Disponible en ligne :
Pour lire les formats PDF et ePub vous avez besoin d’un lecteur adapté.
Dans son rapport d'activité, l'Agence nationale des titres sécurisés (ANTS), revient sur les faits marquants de l'année 2019, marquée notamment par le travail accompli sur la résilience du système d'immatriculation des véhicules et sur celle du système "titres électroniques sécurisés" et le développement d'outils tels que ALICEM pour protéger l'identité des citoyens dans le monde numérique.
Ce rapport s'articule autour de trois ambitions prioritaires :
- Faciliter les démarches des citoyens dans leurs demandes de titres ;
- Garantir la robustesse et la sécurité des systèmes d'information, ainsi que la protection des données personnelles ;
- Innover pour proposer de nouveaux services.
Améliorer la qualité de nos services pour nos usagers
1. Des démarches en ligne dont la qualité s'est améliorée
1.1 Les sites Internet de l'ANTS
1.2 Les enquêtes de satisfaction
1.3 Le chantier de la refonte du site
2. Un accompagnement personnalisé pour faciliter les démarches des usagers
2.1 L'ANTS, premier service public élu service client de l'année 2020
2.2 Les canaux pour joindre le Centre de Contacts Citoyens
2.3 Les résultats des premières enquêtes de satisfaction pour le CCC
3. Des titres produits et délivrés à nos usagers
3.1 Un nouveau service dédié au Management des Opérations
3.2 Les délais de production et d'acheminement
3.3 La gestion des plis non distribués
Fiabiliser, optimiser, innover
1. L'application des Titres Électroniques Sécurisés
1.1 Une résilience accrue de l'application TES
1.2 Le renforcement de la sécurité avec de nouvelles cartes TES
1.3 Un renforcement permanent du maillage du parc des dispositifs de recueil
1.4 La refonte de l'infocentre TES en cours
1.5 Infographies (passeports et CNI)
2. Système National du Permis de Conduire (SNPC)
2.1 Un service consolidé prêt à évoluer
2.2 De nouvelles téléprocédures
2.3 Infographie (permis de conduire)
3. Système d'Immatriculation des Véhicules (SIV)
3.1 Une infrastructure sécurisée, des démarches améliorées
3.2 La refonte du SIV en préparation
3.3 Infographie (immatriculation)
4. Des projets innovants en développement
4.1 COMEDEC : COMmunication Électronique des Données de l'État Civil
4.2 Timbres fiscaux
4.3 Une plateforme commune pour les cartes agents de l'État
4.4 La nouvelle Carte nationale d'identité électronique (CNIE)
4.5 Alicem
4.6 DOCVERIF contre la fraude documentaire et l'usurpation d'identité
4.7 Justif'Adresse
4.8 Le projet CAPSULE : Cession, Achat entre Particuliers Sécurisés et Unifié par L'État
4.9 Le titre de séjour change de format
4.10 Nouvelle vignette visa
5. Contribution de l'ANTS aux instances de normalisation et comités internationaux
Garantir la soutenabilité de l'ANTS
1. Moyens généraux : déménagement du site d'Olympie
2. Budget de l'Agence
2.1 Des finances maîtrisées
2.2 Recettes et dépenses
3. Ressources humaines : réorganisation et renforcement des compétences
4. Achats et marchés passés par l'Agence
4.1 Les principaux marchés publics notifiés en 2019
4.2 Les conventions de production des titres
4.3 Politiques d'achats de l'ANTS
4.4 Activité contentieuse
4.5 Tableau des différents marchés
Annexes
1. Listing des abréviations
2. Les décret de l'Agence
3. Organigrammes
- Type de document : Rapport d'activité
- Pagination : 84 pages
- Édité par : Agence nationale des titres sécurisés