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Le rapport sur la sécurité aérienne dresse, chaque année, un bilan et une analyse des événements de sécurité survenus aux opérateurs français de l’aviation civile et situe la France dans le contexte international en termes de niveau de sécurité. À la lumière d’accidents et d’incidents survenus en France et dans le monde, plusieurs thèmes de sécurité y sont développés. En 2022, la France n’a connu aucun accident corporel dans le transport aérien commercial, mais l’aviation générale a connu une année médiocre, et pour la première fois depuis bien longtemps, elle a évolué de manière négative, puisqu’elle connaît une tendance à la hausse sur dix années glissantes.
Avant-propos
Résumé
PARTIE 1 : LA SÉCURITÉ AÉRIENNE DANS LE MONDE ET EN EUROPE
Remarques préliminaires
Services aériens réguliers mondiaux
La sécurité aérienne en Europe
Le transport aérien commercial français comparé à d’autres États
PARTIE 2 : LA SÉCURITÉ AÉRIENNE EN FRANCE : TRANSPORT COMMERCIAL
Le paysage aéronautique français : le transport aérien commercial
Exploitants français : bilan des accidents et des incidents en transport aérien commercial
Accidents et incidents survenus en France à des exploitants étrangers en transport commercial
PARTIE 3 : LA SÉCURITÉ AÉRIENNE EN FRANCE : AVIATION GÉNÉRALE ET TRAVAIL AÉRIEN
Le paysage de l'aviation générale en France : aéronefs enregistrés en France
Accidents survenus en 2022
Aviation générale et travail aérien : aéronefs enregistrés à l'étranger
PARTIE 4 : PROGRAMME DE SÉCURITÉ DE L'ÉTAT
Le programme de sécurité de l'État
La base de données ECCAIRS France
La promotion de la sécurité
Le suivi des recommandations de sécurité
PARTIE 5 : ANALYSE DE QUELQUES THÈMES DE SÉCURITÉ SUIVIS DANS LE CADRE DU PROGRAMME DE SÉCURITÉ DE L'ÉTAT
Contributions de la DGAC
Contributions du BEA
ANNEXES
Listes des accidents mortels ayant concerné des exploitants français de transport commercial
Glossaire
Liste des graphiques des tableaux et des illustrations
- Type de document : Rapport d'activité
- Pagination : 33 pages
- Édité par : Ministère des transports
