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Le rapport sur la sécurité aérienne dresse, chaque année, un bilan et une analyse des événements de sécurité survenus aux opérateurs français de l'aviation civile et situe la France dans le contexte international en termes de niveau de sécurité. À la lumière d'accidents et d'incidents survenus en France et dans le monde, plusieurs thèmes de sécurité y sont développés. Selon les données recueillies à la publication du rapport, un accident avec mort de passagers s'est produit au plan mondial en 2023 dans le cadre des services aériens réguliers assurés en aéronefs de plus de 2,25 t. Cet accident a entraîné la mort de 68 passagers et 4 membres d'équipage.
Avant-propos
Résumé du rapport
1. La sécurité aérienne dans le monde et en Europe
1.1. Remarques préliminaires
1.1.1. Données relatives à l'activité aérienne
1.1.2. Données relatives à la sécurité
1.2. Services aériens réguliers mondiaux
1.2.1. Bilan des accidents mortels survenus en 2023
1.2.2. Indicateurs de sécurité du transport aérien régulier mondial en 2023
1.2.3. Évolution des taux annuels d'accidents et de décès de passagers depuis 1987
1.3. La sécurité aérienne en Europe
1.4. Le transport aérien commercial français comparé à d'autres États
2. La sécurité aérienne en France : transport commercial
2.1. Le paysage aéronautique français en transport aérien commercial
2.1.1. Les compagnies aériennes
2.1.2. La flotte en transport aérien commercial
2.1.3. L'activité
2.2. Exploitants français : bilan des accidents et des incidents en transport aérien commercial
2.2.1. Accidents et incidents d'avions de plus de 20 passagers pour 2023
2.2.2. Accidents d'avions de moins de 20 passagers
2.2.3. Accidents d'hélicoptères
2.2.4. Accidents de ballons
2.2.5. Accidents mortels d'ULM
2.3. Accidents et incidents graves survenus en France à des exploitants étrangers en transport commercial avion et hélicoptère
2.3.1. Accidents survenus en France aux exploitants étrangers en 2023, et de 2014 à 2023
3. Sécurité aérienne en France : aviation générale et travail aérien
3.1. Le paysage de l'aviation générale en France : aéronefs enregistrés en France
3.2. Accidents survenus en 2023
3.2.1. Bilan des accidents survenus en 2023
3.2.2. Typologie des accidents survenus
4. Programme de sécurité de l'État
4.1. Le plan national de sécurité horizon 2028
4.2. Les indicateurs du programme de sécurité de l'État
4.3. La base de données Eccairs France
4.4. La promotion de la sécurité
4.4.1. Les "infos sécurité DGAC"
4.4.2. Le portail sécurité de l’aviation légère
4.4.3. Le symposium DSAC
5. Analyse de quelques thèmes de sécurité suivis dans le cadre du programme de sécurité de l'État
5.1. Contribution de la DGAC
5.1.1. Perturbations GPS – Brouillage et Leurrage
5.1.2. Prévention des risques psychosociaux dans l'aérien : Aérosentinelles
5.1.3. Prise en compte des recommandations du GAPPRI
5.2. Contibution du BEA
5.2.1. Sorties de piste à l'atterrissage en transport commercial
5.2.2. Typologie des accidents en région montagneuse
6. Annexes
6.1. Liste des accidents mortels ayant concerné des exploitants français de transport commercial (avions et hélicoptères)
6.2. Glossaire
6.3. Liste des graphiques des tableaux et des illustrations
6.3.1. Graphiques
6.3.2. Tableaux
6.3.3. Illustrations
- Type de document : Rapport d'activité
- Pagination : 60 pages
- Édité par : Ministère chargé des transports