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Les troubles du neuro-développement (TND) concernent près de 100 000 enfants par an. Parmi ces troubles, le trouble du déficit de l'attention avec ou sans hyperactivité (TDAH) est un de ceux dont la prévalence est la plus importante, il concerne entre 3 pourcents et 6 pourcents des enfants (les troubles dys concerneraient quant à eux 4 à 5 pourcents d'une classe d'âge). En France on estime à 2 millions le nombre de personnes souffrant d'un TDAH. Il se traduit, tant chez les enfants que les adultes, par des niveaux élevés d'inattention, d'agitation et d'impulsivité, sources d'un handicap cognitif et social souvent sévère et persistant.
À l'issue de leurs travaux, les rapporteurs formulent 12 préconisations afin de poursuivre la structuration d'une offre d'accueil tant au niveau de la mise en œuvre du triptyque précoce qu'à celui de la scolarisation, de renforcer à la fois la politique en faveur de la prise en charge des troubles du spectre de l'autisme et de permettre la construction de parcours spécifiques pour d'autres troubles du neuro-développement (TDAH, dys).
L’ESSENTIEL
LISTE DES RECOMMANDATIONS
LISTE DES SIGLES
AVANT-PROPOS
I. IL EST NÉCESSAIRE DE POURSUIVRE L’EXTENSION DU DISPOSITIF AUTISME A L’ENSEMBLE DES TROUBLES DU NEURO-DÉVELOPPEMENT
A. DES TAUX DE PRÉVALENCE QUI OBLIGENT LES POUVOIRS PUBLICS À AGIR
1. Des troubles neuro-développementaux aux diagnostics complexes et en forte augmentation
a) Des troubles variés au diagnostic complexe
b) Mieux prendre en compte les facteurs de risques des TND
c) Des recommandations de bonnes pratiques maintenant largement acceptées
2. Des instruments de mesure limités
a) L’absence de données épidémiologiques pertinentes en France
b) Des données à exploiter pour mieux appréhender l’épidémiologie des troubles du neuro-développement
B. UN MODÈLE DE PRISE EN CHARGE IDENTIFIÉ MAIS À LA VOLUMÉTRIE TROP FAIBLE
1. Les plateformes de coordination et d’orientation (PCO) : un socle à renforcer
a) Les PCO, de quoi parle-t-on ?
b) Les PCO rencontrent un franc succès mais butent sur l’engorgement des structures d’aval
2. Le forfait d’intervention précoce : un levier pour agir rapidement
a) Le forfait d’intervention précoce : une prise en charge en ville
b) Un succès entaché par le manque de professionnels disponibles
c) L’épineuse question de la formation des professionnels de santé
II. UN TRAVAIL STRUCTUREL DOIT ÊTRE MENÉ POUR AMÉLIORER LA PRISE EN CHARGE AU-DELÀ DU TRIPTYQUE PRÉCOCE
A. LES DOSSIERS D’INSTRUCTION DES MDPH DOIVENT ÊTRE SIMPLIFIÉS ET HOMOGÉNÉISÉS
1. Un dossier d’instruction qui met les familles en difficulté
a) Une complexité reconnue par les acteurs
b) Une volonté de simplification qui peine à produire ses effets
2. L’homogénéisation des prises en charge
a) Des droits identiques sur tout le territoire
b) Une mise en œuvre inégale sur le territoire
B. LA SCOLARISATION EN MILIEU ORDINAIRE DOIT ÊTRE AMÉLIORÉE
1. Des dispositifs diversifiés mais toujours insuffisants
a) Des TND pris en charge dans des dispositifs fléchés
b) La formation des enseignants
2. L’articulation entre médico-social et Éducation nationale
a) Des engagements réciproques au sein d’une convention
b) Des collaborations à approfondir
C. LA PRISE EN CHARGE DES ADULTES ET LE SOUTIEN AUX FAMILLES DOIVENT FAIRE L’OBJET D’UN TRAITEMENT PRIORITAIRE
1. La prise en charge des adultes atteints de troubles du neuro-développement
a) Des efforts qui peinent à produire leurs effets
b) Un effort à poursuivre et à accentuer
2. Soutien aux familles
a) L’Information des parents
b) Développer les solutions de soutien aux familles
c) Le développement des solutions de répoit et de relais
III. CONCLUSION
EXAMEN EN COMMISSION
LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
TABLEAU DE MISE EN ŒUVRE ET DE SUIVI DES RECOMMANDATIONS
- Autre titre : Prise en charge des troubles du neuro-développement : le compte n'y est pas
- Type de document : Rapport parlementaire
- Pagination : 95 pages
- Édité par : Sénat
- Collection : Les Rapports du Sénat
- Numéro dans la série : 659
