Les conditions de travail en 2023 – Édition 2024

Avant-propos

Les organisations syndicales de salariés
Contribution de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Contribution de la Confédération générale du travail (CGT)
Contribution de Force ouvrière (FO)
Contribution de la Confédération française de l'encadrement – confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Contribution de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

Les organisations professionnelles d'employeurs
Contribution du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Contribution de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Contribution de l'Union des entreprises de proximité (U2P)

Les organisations multiprofessionnelles d'employeurs
Contribution de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Contribution de l'Union des employeurs de l'économie sociale et solidaire (UDES)
Contribution de la Fédération des entreprises du spectacle vivant, de la musique, de l'audiovisuel et du cinéma (FESAC)

Les conditions de travail vues par le conseil économique, social et environnemental

Les orientations issues des récents avis du conseil économique, social et environnemental sur les conditions de travail
1. De nouvelles modalités d'organisation du temps de travail et leurs conséquences sur les conditions de travail et les risques professionnels
2. Les impacts du dérèglement climatique : des risques et des opportunités pour les professions
3. Prendre la mesure du continuum entre vie au travail et vie hors travail
4. Un dialogue social de proximité et territorial, au plus près des conditions de travail : une nécessité pour changer d'échelle en matière de prévention
5. Conclusion

Partie 1 – Les principaux acteurs de la prévention des risques professionnels

Chapitre 1 – Au sein de l'entreprise, un paysage d'acteurs de la prévention recomposé

1. L'employeur, premier responsable de la santé et de la sécurité des salariés

2. Le CSE, un cadre renouvelé pour le dialogue social en entreprise
2.1. Les acteurs de l'entreprise disposent d'une grande marge de manœuvre dans la mise en place du CSE
2.2. La CSSCT apporte une expertise technique au CSE
2.3. Les représentants de proximité assurent le relais sur le terrain
2.4. Les évolutions apportées par la loi du 2 août 2021 pour renforcer la prévention en santé au travail
2.5. Bilan d'activité 2023 des organismes experts certifiés pour réaliser des "expertises CSE"

3. Les Services de prévention et de santé au travail (SPST)
3.1. Les résultats de l'enquête 2023 sur l'activité et la gestion financière des SPST soulignent les enjeux actuels de la médecine du travail
3.2. La lutte contre la pénurie médicale est un enjeu prioritaire pour le fonctionnement des SPST

Chapitre 2 – L'activité du système d'inspection du travail

Chapitre 3 – L'activité du ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire

1. La prévention en direction des jeunes travailleurs agricoles

2. La prévention du risque chimique en agriculture
2.1. L'amiante en agriculture
2.2. Mieux connaître les expositions aux pesticides – construction de la stratégie Ecophyto 2030
2.3. Mieux connaître les expositions à la silice et aux poussières – Étude sur la culture du lin
2.4. Équipements de protection individuelle contre les risques liés à l'utilisation de produits phytopharmaceutiques

3. La prévention du risque biologique en agriculture

4. La prévention des risques liés aux agroéquipements
4.1. Tracteurs
4.2. Agir en conception : la surveillance du marché des agroéquipements

5. Les maladies professionnelles

6. Mesures relatives au suivi de l'état de santé des professionnels : une nouvelle organisation des services de santé au travail agricoles avec la loi du 2 août 2021

Chapitre 4 – Les organismes, agences et autorités

1. Les organismes de sécurité sociale
1.1. La Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
1.2. La Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (CCMSA)

2. Les organismes de prévention
2.1. L'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
2.2. L'Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP)
2.3. L'Institut national de recherche et de sécurité (INRS)

3. Les agences d'expertise scientifique
3.1. L'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)
3.2. Santé publique France : l'Agence nationale de santé publique (ANSP)
3.3. L'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
3.4. L'Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)

4. Une autorité administrative indépendante : l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN)

5. Focus sur l'Inspection de l'armement pour les poudres et explosifs (IPE)

Partie 2 – Les tendances de la sinistralité au travail

Chapitre 5 – Les tendances de sinistralité au travail du régime général

Chapitre 6 – Les tendances de sinistralité au travail dans le régime agricole

1. Les accidents du travail
1.1. Les non-salariés agricoles
1.2. Les salariés agricoles

2. Les accidents de trajet
2.1. Les salariés agricoles

3. Les maladies professionnelles
3.1. Les non-salariés agricoles
3.2. Les salariés agricoles

Partie 3 – Les grandes actions de prévention en santé et sécurité au travail menées par le ministère chargé du travail

Chapitre 7 – La mise en œuvre du 4e Plan de santé au travail (PST4), du Plan de prévention des accidents du travail graves et mortels (PATGM) et des plans régionaux de santé au travail

1. La poursuite de la mise en œuvre partenariale du PST4 et du PATGM en 2023

2. Le déploiement des plans régionaux de santé au travail (PRST)

3. Un dispositif inédit d'appel à projets pour soutenir la mise en œuvre du PST, du PATGM et des PRST

Chapitre 8 – Focus sur les actions de prévention menées sur quelques risques professionnels

