Papier d'identité

Papier d'identité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Agence nationale des titres sécurisés - Rapport annuel d'activité 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence nationale des titres sécurisés

Remis le 

Agence nationale des titres sécurisés - Rapport annuel d'activité 2017

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence nationale des titres sécurisés

Remis le 

Agence nationale des titres sécurisés - Rapport annuel d'activité 2018

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence nationale des titres sécurisés

Remis le 

Agence nationale des titres sécurisés - Rapport annuel d'activité 2019

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence nationale des titres sécurisés

Remis le 

Agence nationale des titres sécurisés - Rapport annuel d'activité 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence nationale des titres sécurisés

Remis le 

La délivrance des titres d'identité et de circulation - Une crise en voie de règlement, des défis pour l'avenir à traiter

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, Première ministre, sur les délais d'obtention des titres sécurisés (carte d'identité, passeport...), Valençay (Indre) le 21 avril 2023.

Déclaration

Conseil des ministres du 28 mars 2023. L'accélération de la délivrance des titres d'identité.

Communiqué

Conseil des ministres du 4 mai 2022. Plan d'urgence visant à améliorer les délais de délivrance des passeports et des cartes nationales d'identité et déploiement des nouvelles cartes nationales d'identité.

Communiqué

Agence nationale des titres sécurisés - Rapport annuel d'activité 2020

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence nationale des titres sécurisés

Remis le 

Blockchain et identification numérique - Restitution des ateliers du groupe de travail "blockchain et identité" (BCID)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Sophie Coutor  ;  Christine Hennebert  ;  Mourad Faher  ;  Ministère de l'intérieur

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales - Tome 2 : Comptes rendus

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrick Hetzel  ;  Pascal Brindeau  ;  Assemblée nationale

Remis le 

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