Les Rapports du Sénat

Rapport d'information (...) sur la coopération et l'intégration régionales des outre-mer - Volet 2 : bassin océan Atlantique

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Cambon ; Evelyne Corbière Naminzo ; Jacqueline Eustache-Brinio ; Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 6 novembre 2025

Rapport d'information (...) sur la filière viticole

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Daniel Laurent ; Henri Cabanel ; Sebastien Pla ; Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 29 octobre 2025

Rapport d'information (...) sur la prise en compte des questions migratoires dans la politique de développement

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michel Canévet ; Raphaël Daubet ; Sénat. Commission des finances

Remis le 23 octobre 2025

Rapport d'information (...) relatif à l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christopher Szczurek ; Sénat. Commission des finances

Remis le 23 octobre 2025

Rapport d'information (...) par la mission d'information sur les relations stratégiques entre l'État et les universités

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Laurence Garnier ; Pierre-Antoine Levi ; Sénat. Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

Remis le 22 octobre 2025

Rapport d'information (...) sur le programme "Petites villes de demain"

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Nicole Bonnefoy ; Louis-Jean de Nicolaÿ ; Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 15 octobre 2025

Rapport d'information (...) sur la filière automobile

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Cadec ; Annick Jacquemet ; Rémi Cardon ; Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 15 octobre 2025

Rapport d'information (...) sur la place des femmes dans les sciences

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marie-Do Aeschlimann ; Jocelyne Antoine ; Laure Darcos ; Marie-Pierre Monier ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 7 octobre 2025

Rapport d'information (...) sur l'exécution des peines

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Elsa Schalck ; Laurence Harribey ; Dominique Vérien ; Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 1er octobre 2025