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La France est au 1er rang des producteurs européens et au 9e rang des producteurs mondiaux de sucre.
Les betteraviers et les producteurs de canne rencontrent de nombreux aléas (jaunisse, réchauffement climatique, épisodes de sécheresse, surfaces limitées dans les outre-mer, fin des quotas sucriers européens, production énergivore). Les filières sucrières connaissent des difficultés : celles-ci sont structurelles s'agissant de la canne à sucre et plus conjoncturelles dans le cas des betteraviers.
Compte tenu de ces constats, les préconisations des rapporteurs à l'issue de leurs travaux visent essentiellement à reconduire ou ajuster des aides dont les producteurs bénéficient déjà ou à élargir, sous conditions, l'accès à des dispositifs existants pour d'autres productions agricoles. En raison du fort ancrage territorial et de l'impact de ces filières, la préservation de l'activité constitue un enjeu économique, social et culturel
important, d'autant que de nouveaux débouchés se dessinent pour elles et justifient qu'elles soient aidées.
L'ESSENTIEL
LES RECOMMANDATIONS DES RAPPORTEURS SPÉCIAUX
INTRODUCTION
I. LE SUCRE BETTERAVIER : UNE INDUSTRIE HEXAGONALE RECEVANT UN SOUTIEN PUBLIC MODESTE ET PARTICULIÈREMENT SOUMISE AUX ALÉAS
A. LA FILIÈRE BETTERAVIÈRE ASSURE L'ESSENTIEL DE LA PRODUCTION SUCRIÈRE FRANÇAISE DANS UN CONTEXTE TRÈS VOLATILE
1. L'industrie sucrière française repose principalement sur la filière betteravière, malgré une tendance à la baisse de la production
2. Une filière qui fait face à des défis majeurs, à la croisée des chemins de nombreuses politiques publiques
B. LE MODESTE SOUTIEN PUBLIC À LA FILIÈRE BETTERAVIÈRE FRANÇAISE
1. Un fort impact socio-économique de la filière betteravière dans les territoires producteurs
2. Hormis une aide spécifique, essentiellement des aides de droit commun
II. LA CANNE À SUCRE : UNE FILIÈRE ESSENTIELLE POUR CERTAINS TERRITOIRES ET TRIBUTAIRE DES SOUTIENS PUBLICS POUR RESTER COMPÉTITIVE
A. LA CANNE À SUCRE : UNE FILIÈRE TRÈS IMPLANTÉE AUX ANTILLES ET À LA RÉUNION
B. LA CANNE À SUCRE FRANÇAISE EN DIFFICULTÉ ET LARGEMENT TRIBUTAIRE DES SOUTIENS PUBLICS
III. LA MUTATION DES FILIÈRES SUCRIÈRES FRANÇAISES : UN BESOIN DE FINANCEMENT IMPORTANT QUE LES POUVOIRS PUBLICS DEVRONT ENCOURAGER
A. ACCOMPAGNER LES INDUSTRIES SUCRIÈRES DANS LEUR MUE ÉCONOMIQUE : UN DÉFI POUR LES POUVOIRS PUBLICS
1. Accompagner la décarbonation des filières sucrières
2. Soutenir la recherche pour accompagner les producteurs de sucre face aux défis qu'ils rencontrent
B. LE SUCRE DANS L'AGROALIMENTAIRE : UN COÛT INDIRECT IMPORTANT POUR LES FINANCES PUBLIQUES
C. LES DÉBOUCHÉS NON ALIMENTAIRES DU SUCRE : DES PERSPECTIVES D'AVENIR MAJEURES POUR LA FILIÈRE
EXAMEN EN COMMISSION
LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
DÉPLACEMENT EFFECTUÉ
TABLEAU DE MISE EN ŒUVRE ET DE SUIVI (TEMIS)
ANNEXE : EXEMPLES D'INGRÉDIENTS SUCRANTS OU VECTEURS DE GOÛT SUCRÉ
- Type de document : Rapport parlementaire
- Pagination : 83 pages
- Édité par : Sénat
- Collection : Les Rapports du Sénat
- Numéro dans la série : 784