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Le rapport sur la sécurité aérienne dresse, chaque année, un bilan et une analyse des événements de sécurité survenus aux opérateurs français de l'aviation civile et situe la France dans le contexte international en termes de niveau de sécurité. À la lumière d'accidents et d'incidents survenus en France et dans le monde, plusieurs thèmes de sécurité y sont développés. Selon les données recueillies à la publication du présent rapport, 8 accidents avec mort de passagers se sont produits au plan mondial en 2019 dans le cadre des services aériens réguliers assurés en aéronefs de plus de 2,25 t. Ces accidents ont entraîné la mort de 227 passagers.
Avant-propos
Résumé
PARTIE 1 : LA SÉCURITÉ AÉRIENNE DANS LE MONDE ET EN EUROPE
Remarques préliminaires
- Données relatives à l’activité aérienne
- Données relatives à la sécurité
Services aérien réguliers mondiaux
- Bilan des accidents mortels survenus en 2019
- Indicateurs de sécurité du transport aérien régulier mondial en 2019
- Évolution des taux annuels d’accidents et de décès de passagers depuis 1987
La sécurité en Europe
- Rapport Sécurité de l’AESA
Le transport aérien commercial français comparé à d’autres États
PARTIE 2 : LA SÉCURITÉ AÉRIENNE EN FRANCE
Le paysage aéronautique français en bref
- Les compagnies aériennes
- La flotte
- L’activité
Les exploitants français de l’aviation commerciale
- Accidents d’avions ou d’hélicoptères
- Accidents de ballons
- Incidents graves survenus en 2019 faisant l’objet d’une enquête technique du BEA
Accidents survenus en France à des exploitants étrangers en transport commercial
- Accidents survenus en France aux exploitants étrangers en 2019, et de 2010 à 2019
• Accidents survenus en 2019
• Bilan des accidents survenus entre 2010 et 2019
- Incidents graves survenus en 2019 faisant l’objet d’une enquête de sécurité du BEA
Aviation générale et travail aérien : aéronefs enregistrés en France
- Le secteur en quelques graphiques
- Accidents survenus en 2019
• Les accidents mortels
• Les accidents mortels par types d’aéronefs
• L’ensemble des accidents
- Typologie des accidents survenus entre 2010 et 2019
Aviation générale et travail aérien : aéronefs enregistrés à l’étranger
- Aéronefs immatriculés à l’étranger : accidents survenus en France en 2019
- Aéronefs enregistrés à l’étranger : comparaison avec la période 2010-2019
- Typologie des accidents survenus entre 2010 et 2019
PARTIE 3 : PROGRAMME DE SÉCURITÉ DE L’ÉTAT ET ANALYSE DE QUELQUES THÈMES DE SÉCURITÉ
Introduction
Le Programme de Sécurité de l’État
La base de données ECCAIRS France
Analyse de quelques thèmes de sécurité
- Un accord entre la DGAC et l’autorité judiciaire pour favoriser la culture de la notification
- Approches atypiques
- Passagers indisciplinés/perturbateurs
- Pertes d’objets en vol
- Lutte contre le brouillage GNSS
- Niveau de sécurité de l’exploitation commerciale des ballons
- Assistance aux vols VFR
La promotion de la sécurité
Le symposium DSAC « Drones et espaces aériens »
« Objectif SÉCURITÉ », le Bulletin Sécurité DSAC
La « Veille sécurité »
Les « infos Sécurité DGAC »
Le suivi des recommandations de sécurité
ANNEXES
- Type de document : Rapport d'activité
- Pagination : 76 pages
- Édité par : Ministère chargé des transports