Transport de voyageurs

Transport de voyageurs : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours

Conseil des ministres du 22 décembre 2022. Détachement de salariés roulants et navigants dans le domaine des transports.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Rapport sur la sécurité aérienne 2021

Auteur(s) : Direction générale de l'Aviation civile

Date de remise :

Rapport

Rapport annuel sur la sécurité aérienne 2020

Auteur(s) : Direction générale de l'Aviation civile

Date de remise :

Rapport

Rapport sur la sécurité aérienne 2019

Auteur(s) : Direction générale de l'Aviation civile

Date de remise :

Rapport

Avis sur le bilan LOTI de l'opération Tram 3 (création des lignes de tramway C et D, et prolongement de la ligne B) de l'agglomération grenobloise

Auteur(s) : Marc Ezerzer - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Rapport

Avis sur le bilan LOTI de la ligne E du tramway de l'agglomération grenobloise

Auteur(s) : Marc Ezerzer - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Rapport

Avis sur le bilan LOTI de la ligne A du tramway de Tours Métropole Val de Loire

Auteur(s) : Michel Pinet - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 6 avril 2022. Travailleurs indépendants des plateformes de mobilité.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Rapport annuel sur le marché du transport par autocar et les gares routières en France en 2020

Auteur(s) : Autorité de Régulation des Transports

Date de remise :