Maladie professionnelle

Maladie professionnelle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 24e rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Année 2024

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

Remis le 

Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 23e rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Année 2023

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

Remis le 

Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 22e rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Année 2022

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

Remis le 

Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 21e rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Année 2021

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

Remis le 

Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 20e rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Année 2020

Rapport

Auteur(s) :  Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

Remis le 

Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 19e rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Année 2019

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

Remis le 

L'innovation en santé au travail

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Corinne Cherubini  ;  Frédéric Laloue  ;  Philippe Magne  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Risques professionnels - Rapport annuel 2024 de l'Assurance Maladie - Éléments statistiques et financiers

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

Remis le 

Déclaration de Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées, de M. Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités et de Mme Amélie de Montchalin, ministre de l'action et des comptes publics, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026, à l'Assemblée nationale le 16 décembre 2025.

Déclaration

Déclaration de Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées, M. Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités, Mmes Amélie de Montchalin, ministre de l'action et des comptes publics et Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée de l'autonomie et des personnes handicapées, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026, à l'Assemblée nationale le 2 décembre 2025.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités, sur la branche accident du travail et maladies professionnelles du projet de loi de financement de la sécurité sociale, les projets de loi de finances et relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales, au Sénat le 28 octobre 2025.

Déclaration

Estimation du coût réel, pour la branche maladie, de la sous-déclaration des accidents du travail et des maladies professionnelles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la Santé

Remis le 

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