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Un précédent rapport d'information de juillet 2022 constatait que les dépenses énergétiques de certaines communes ont bondi de 50%. Depuis lors, une série de mesures d'accompagnement ont été prises en faveur des collectivités, afin de les aider à surmonter le choc d'une inflation qui s'est propagée du coût des énergies à l'ensemble des approvisionnements.
Organisée le 8 juin 2023, la table ronde sur "le coût des énergies et l'inflation subie par les collectivités territoriales" vise à faire un point d'étape sur cette situation et à évaluer l'impact des dispositifs d'accompagnement. Elle met en lumière les grands enjeux aujourd'hui en débat autour du positionnement des fournisseurs d'énergie, des stratégies d'achat mises en œuvre par les collectivités, de l'objectif de sobriété énergétique et de l'équilibre économique d'un service public tel que la restauration collective dans les écoles.
INTRODUCTION
I. LE POINT DE VUE DES ACTEURS
A. L’ACCOMPAGNEMENT PAR LES FOURNISSEURS D’ÉNERGIE
B. LES STRATÉGIES D’ACHAT POUR LIMITER L’IMPACT DE LA VOLATILITÉ DES PRIX DE L’ÉNERGIE
C. L’EXEMPLE DE LA COMMUNE DE SAVERNE : LA SOBRIÉTÉ ÉNERGÉTIQUE POUR FAIRE FACE AU QUADRUPLEMENT DU COÛT DE L’ÉNERGIE
D. LES PISTES POUR ASSURER L’ÉQUILIBRE ÉCONOMIQUE DU SERVICE PUBLIC DE LA RESTAURATION SCOLAIRE
E. LA RÉORGANISATION DES APPROVISIONNEMENTS DES COLLECTIVITÉS
II. VERS UN NOUVEAU MIX ÉNERGÉTIQUE POUR LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
A. L’ÉVALUATION DES RÉSULTATS OBTENUS PAR LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENT DES COLLECTIVITÉS
B. LES PERSPECTIVES D’AVENIR : RÉPONDRE À LA CRISE CONJONCTURELLE PAR DES ÉVOLUTIONS STRUCTURELLES
CONCLUSION
LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
- Autre titre : Hausse du coût de l'énergie et inflation : difficultés conjoncturelles ou crise structurelle pour les collectivités territoriales ?
- Type de document : Rapport parlementaire
- Pagination : 21 pages
- Édité par : Sénat
- Collection : Les Rapports du Sénat
- Numéro dans la série : 135