Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Rapport d'information (...) sur le bilan d'application de la loi Sauvadet, dix ans après son adoption

Auteur(s) : Martine Filleul - Dominique Vérien - Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (…) sur le thème « Excellence de la recherche/innovation, pénurie de champions industriels : cherchez l'erreur française »

Auteur(s) : Christian Redon-Sarrazy - Vanina Paoli-Gagin - Sénat

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (…) sur les filiales et les participations du groupe France Télévisions

Auteur(s) : Roger Karoutchi - Sénat. Commission des finances

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (…) sur la comparaison européenne des conditions de travail et de rémunération des enseignants

Auteur(s) : Gérard Longuet - Sénat. Commission des finances

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (…) sur la redynamisation de la culture citoyenne : Jeunesse et citoyenneté, une culture à réinventer

Auteur(s) : Henri Cabanel - Stéphane Piednoir - Sénat

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (…) sur les financements de l'État en outre-mer

Auteur(s) : Georges Patient - Teva Rohfritsch - Sénat. Commission des finances

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (…) sur les perspectives de la politique d'aménagement du territoire et de cohésion territoriale, sur le volet "logistique urbaine durable"

Auteur(s) : Martine Filleul - Christine Herzog - Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (…) sur la reconnaissance faciale et ses risques au regard de la protection des libertés individuelles

Auteur(s) : Marc-Philippe Daubresse - Arnaud de Belenet - Jérôme Durain - Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (…) sur la question migratoire

Auteur(s) : François-Noël Buffet - Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (…) rendant compte de l'événement consacré à la place des femmes et à la mixité de genre au sein des entreprises, organisé à l'occasion de la Journée internationale des droits des femmes, le 8 mars 2022

Auteur(s) : Serge Babary - Annick Billon - Sénat. Délégation aux entreprises - Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Date de remise :

Rapport

Rapport d’information (…) sur le projet de décret d’avance relatif au financement du plan de résilience économique et sociale

Auteur(s) : Jean-François Husson - Sénat. Commission des finances

Date de remise :