Rapport d'information (…) sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la deuxième partie de la session ordinaire (2005-2006) de cette Assemblée

INTRODUCTION

I. DEBATS DE LA DEUXIÈME PARTIE DE SESSION DU CONSEIL DE L’EUROPE – STRASBOURG - 10-13 AVRIL 2006

A. LUNDI 10 AVRIL 2006
1. La place de la langue maternelle dans l’enseignement scolaire
2. Pauvreté et lutte contre la corruption dans les États membres du Conseil de l’Europe
 
B. MARDI 11 AVRIL 2006 
1. Relations entre le Conseil de l’Europe et l’Union européenne
2. Situation au Proche-Orient 
3. La réinsertion sociale des détenus
4. Droits de l’Homme des membres des forces armées
 
C. MERCREDI 12 AVRIL 2006
1. Halte à la traite des femmes à la veille de la Coupe du Monde de la FIFA
2. Combattre la résurgence de l’idéologie nazie
 
D. JEUDI 13 AVRIL 2006 
1. Suivi du Troisième Sommet : relations entre le Conseil de l’Europe et l’Union européenne 
2. La Biélorussie et les suites de l’élection présidentielle du 19 mars 2006
3. Réfugiés et personnes déplacées en Arménie, Azerbaïdjan et Géorgie

II. ANNEXES

A. QUESTIONS POSÉES AU COMITÉ DES MINISTRES ET AUX PERSONNALITÉS ENTENDUES PAR L’ASSEMBLÉE
 
B. PROPOSITION DE RÉSOLUTION
 
C. COMPOSITION DE LA DÉLÉGATION
 
D. LISTE DES RECOMMANDATIONS ET RÉSOLUTIONS ADOPTÉES