Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Rapport d'information (...) sur les projets d'avenants aux contrats d'objectifs et de moyens des sociétés de l'audiovisuel public (2020-2022)

Auteur(s) : Jean-Raymond Hugonet - Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur la gestion des déchets dans les outre-mer

Auteur(s) : Gisèle Jourda - Viviane Malet - Sénat. Délégation aux outre-mer

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur : "Métropole d’Aix-Marseille-Provence : une métropole à la croisée des chemins"

Auteur(s) : Mathieu Darnaud - Françoise Gatel - Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) "Métropole de Lyon - Communes : le pari d'un destin commun"

Auteur(s) : Mathieu Darnaud - Françoise Gatel - Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur l'enquête de la Cour des comptes sur Santé publique France

Auteur(s) : Corinne Imbert - Elisabeth Doineau - Sénat. Commission des affaires sociales

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur le champ et la mise en œuvre effective des dispositifs de suspension des avantages fiscaux pour les dons aux associations

Auteur(s) : Jean-François Husson - Eric Jeansannetas - Sénat. Commission des finances

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur l'avenir de l'eau

Auteur(s) : Catherine Belrhiti - Cécile Cukierman - Alain Richard - Jean Sol - Sénat. Délégation à la prospective

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur la rencontre avec les maires d'outre-mer - 21 novembre 2022

Auteur(s) : Stéphane Artano - Sénat. Délégation aux outre-mer

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur la cérémonie de remise du Prix 2022 de la délégation aux droits des femmes

Auteur(s) : Annick Billon - Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) rendant compte de la Journée des entreprises organisée au Sénat le 13 octobre 2022

Auteur(s) : Serge Babary - Sénat. Délégation aux entreprises

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) par la mission de suivi relative à la responsabilité sociétale des entreprises (RSE)

Auteur(s) : Martine Berthet - Sénat. Délégation aux entreprises

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur la lutte contre la fraude et l'évasion fiscales

Auteur(s) : Jean-François Husson - Sénat. Commission des finances

Date de remise :