain (Secproch)
Le Groupe de travail permanent Inégalités sociales de santé

1.5 Nature des travaux produits par le HCSP : avis et rapports
1.6 Prise de décisions

2. LE SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DU HCSP (SG-HCSP) ACCOMPAGNE ET VALORISE LES TRAVAUX DU HCSP
2.1 Présentation du SG-HCSP
2.2 Organigramme du SG-HCSP au 31.12.2020
2.3 La revue trimestrielle Actualité et dossier en santé publique (Adsp)
2.4 Le SG-HCSP gère les sites du HCSP dont le site www.hcspi.fr
2.5 Le SG-HCSP gère le budget alloué au HCSP (détails et montants en 2020)

DEUXIEME PARTIE : L’ACTIVITE DU HCSP EN 2020

3. EN 2020 L’ACTIVITE D’EXPERTISE DU HCSP EST FORTEMENT MARQUEE PAR SA CONTRIBUTION A LA GESTION DE L’EPIDEMIE DE CORONAVIRUS SARS-CoV-2
3.1 Une demande d’expertise sanitaire multipliée par 3 entre 2019 et 2020
3.2 Une mobilisation de tous les instants sur toute la période
3.3 L’organisation mise en place par le HCSP pour faire face à la crise
3.4 Les travaux produits sur le Covid-19 en 2020
3.5 Les retombées des travaux
Les retombées normatives
Les retombées médiatiques : une plus grande visibilité et notoriété du HCSP
Le HCSP auditionné par la représentation nationale et l’IGAS
La participation du HCSP à des groupes de dialogue ou séminaires


4. L’ACTIVITE HORS COVID DU HCSP EN 2020
4.1 Le maintien des échanges avec les commanditaires des saisines
4.2 La poursuite de la coopération avec les membres de droit du HCSP
4.3 Le représentation du HCSP dans les instances nationales interministérielles
Conférence nationale de santé (CNS)
Comité d’Animation du Système d’Agences (CASA)
Réunion hebdomadaire de Sécurité sanitaire (RSS)
Comité permanent restreint (CPR) du Comité interministériel pour la santé (CIS)

4.4 Le HCSP auditionné par l’IGAS et la représentation nationale dans le cadre de missions spécifiques (hors Covid-19)

5. L’ACTIVITE DES COMMISSIONS SPECIALISEES ET DES GROUPES DE TRAVAIL PERMANENTS ET TRANSVERSAUX
5.1 La Commission spécialisée Maladies infectieuses et maladies émergentes (CSMIME)
Travaux réalisés : avis et rapports adoptés
Travaux en cours au 31 décembre 2020
Perspectives

5.2 La Commission spécialisée Maladies chroniques (CSMC)
Travaux réalisés : avis et rapports adoptés
Travaux en cours au 31 décembre 2020
Perspectives

5.3 La Commission spécialisée Risques liés à l’environnement (CSRE)
Travaux réalisés : avis et rapports adoptés
Travaux en cours au 31 décembre 2020
Perspectives

5.4 La Commission spécialisée Système de santé et Sécurité des patients (CS3SP)
Travaux réalisés : avis et rapports adoptés
Travaux en cours au 31 décembre 2020
Perspectives

5.5 Le Groupe de travail permanent Politique de santé de l’enfant globale et concertée
Travaux réalisés : avis et rapports adoptés
Travaux en cours au 31 décembre 2020
Perspectives

5.6 Le Groupe de travail permanent Stratégie nationale de santé et indicateurs
Travaux réalisés : avis et rapports adoptés
Travaux en cours au 31 décembre 2020

5.7 Le Groupe de travail permanent Sécurité des éléments et produits du corps humain
Travaux réalisés : avis et rapports adoptés
Travaux en cours au 31 décembre 2020
Perspectives

5.8 Le Groupe de travail permanent Inégalités sociales de santé
Travaux réalisés : avis et rapports adoptés
Travaux en cours au 31 décembre 2020

5.9 Le Groupe de travail transversal Evaluation du service sanitaire des étudiants en santé
Travaux réalisés : avis et / ou rapport(s)
Travaux en cours au 31 décembre 2020


6. LA REVUE ADSP ET LA COMMUNICATION DU HCSP EN 2020
6.1 Organisation
6.2 Les numéros de la revue Adsp publiés en 2020 et les numéros prévus pour 2021
6.3 Les actions de communication du HCSP en 2020

CONCLUSION ET PERSPECTIVES GÉNÉRALES

ANNEXES
ANNEXE I : Liste des principaux sigles utilisés dans ce document
ANNEXE II : Textes régissant le HCSP
ANNEXE III : Liste des personnalités qualifiées nommées membres du HCSP en 2020
ANNEXE IV : Liste des travaux produits et publiés en 2020 (Covid-19 et autres thèmes)
SARS-CoV-2 et Covid-19
Autres thèmes
ANNEXE V : Liste des structures auditionnées ou structures ayant fourni une contribution écrite dans le cadre de l’instruction des saisines sur le Covid-19 par le HCSP
ANNEXE VI : Liste des saisines en cours d’instruction au 31 décembre 2020
ANNEXE VII : intervention du Pr Franck CHAUVIN lors de la journée organisée par France Assoc Santé le 23 novembre 2020

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Fiche technique

Type de document : Rapport d'activité

Pagination : 91 pages

Édité par : Haut Conseil de la santé publique

Collection :

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