Haut conseil des biotechnologies - Rapport d'activité 2020-2021

Le mot du Président

1 - TRAVAUX FINALISÉS

1.1 Avis en réponse à des saisines gouvernementales
1.1.1 Dossiers relatifs à « l’utilisation confinée » d’OGM
1.1.2 Dossiers relatifs à la « dissémination volontaire » d’OGM
1.1.3 Saisine du 2 juillet 2020 relative au projet de décret modifiant l’article D.531-2 du Code de l'environnement

2 - AUTRES TRAVAUX

2.1 Commentaires du Comité scientifique du HCB en réponse à la consultation publique de l’EFSA sur son projet d’avis scientifique concernant les techniques de mutagénèse aléatoire in vivo et in vitro

2.2 Dossiers divers
2.2.1 Examen du rapport de surveillance de culture du maïs MON 810 dans l’Union européenne en 2018
2.2.2 Harmonisation des dépôts des dossiers d’essais cliniques de thérapie génique au niveau européen

3 - LE HCB DANS LA SPHÈRE PUBLIQUE

3.1 En France, dans les institutions publiques

3.2 Dans les instances publiques européennes et internationales

4 - ORGANISATION DU HCB

4.1 Composition du HCB et rappel du fonctionnement
4.1.1 Des saisines aux avis
4.1.2 Les membres nommés du HCB
4.1.3 Le Bureau
4.1.4 Le secrétariat

4.2 Moyens financiers et humains

4.3 Calendrier des réunions
4.3.1 L’assemblée
4.3.2 Le Bureau
4.3.3 Les comités
4.3.4 Les groupes de travail

ANNEXES
ANNEXE 1 : Bilan des avis rendus par le HCB depuis sa création
ANNEXE 2 : Liste des avis rendus par le HCB depuis sa création
ANNEXE 3 : Bilan des avis rendus par le HCB en 2020 et 2021 (bilan arrêté au 30 septembre 2021)
ANNEXE 4 : Liste des avis rendus par le HCB en 2020 et 2021 (liste arrêtée au 30 septembre 2021)
ANNEXE 5 : Exécution budgétaire du HCB pour l’année 2020
ANNEXE 6 : Validation du Rapport d’activité 2020-21