Maladie professionnelle

Maladie professionnelle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités, sur la branche accident du travail et maladies professionnelles du projet de loi de financement de la sécurité sociale, les projets de loi de finances et relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales, au Sénat le 28 octobre 2025.

Déclaration

Estimation du coût réel, pour la branche maladie, de la sous-déclaration des accidents du travail et des maladies professionnelles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la Santé

Remis le 

Prévention en santé au travail : Défis et perspectives

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cécile Gondard-Lalanne  ;  Jean-Christophe Repon  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les grands enjeux de la branche accidents du travail et maladies professionnelles

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Pierre Richer  ;  Annie Le Houérou  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Évaluation de la convention d'objectifs et de gestion 2018-2022 de la branche accidents du travail et maladies professionnelles (AT-MP)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Thierry Leconte  ;  Charlotte Carsin  ;  Alexandre Denieul  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Conditions de travail - Bilan 2022

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale du travail

Remis le 

Travail et santé-environnement : quels défis à relever face aux dérèglements climatiques ?

Avis

Auteur(s) :  Jean-François Naton  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Conditions de travail - Bilan 2021

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

Remis le 

Certification des comptes du régime général de la sécurité sociale – exercice 2021

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Introduction d'une logique de branche dans le régime accidents du travail - maladie professionnelles des marins - Conclusions du groupe de travail

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Laffon  ;  Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

Remis le 

Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 18ème rapport d’activité au Parlement et au Gouvernement - Année 2018

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante

Remis le 

Cancer de la prostate en lien avec les pesticides incluant le chlordécone - Avis de l'Anses - Rapport d'expertise collective

Avis

Auteur(s) :  Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

Remis le 

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