Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée nationale du Conseil de l'Europe sur la liberté d'expression et le respect des croyances religieuses

INTRODUCTION

I. DÉBAT D’URGENCE EN COMMISSION PERMANENTE DE L’ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DU CONSEIL DE L’EUROPE

A. LETTRE DE M. JACQUES LEGENDRE, SÉNATEUR, PRÉSIDENT DE LA COMMISSION DE LA CULTURE, DE LA SCIENCE ET DE L’ÉDUCATION DE L’ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DU CONSEIL DE L’EUROPE, À M. RENÉ VAN DER LINDEN, PRÉSIDENT DE L’ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DU CONSEIL DE L’EUROPE
 
B. INTRODUCTION PAR M. JACQUES LEGENDRE AU DÉBAT D’URGENCE DU 17 MARS 2006

II. AUDITION PARLEMENTAIRE ORGANISÉE AU SÉNAT LE 18 MAI 2006

A. OUVERTURE DES TRAVAUX PAR M. JACQUES LEGENDRE
 
B. PREMIÈRE SÉANCE : « CADRAGE DES QUESTIONS »
Mme Sinikka HURSKAINEN, Rapporteur de la Commission de la Culture, de la Science et de l’Éducation sur la proposition de Résolution « Liberté d’expression et respect des croyances religieuses » (Finlande)
M. Ömer Farouk HARMAN, Conseiller religieux à l’ambassade de Turquie à Paris, université de Marmara (Turquie)
Mme Caroline FOUREST, Sociologue et essayiste (France)
Mme Inès ELEXPURU, Fondation de la Culture Islamique (Espagne)
M. Tuomas MARTIKAINEN, Expert consultant (Finlande)
M. l’Evêque FEOFAN,Église Orthodoxe Stavropol (Russie)
M. Samba DIAGNE, Asssociation IMAN (France)
Mme Sabine von ZANTHIER, Directrice du bureau de Bruxelles de l’Église Luthérienne d’Allemagne

C. DEUXIÈME SÉANCE : « POINTS DE VUE RELIGIEUX »
M. l’Evêque FEOFAN, Église Orthodoxe Stavropol (Russie)
M. Henri MADELIN, Père jésuite
Mme Sabine von ZANTHIER,  Directrice du bureau de Bruxelles de l’Église Luthérienne d’Allemagne
M. David MESSAS, Grand Rabbin de Paris
 
D. TROISIÈME SÉANCE : « EXPRESSION CRÉATIVE »
M. Keith Porteous WOOD, Executive Director, National Secular Society (Royaume-Uni)
M. Kudrat SINGH, Président d’United Sikhs (France)
 
E. QUATRIÈME SÉANCE : « MÉDIAS ET DÉONTOLOGIE »
Mme Martine OSTROVSKY, Exxpert juriste pour Reporters sans frontières et ancienne responsable du service juridique de l’AFP
M. David DADGE, Éditeur en chef de l’IPI et conseiller sur la liberté de la presse
Mme Alexandra KEMMERER, Journaliste, Frankfurter Allgemeine Zeitung (Allemagne)
M. Ronald KOVEN, World Press Freedom Committee
M. Gabriel NISSIM, Président du regroupement « Droits de l’Homme » des OING du Conseil de l’Europe
 
F. DERNIÈRE SÉANCE : « VERS UNE CONCLUSION »
Mme Katerina STENOU, Directrice de la division des politiques culturelles de l’UNESCO
M. Kimmo AULAKE, Président du CD-Cult, Ministère de l’Education et de la Culture (Finlande)
Mme Fifi BENABOUD, Centre Nord/Sud du Conseil de l’Europe, Lisbonne
 
G. CLÔTURE DE L’AUDITION PAR M. JACQUES LEGENDRE

ANNEXES

ANNEXE I - Contribution du commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe, M. Thomas Hammarberg
ANNEXE II - Liste des participants
ANNEXE III - Résolution présentée par la Commission de la culture, de la science et de l’éducation adoptée par l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe lors de sa séance du 28 juin 2006