1. La prévention des risques liés aux vagues de chaleur
1.1. La gestion sanitaire des vagues de chaleur
1.2. L'anticipation et la gestion structurelle des risques professionnels liés aux vagues de chaleur

2. La prévention des risques psychosociaux et le développement de la qualité de vie et des conditions de travail
2.1. Les RPS et la QVCT pleinement intégrés dans le 4e Plan de santé au travail (PST 4)
2.2. De nombreux outils et actions développés
2.3. Promouvoir des démarches efficaces de QVCT : la publication du référentiel de l'Anact
2.4. Télétravail, QVCT et risques professionnels

3. L'essor de l'IA et ses enjeux de santé au travail

4. Prévention des risques contre les rayonnements ionisants
4.1. Bilan de la surveillance des travailleurs pour l'année 2023
4.2. Évolution du système SISERI et lancement du nouveau portail
4.3 Évolutions réglementaires en 2023

5. La prévention et la réparation des maladies professionnelles

6. La prévention du risque routier professionnel
6.1. Améliorer la connaissance du risque routier professionnel
6.2. Mobilisation et sensibilisation ciblées des branches professionnelles

Chapitre 9 – La poursuite de la mise en œuvre de la loi du 2 août 2021 pour renforcer la prévention en santé au travail

1. La poursuite de la réforme du pilotage des Services de prévention et de santé au travail interentreprises (SPSTI)
1.1. Décret n° 2022-1031 du 20 juillet 2022 relatif aux référentiels et aux principes guidant l'élaboration du cahier des charges de certification des services de prévention et de santé au travail interentreprises
1.2. Arrêté du 27 juillet 2023 fixant le cahier des charges de certification des services de prévention et de santé au travail interentreprises

2. Le cadre d'exercice renouvelé de la médecine du travail et du suivi de l'état de santé des salariés
2.1. Décret n° 2023-547 du 30 juin 2023 relatif aux travailleurs employés par plusieurs entreprises : modalités de suivi de l'état de santé et répartition du coût de la cotisation entre les employeurs concernés
2.2. Décret n° 2023-1302 du 27 décembre 2023 relatif au médecin praticien correspondant

3. La poursuite de la mise en œuvre du passeport de prévention

Chapitre 10 – La prévention de l'usure professionnelle et de la désinsertion professionnelle

1. La création du Fonds d’investissement dans la prévention de l'usure professionnelle (FIPU)
1.1. Un nouveau fonds au bénéfice de la prévention des risques à l'origine des Troubles musculosquelettiques (TMS)
1.2. Un dispositif qui mobilise pleinement le dialogue social pour sa mise en œuvre

2. Les évolutions du Compte professionnel de prévention (C2P) prévues par la LFRSS 2023

3. La prévention de la désinsertion professionnelle
3.1. La stratégie nationale de lutte contre l'endométriose
3.2. Le comité d'évaluation des textes encadrant l'accès au marché du travail des personnes atteintes de maladies chroniques
3.3. Éléments de l'enquête de la DGT relative à l'activité des SPST en matière de prévention de la désinsertion professionnelle
3.4. Travaux menés par les groupes de travail DGT/DSS/CNAM sur la transmission d'information entre les SPST et l'Assurance maladie

Chapitre 11 – Les avancées européennes en santé et sécurité au travail

1. La prévention du risque amiante

2. La prévention du risque chimique
2.1. Concernant les diisocyanates
2.2. Concernant le plomb et ses composés inorganiques
2.3. Concernant les perturbateurs endocriniens

3. La sécurité des machines et des EPI dans un contexte de crise : l'instrument d'urgence du marché intérieur
3.1. Contexte
3.2. Champ d'application du règlement
3.3. Objet, description générale et principaux effets attendus
3.4. Position française sur les textes adoptés
3.5. Insertion dans l'environnement juridique

Partie 4 – L'activité du Conseil d'orientation des conditions de travail (COCT)

Chapitre 12 – L'activité du Conseil d'orientation des conditions de travail (COCT)

1. En 2023, le Conseil national de prévention et de santé au travail (CNPST) a été fortement mobilisé dans la mise en œuvre de plusieurs mesures phares de la loi du 2 août 2021

2. En 2023, l'activité de la fonction consultative du COCT est restée soutenue, notamment en raison de la préparation des textes d'application de la loi du 2 août 2021

3. L'activité des Comités régionaux d’orientation des conditions de travail (CROCT) et des Comités régionaux de prévention et de santé au travail (CRPST)
3.1. Un déploiement des instances régionales finalisé dans la plupart des régions
3.2. Des CROCT et CRPST fortement mobilisés en 2023 par la mise en œuvre de la réforme de la santé au travail engagée par la loi du 2 août 2021 ainsi que par la mise en œuvre des PRST4
3.3. Les perspectives des CROCT et des CRPST pour 2024

Chapitre 13 – La négociation collective sur les conditions de travail

1. Les accords relatifs à la Qualité de vie et des conditions de travail (QVCT)

2. La négociation relative au télétravail et au droit à la déconnexion

3. La négociation relative à la prévention des violences sexistes et sexuelles au travail

Annexes
Annexe 1 – L'activité de la fonction consultative du Conseil d'orientation des conditions de travail
Annexe 2 – Liste des sigles